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• Réglement fait par le Roi pour l'éxécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les baillages de Rouen et de Charleval, et dans les Justice seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon. Du 10 mars 1789 / Paris : impr. royale , 1789
• De par le Roi. Il est ordonné que toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, qui étant entrées dans les attroupemens [...], s'en sépareront d'abord après la publication pu présent ban & ordonnance de Sa Majesté, ne pourrons êtres arrêtées, poursuivies ni punies pour raison des attroupemens... / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1775 , 1775
• Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies : du 13 décembre 1779 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Lettres Patentes du Roi, concernant la Prestation de Serment des Juges-Consuls du Royaume.
• Ordonnance du Roi, concernant les recrues qui se font à Paris. Du 15 novembre 1778
• Discours du Roi à l'Assemblée des Notables tenue à Versailles le 22 Février 1787, avec le discours de M. de Calonne,... / Sur l'imprimé, à Versailles : De l'Imprimerie de Pierres... Avec permission , [1787]
• Edit du roi, portant suppression du droit d'ancrage sur les navires françois dans les ports du royaume ; de celui de lestage & délestage, & autres ; des six sols & huit sols pour livre sur les droits attribués à l'amiral de France ; des quatre deniers pour livre sur le produit des ventes, &c. & qui ordonne qu'il sera procédé à la liquidation des droits qui se perçoivent sur le commerce, la navigation & la pêche nationale, ainsi qu'à la vérification des salaires des officiers des amirautés, & autres frais de justice. Donné à Versailles au mois de juin 1787. Registré en parlement le vingt-huit juin mil sept cent quatre-vingt sept / A Paris, chez N. H. Nyon. 1787 , 1787
• Ordonnance du Roy, du 15. novembre 1717. Portant défenses à tous ses sujets d'aller en pelerinage en païs etranger, sous les peines y contenuës.
• Loi relative aux mesures prises par les généraux de l'armée du Rhin pour la défense des frontières. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII.
• Ordonnance du roi, pour régler le traitement des régimens d'infanterie qui seront employés dans les colonies situées au-delà du Cap de Bonne-Espérance. Du 20 décembre 1779.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Duché d'Albret
• Edit du Roi, portant exemption des droits de Péage corporels sur les Juifs.
• Lettres patentes du roi en forme d'édit, portant sanction des décrets de l'Assemblée nationale, contenant réformation de quelques points de jurisprudence criminelle. Données à Paris au mois d'octobre 1789
• Discours du Roi à l'ouverture des Etats-Généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789 / Paris : Impr. Royale , 1789
• Lettres patentes du roi, portant prorogation du terme auquel le cours des anciennes monnoies d'or doit cesser : suspension du change d'icelles pendant quinze jours ; & augmentation dans le nombre des hôtels des monnoies où les nouvelles especes d'or seront fabriquées : données à Versailles le 11 décembre 1785 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Lettre du roi pour la convocation des Etats-généraux à Versailles, le 27 avril 1789 ; Suivi de : Règlement fait par le roi, pour l'exécution des Lettres de convocation, du 24 janvier 1789 / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1789
• Loi qui suspend provisoirement toute destitution des administrateurs généraux. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux Ponts et Chaussées. Donnée à Paris, le 1er juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Lettres-Patentes du Roi, en forme d'Édit, concernant les anoblissemens dans les Colonies Françoises, & les preuves de Noblesse à faire dans le Royaume par les Habitans desdites Colonies. Données à Versailles, le 24 Août 1782. Registrées en la Cour des Aides, le 18 Décembre 1782 / À Paris : chez Knapen & Fils , 1783
• Loi portant création d'une quatrième légion franche pour l'armée du midi. Donnée à Paris, le 21 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à l'établissement d'un second juge de paix dans la ville de Bayonne. Donnée à Paris, le 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Declaration du Roi, portant ratification de la Convention concernant les Bénéfices réguliers situés en France & dans les Pays des Autrichiens. Du 22 octobre 1775. Enrégistrée au Parlement.
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, concernant la confiscation des grains & farines saisis en contravention. Données à Paris le 27 novembre 1789
• Loi relative aux frais des poursuites criminelles, aux statuts qui doivent régir les biens ci-devant féodaux ou censuels, & aux formalités qui tiennent au nantissement féodal ou censuel. Donnée à Saint-Cloud, le 27 Septembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale des 17, 19 & 20 septembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 21 février 1791 / Caen : Impr. G. Le Roy , [1791]
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de septembre 1777, portant fixation & réduction des offices de notaire, de la ville sénéchaussée & siege présidial de Nîmes, au nombre de huit. Avec l'arrêt de registre du premier avril 1778.
• Edit du roi, portant création de trois millions de rentes viagères. Donné à Versailles au mois de mars 1781. Registré en parlement le treize mars mil sept cent quatre-vingt-un / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1781 , 1781
• Règlement fait par le roi, pour la formation de son conseil royal des finances & du commerce. Du 5 juin 1787 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1787 , 1787
• Edit du roi, portant établissement d'une nouvelle caisse des amortissemens. Donné à Versailles au mois d'août 1784. Registré en parlement le 31 desdits mois & an / A Paris. Chez Prault, 1787 , 1787
• Ordonnance du roi, concernant les déserteurs des troupes provinciales. Du I.er août 1779.
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 24 août 1780, par lesquelles sa Majesté renouvelle les défenses portées par l'Edit du mois d'août 1749 aux gens de main-morte, d'acquérir, recevoir ni posséder à l'avenir aucunes rentes constituées sur des particuliers, & qui valident néanmois les constitutions sur des particuliers qui peuvent avoir été faites depuis le susdit Edit jusques au jour de la publication desdites lettres patentes. Avec l'arrêt de registre du 9 novembre 1780.
• Règlement que le roi a jugé à propos de faire, concernant les officiers supérieurs de ses troupes, qui sont ou seront, par la suite, promus au grade de maréchal-de-camp. Du 25 décembre 1779.
• Règlement en faveur des élèves de l'École royale-militaire. Du 21 janvier 1779.
• Loi qui ordonne le versement d'une somme de quatre cent mille livres dans la Caisse des Invalides. Donnée à Paris, le 27 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative au rachat des ci-devant Droits féodaux. Donnée à Paris, le 9 octobre 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, des 14 & 15 septembre 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 29 octobre 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Loi qui autorise la municipalité de Montluçon, à construire une halle de boucherie. Donnée à Paris, le 27 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi concernant la translation de l'Hôpital Royal des Quinze-Vingt, dans l'hôtel anciennement occupé par la compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton : Données à Versailles au mois de Décembre 1779 : Registrées en Parlement le trente-un décembre mil sept cent soixante-dix-neuf. / A Paris : chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs , 1779
• Instruction provisoire arrêtée par le roi, concernant l'exercice & les manoeuvres des troupes à cheval. Du 20 mai 1788 / A Carcassonne. Sur la copie de l'Imprimerie Royale : de l'impr. de R. Heirisson, Imprimeur du Roi , 1788
• Ordonnance du roi, concernant la maréchaussée, du 28 avril 1778.
• Édit du Roi donné à Versailles au mois de janvier 1780, concernant la vente des immeubles des hôpitaux du Royaume : Registré en Parlement. / A Paris : de l'imprimerie de la Veuve d'André Giroud, imprimeur du Parlement, à la Salle du Palais , 1780
• Déclaration du Roi, Portant prorogation de la perception du Vingtieme aux entrées de Paris pendant six années, du premier Janvier 1775 au profit de l'Hôpital Général & de celui des Enfans-Trouvés. Donnée à Compiegne le 19 Août 1774
• Correspondance secrète inédite sur Louis XVI, Marie-Antoinette, la cour et la ville de1777 à 1792 : publiée d'après des mss de la Bibliothèque impériale de Saint-Pétersbourg / avec une préface, des notes et un index... par M. de Lescure / Paris : H. Plon , 1866
• Edit du Roi, par lequel Sa Majesté permet de faire circuler librement les Vins dans toute l'étendue du Royaume; de les emmagasiner, de les vendre en tous lieux & en tout tems; & de les exporter en toute saison, par tous les Ports, nonobstant tous privileges particuliers & locaux, à ce contraire, que Sa Majesté supprime. Donné à Versailles au mois d'Avril 1776. Enregistré en Parlement, en vacations.
• Lettres-patentes du roi, en forme d'édit, portant fixation du nombre & de la qualité des marchands & artisans privilégiés de la cour, maison & suite de Sa Majesté, étant à la nomination du prévôt de l'hôtel ; avec un tarif des droits qui seront payés par ceux desdits marchands & artisans qui voudront réunir à leurs professions un nouveau genre de commerce. Données à Versailles au mois de décembre mil sept cent soixante-seize. Adressées & en registrées au grand-conseil du roi, le vingt décembre mil sept cent soixante-seize / [Paris] : de l'Imprimerie de Ph. D Pierres, [1776] , [1776]
• Loi relative à la liquidation des dettes actives & passives des communautés supprimées, & liquidées ou à liquider. Donnée à Paris, le 14 octobre 1791 / Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Édit du roi, Donné à Versailles au mois de juin mil sept cent soixante-seize. Portant établissement à Versailles d'un Dépôt des Papiers publics des Colonies. Registré en Parlement / [Grenoble] : de l'Imprimerie de la Ve. d'André Giroud, Imprimeur-Libraire du Parlement, au Palais , 1777
• Loi interprétative de celle concernant le tarf des droits d'entrée & de sortie du royaume. Donnée à Paris, le 1er août 1762, l'an 4e de la liberté / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1792] , [1792]
• Ordonnance du Roi, concernant les états-majors de l'Isle de St-Domingue du 20 décembre 1783 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2013
• Déclaration du Roi, donnée à Versailles, le 14 décembre 1777, pour la prise de possession par Jean-Vincent Réné, de l'administration des domaines & bois. Avec l'arrêt de registre du 31 janvier 1778.
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du Roi du premier décembre 1769, concernant les unions des Bénéfices.
• Loi relative à l'organisation des troupes des colonies qui sont actuellement en France. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, pour l'admission des non-catholiques dans l'administration, & dans tous les emplois civils & militaires. Données à Paris au mois de décembre 1789
• Loi qui permet à M. Cahier, ci-devant ministre, de sortir de Paris. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ouverture des États-généraux faite à Versailles, le 5 Mai 1789 : discours du roi, discours de M. le Garde des sceaux, rapport de M. le Directeur général des finances [Necker] fait par ordre du roi / [Louis XVI] / Strasbourg , 1789
• Lettres Patentes du Roi, concernant la forme de l'élection du Trésorier de la Chambre du Commerce de Marseille, & les conditions auxquelles son exercice est soumis.
• Loi additionnelle à celle relative aux guides de l'armée du Midi. Donnée à Paris, le 5 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Edit du Roi, portant suppression du droit d'Ancrage sur les Navires françois, dans les Ports du royaume ; de celui de Lestage & Délestage & autres ; des Six & Huit sous pour livre sur les droits attribués à l'Amiral de France ; des Quatre deniers pour livres sur le produit des ventes, &c. Et qui ordonne qu'il sera procédé à la liquidation des droits qui se perçoivent sur le Commerce, la Navigation & la Pêche nationale; ainsi qu'à le vérification des salaires des officiers des amirautés, & autres faris de justice
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 27 novembre 1789, portant qu'il ne sera plus permis à aucun agent de l'administration, ni à ceux qui exrecent quelques fonctions publiques, de rien recevoir à titre d'etrennes, gratifications, vin de ville, ou sous quelqu'autre dénomination que ce soit. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Arrêté de la Cour des Aides. Du 27 août 1787 [demande au Roi suppression de la déclaration du timbre et de l'édit de subvention territoriale, et convocation des états généraux] / [Paris?], [s.n.] , [1787?]
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui assujettit tous les citoyens au logement des gens de guerre. Données à Paris, le 7 avril 1790 / [signé Louis] / A Caen : de l'Imprimerie de G. Le Roy , [1790]
• Testamento di Luigi XVI. Da lui presentato ad uno dei commissari nell'atto d'incamminarsi alla piazza dell'esecuzione, e letto dopo la sua morte al Consiglio Generale dei Comuni li 21. gennajo 1793.
• Déclaration du Roi, Qui ordonne l'établissement de Communautés de Teinturiers dans différentes Villes du ressort du Parlement de Paris. Donnée à Versailles le 30 Janvier 1778. Enregistrée en Parlement le 20 Février 1778 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1778]
• Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour en empêcher l'exportation en pays étrangers. Donnée à Paris, le 3 février 1792 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1792 , 1792
• Loi relative aux gratifications & secours à accorder aux artistes. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791.
• Loi relative à la situation de l'Isle de la Martinique, & aux moyens de rétablir & d'assurer la tranquillité dans les colonies françoises des Antilles. Donnée à Paris, le 8 décembre 1790.
• Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792
• Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies. Données à Versailles le 23 février 1779. Registrées en la cour des monnoies le 10 mars audit an / A Paris, de l'Imprimerie royale, 1779 , 1779
• Ordonnance du Roi, pour régler les quantités de sel & de tabac de cantine, qui doivent être fournies aux troupes. Du 26 novembre 1778.
• Loi relative aux moyens de pourvoir aux besoins de subsistances des différentes places fortes qui pourroient être menacées de siège. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Alsace
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la Province des Trois-évêchés, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 5 Juillet 1787
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la Province du Soissonnois, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 5 Juillet 1787
• Lettres patentes du Roi, qui permettent au mont-de-piété de faire vendre l'argenterie, ou la vaisselle d'argent, mis en nantissement. Donnée à Versailles le vingt-deux mars 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province d'Amiens, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 Juillet 1787
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la Province de Champagne, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 23 juin 1787
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Premiere Partie-[Seconde Partie] / [Fac-similé numérique, Bibliothèque de ressources électroniques de l'Université de Lorraine] / [Nancy : Direction de la Documentation et de l'Édition de l'Université de Lorraine , 2013]
• Lettres patentes du Roi, Portant Prorogation pendant un an, à compter du premier Octobre prochain, de l'Octroi de trente sols par Muid de Vin en entrant à Paris, en faveur de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital-Général. Données à Versailles le 20 Septembre 1780
• Ordonnance du Roi, concernant les hôpitaux militaires & ceux de charité au compte de Sa Majesté. Du 1er janvier 1780. / A Metz : chez Jean Ba[p]tiste Collignon. M. DCCLXXX. , 1780
• Journal de Louis XVI / publié par Louis Nicolardot / Paris : E. Dentu , 1873
• Réponse du Roi à l'Assemblée nationale, du 4 octobre 1789 [sur le travail constitutionnel de l'Asssemblée] / (A Versailles, de l'Imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX.) , 1789
• Oeuvres de Louis XVI, précédées d'une histoire de ce monarque / ouvrage dédié à M. Berryer... et précédé d'une lettre de lui / Paris : l'éditeur des Oeuvres de Louis XVI, rue Rossini, 20 , 1864
• Edit du roi, portant ouverture d'un emprunt de cent millions en rentes viageres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783. Registré en Parlement le 18 décembre 1783 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1783 , 1783
• Edit du roi, portant exemption des droits de péage corporels sur les juifs. Donné à Versailles, au mois de janvier 1784. Registré en parlement, le 27 du mois de février 1784 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1784 , 1784
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Artois
• Testament de notre bon roi Louis XVI / (Toulouse) : (chez A. Manavit, rue S.-Rome ) , [1792?]
• Loi qui ordonne que les libellistes seront poursuivis. Donnée à Paris le 21 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux quartiers des classes de la marine, & aux officiers d'administration qui doivent y être établis. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Béarn
• Séance tenue par le roi aux Etats-généraux, le 23 juin 1789 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Discours du Roi, a l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787.
• Testament de Louis XVI
• Règlement fait par le roi, pour la composition des commissions & bureaux dépendans du conseil royal des finances & du commerce, & les traitemens qui y seront affectés, à compter du premier janvier 1788. Du 27 octobre 1788. De par le roi / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Edit du roi, concernant les communautés d'arts & métiers du ressort du parlement de Nanci. Donné à Marli au mois de mai 1779. Registré au parlement de Nanci le 17 août suivant / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1779 , 1779
• Instruction adressée par ordre du Roi, à l'Assemblée du département de l'Yonne [objets dont le Directoire du département de l'Yonne aura à s'occuper en 1790] / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790.) , 1790
• Lettre du Roi à l'Assemblée nationale. Versailles, le 18 septembre 1789 [au sujet des décrets rendus dans la séance du 4 août] / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1789. , 1789
• Edit du roi, portant création de six millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de mai 1787. registré en parlement le 7 mai 1787 / A Paris, chez N. H. Nyon. 1787 , 1787
• Lettres patentes du Roi, portant union des biens de l'Hôpital Saint-Jacques à celui des Enfans-Trouvés, & permission aux administrateurs de cette maison d'acquérir un terrein & bâtiment, pour y recevoir les enfans nouveaux nés, atteints de maladies communicables. Données à Marli au mois de mai 1781... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. 1781.) , 1781
• Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790 / [S.l.] : [s.n.] , [1790]
• Lettres patentes du Roi, qui exceptent de la suppression portée en l'edit d'août 1777, les offices des domaines & bois de la province de Poitou. Données à Versailles le 24 décembre 1778... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, quartier Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Instruction pour les formalités des prises faites par les vaisseaux du roi. Du 9 janvier 1780 / [Paris , 1780]
• Lettre de M. de la Luzerne au roi. Paris, 23 octobre 1790.
• Règlement fait par le roi, pour valider la nomination faite de quatre députés aux Etats-généraux, par les trois ordres de la sénéchaussée de Castelmoron. Du 18 juin 1789
• Edit du roi, portant suppression des communautés d'arts & métiers ci-devant établies dans les villes du ressort du parlement de Paris, & création de nouvelles communautés dans celles desdites villes dont l'Etat arrêté au conseil est annexé au présent edit. Donné à Versailles au mois d'avril 1777. Registré en Parlement le vingt juin mil sept cent soixante-dix sept / A Paris, chez P. G. Simon, 1777 , 1777
• Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'assemblée nationale, du 23 septembre 1789, concernant la perception des impôts, & la réduction du prix du sel à six sous la livre; & règlement pour l'exécution dudit décret. Du 23 septembre 1789
• Loi relative à la peine de mort prononcée sur procès criminels instruits autrement que par juré. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Règlement fait par le Roi, pour autoriser la sénéchaussée du Maine à envoyer cinq députations aux etats-généraux. Du 15 mars 1789
• Lettres Patentes du Roi, Concernant le College Louis-le-Grand. Données à Versailles le 30 Août 1777. Registrées en Parlement le deux Septembre 1777
• Edit du Roi, qui accorde pleine & entiere Amnistie aux Habitans de Provence, qui ont été ou pourroient être recherchés ou poursuivis au sujet des derniers troubles excités dans la Province, même à ceux qui auroient été condamnés à quelque peine que ce soit, contradictoirement ou par contumace.
• Lettre du roi à M. l'amiral, pour faire délivrer des commissions en course. Du 10 juillet 1778 / [Paris , 1778]
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'octobre 1778, portant supression des justices de Coursan, Cuxac & Ouveillan, & substitue auxdites trois justices un seul siege dans le lieu de Coursan. Avec l'arrêt de registre du 2 janvier 1779.
• Lettres patentes du Roi, Interprétatives de la Déclaration du 8 Juillet dernier, concernant le prix du Bois à Paris. Données à Versailles le vingt-quatre Avril 1785
• Instruction que le roi veut être observée, par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur ses ennemis. Du 27 septembre 1778 / [Paris , 1778]
• Proclamation du Roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination du pays d'élection. Du 16 octobre 1789
• Loi qui suspend les pensions assignées sur les fonds destinés aux dépenses secrètes du département des affaires étrangères. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du roi, pour la conversion de la corvée en une prestation en argent. Donnée à Versailles le 27 juin 1787. Registrée en parlement le vingt-huit juin mil sept cent quatre-vingt sept / A Paris, chez N. H. Nyon. 1787 , 1787
• Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts / A Toulouse : de l'imprimerie de J. J. Robert, imprimeur de la communauté, près le college Royal. M.DCC.LXXXVII. , 1787
• Edit du roi, portant création de six millions de rentes viageres : donné à Versailles au mois de mai 1787. Registré en parlement le 7 desdits mois et an
• Lettre du roi. A nos bons & amés sujets, les colons des îles sous le vent.
• Loi relative aux biens & revenus des émigrés. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du roi, concernant les capitaines, dits de réforme, dans ses régimens des troupes à cheval : du 16 juin 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / [A Metz] : [chez J.-B. Collignon] , [1788]
• Édit du Roi, portant suppression, & création nouvelle, de trois offices de receveurs généraux, & de trois contrôleurs généraux des domaines & bois de l'apanage de M. le comte d'Artois. Donné à Versailles au mois de janvier 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'août 1777, portant reglement pour la jurisdiction des présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 3 septembre 1777.
• Lettre du roi, portée à l'Assemblée nationale par le ministre de la justice, le 13 septembre 1791 / Louis XVI / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Lettres patentes du Roi portant établissement d'une Société Royale de Médecine, données à Versailles au mois d'août 1778 registrées au Parlement le premier septembre 1778 / Edition électronique : numérisation 2017 / Paris : BIU Santé , 2017
• Édit du Roi, portant prorogation du second vingtieme, des droits réservés, & des sols pour livre en sus de différens droits. Donné à Versailles au mois de février 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de dix sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs de Paris pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général. Donnée à Compiegne le 19 Août 1774
• Lettres patentes du Roi, en forme d'Édit, Par lesquelles Sa Majesté donne à Monsieur le Palais du Luxembourg, à titre & par augmentation d'apanage. Données à Versailles au mois de Décembre 1778. Registrées en Parlement le 5 Février mil sept cent soixante-dix-neuf
• [Série de discours prononcés à l'Assemblée des Notables de 1788, tenue à Versailles le 12 décembre 1788] / A Versailles : de l'imprimerie royale , [1788?]
• Lettres Patentes du Roi, concernant les Privileges des Conseillers-Rapporteurs & des Secretaires-Greffiers du point d'honneur.
• Lettres patentes du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, des 15 janvier, 16 & 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en quatre-vingt-trois départemens. Données à Paris, le 4 mars 1790
• Lettres patentes du Roi, données à Fontainebleau le 24 octobre 1775. Portant défenses aux collecteurs & autres chargés de recouvrement des impositions de faire saisir, pendant dix ans, les bestiaux de toute espece dans la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 10 janvier 1776.
• Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes d'infanterie. Du 11 juin 1774
• Réponse du Roi A une Remonstrance du Parlement, sur l'Édit des non Catholiques. Paris, le 2 Février 1788
• Louis XVI a la parole : autoportrait du Roi Très Chrétien : lettres, discours, écrits politiques / Paul et Pierrette Girault de Coursac / 2. éd. / Paris : François-Xavier de Guibert , 1997
• Édit du Roi portant réduction d'offices dans sa Cour de Parlement de Toulouse / Versailles : Imprimerie Pierres , 1788
• Ordonnance du Roi, Concernant les Congés à délivrer aux Brigadiers, Cavaliers, Sergens, Caporaux & Soldats de la Garde de Paris. Du 21 Janvier 1779 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1779]
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Roussillon
• Loi Qui déclare infame, traître à la Patrie & coupable du crime de lèze-nation, tout François qui pourroit prendre part à aucune médiation tendant à modifier la Constitution Françoise. Donnée à Paris, le 14 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Lettres du Roi a l'Assemblée Nationale. Du 5 juillet 1792, l'an 4 de la liberté.
• Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les pouvoirs des commissaires nommés par sa Majesté, pour la formation des assemblée primaires & administratives. Du 30 mars 1790.
• Loi portant que la Caisse de l'extraordinaire remettra au département du Calvados une somme de 200,000 livres en petites coupures d'assignats, aux conditions y énoncées. Donnée à Paris, le 27 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Declaration du Roi, concernant les jeux défendus. Données à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, par lesquelles le Roi, en confirmant les privileges du Pays de Provence, ordonne que des deniers qui proviendront de la perception dans cette Province des Deux nouveaux Sols pour livre établis par l'Edit d'Août 1781 en sus du prix du Sel, les Préposé à ladite perception verseront annullement un somme de 50000 liv. entre les mains du Trésorier du Pays, pour ladite somme être employée en indemnités dans les cas de pertes extraordinaires sur les récoltes.
• Déclaration du roi [Louis XVI], Concernant les Alignemens & Ouvertures des Rues de Paris. Donnée à Versailles le dix Avril mil sept cent quatre-vingt-trois. Registrée en parlement le huit juillet 1783 [Signé Ysabeau] / A Paris, chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, Imprimeurs du Parlement, rue Mignon , 1783
• Lettres Patentes du Roi, données à Versailles le 15 mai 1776, concernant l'inhumation.
• Recueil des lettres patentes, proclamations et loix sur décrets de l'Assemblée nationale ordonnés être imprimés, publiés et affichés dans toute l'étendue du département du Nord. Année 1790
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les personnes détenues en vertu d'ordres particuliers. Données à Paris, le 26 mars 1790
• Testament de Louis XVI, précédé de quelques réflexions, et accompagné de notes historiques. Hommage rendu à la mémoire du meilleur et du plus infortuné des rois. Nouvelle édition, augmentée de détails sur les derniers instans de Louis XVI, et de pièces relatives au deuil général qui doit avoir lieu en expiation du parricide commis le 21 janvier 1793
• Edit du Roi, portant réunion du domaine de Meudon à celui de Versailles. Donné à Marli au mois de mai 1778. Registré en Parlement le 29 desdits mois & an. / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII.
• Instruction que le roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du corps royal de l'artillerie. Du 25 mai 1780.
• Edit du Roi, concernant l'Office d'Avocat & Procureur des Pauvres au Parlement de Provence, le titre auquel il doit être pourvu, & les droits & facultés qui y sont attachés.
• Testament de Louis XVI. Précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et après l'exécution
• Ordonnance du Roi, pour régler l'administration & le service de la Chambre du commerce de Marseille. Du 29 novembre 1779. De par la Roi. / Aix : Aix-Marseille Université , 2023
• Proclamation du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, portant que nulle convocation ou autre assemblée par ordre ne pourra avoir lieu. Du 27 octobre 1789
• Ordonnance du Roi, concernant les droits d'entrée à Paris, sur les consommations du Roi & de la famille royale. Du 18 octobre 1789.
• Proclamation du Roi, concernant le Mont-de-Piété. Du 9 octobre 1789
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, pour l'admission des non-catholiques dans l'administration, & dans tous les emplois civils & militaires. Données à Paris au mois de décembre 1789
• Lettres Patentes du Roi, portant création de cent cinquante mille livres de rentes au denier vingt, au profit des Etats de Provence; réunion de l'emprunt à faire à ce sujet aux capitaux restants dus sur les précédens emprunts, pour ne former qu'un seul emprunt, aux interêts & remboursemens duquel il sera affecté un fonds de dix pour cent ; [...].
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, portant que les ci-devant privilégiés seront imposés pour les six derniers mois 1789, & pour 1790, en raison de leurs biens, non dans le lieu où ils ont leur domicile, mais dans celui où lesdits biens sont situés. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Lettres Patentes du Roi, qui attribuent aux Juges-Consuls de Marseille la connoissance des procès & différens mus & à mouvoir pour raison des faillites dans la ville de Marseille.
• Lettres Patentes du Roi, concernant la réciprocité à établir entre la France & la Ville Impériale de Francfort, par rapport à la Jurisprudence des faillites.
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que les Jugemens qui auront été compétemment prononcés par les Tribunaux dans l'étendue de la Principauté de Neufchatel & Vallangin, dans les cas de faillite, seront exécutés dans le Royaume, en se conformant, par ceux qui seront porteurs desdits Jugemens, aux formalités prescrites par les Ordonnances du Royaume.
• Edit du Roi, portant création de deux Offices de Payeurs des charges assignées sur les Domaines & Bois.
• Declaration du Roi, qui augmente de cinquante livres la pension des Vicaires de Paroisse. Du 12 mai 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Loi Relative aux Bibliothèques des Maisons religieuses & autres établissemens supprimés. Donnée à Paris, le 4 Janvier 1792 / A Paris : de l'Imprimerie Royale. , M. DCC. XCII [1792]
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 16 novembre 1789, portant qu'il ne sera plus expédié de provisions d'offices de judicature, sauf à être provisoirement expédié des commissions dans les cas de nécessité. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Discours prononcé par le Roi, à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790
• Lettres patentes du Roi, Portant prorogation, pendant trois ans, des droits d'Octrois accordés à l'Hôpital général & à celui des Enfans-trouvés de la ville de Paris. Données à Versailles le 22 Juillet 1780. Registrées en Parlement le 25 desdits mois & an
• Edit du Roi, portant que tout Sujets Nobles du Pays de Provence seront admis sans distinction dans les Ordres, Chapitres, Corps & Communautés Nobles du Royaume, même dans les Ordres étrangers qui possédent des biens en France, en justifiant des degrés de noblesse requis par les statuts, constitutions & réglemens desd. ordres, par le Roi duement autorisés ; & fait défense de les contraindre à faire de plus amples preuves, ou à justifier de leur origine & alliance au-delà desdits degrés, & notamment de leur opposer la prétendue liste des familles imposées comme juives en 1510, ou autres pareils documens, laquelle liste est déclarée nulle & comme non avenue. Donné à Versailles au mois d'avril 1778. Enrégistré en Parlement..
• Ratification du Roi, de la Convention pour l'exemption du Droit d'Aubaine entre le Roi & le Duc de Mecklembourg-Schwérin. Donnée à Versailles le 16 mai 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant que le Tarif des salaires & émolumens des Courtiers de la ville de Marseille, y annexé, sera exécuté provisoirement. Données à Versailles le 6 février 1779. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, portant suppression de l'Office de Conservateur des Domaines en Provence. Du mois de juillet 1779. Enrégistré en Parlement.
• Règlement pour le service des brigades des chasses de la maréchaussée de l'Isle de France, réunies dans la grande avenue de Paris à Versailles. Du 20 novembre 1778.
• Loi portant suppression de tous les droits d'aides, suppression de toutes les maîtises & jurandes, & établissement de patentes. Données à Paris, le 17 mars 1791
• Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790 , 1790
• Edit du roi, portant création de neuf ou charges, par augmentation, dans la communauté des maîtres perruquiers de la ville de Lille. Donné à Versailles au mois de mars 1785. Registré en parlement le 27 avril 1785 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1785 , 1785
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles au mois de septembre 1776. Portant exemption du droit d'aubaine, en faveur de la Principauté de Schwartzemberg. Avec l'arrêt de registre du 30 avril 1777.
• Edit du roi, par lequel sa majesté supprime les corvées, & ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le douze mars mil sept cent soixante-seize / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, [1776] , [1776]
• Loi relative aux ci-devant palais épiscopaux. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du roi, concernant les priviléges des gens de mer. Donnée à Versailles le 21 mars 1778. Registrée en parlement le 22 mai audit an / [Paris , 1778]
• Lettres patentes du Roi, concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingt, dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des Mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arts, 1780.) , 1780
• Lettres patentes du Roi, qui reglent les précautions à prendre à l'avenir pour la validité des procès-verbaux de ceux des employés de la Ferme générale que ne sçavent lire ni écrire. Données à Versailles le 17 septembre 1778... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, quartier Saint André-des-Arcs, 1778.) , 1778
• Edit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un Dépôt des papiers publics des colonies. Donné à Versailles au mois de juin 1776. Enregistré en Parlement.
• Lettre du Roi au Lieutenant-Général-Commandant la première division de l'armée françoise / [Louis XVI] / Lille : C. L. Deboubers , 1791
• Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'armée. Du 21 mars 1790
• Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de la ville de Paris. Du 20 juin 1779.
• Instruction concernant le service et l'administration particulière des brigades détachées de la maréchaussée de l'Isle de France. Du 18 octobre 1777. / A Paris : de l'Imprimerie royale , 1777
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province de l'Isle-de-France, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 Juillet 1787
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Principauté d'Orange
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Comté de Foix
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Flandre
• Loi qui autorise les généraux d'armée à requérir une portion des grenadiers & chasseurs des gardes nationaux du royaume. Donnée à Paris le 25 Juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Loi relative aux échangistes de forêts ci-devant domaniales, dont les échanges ne sont pas encore consommés. Donnée à Paris le 13 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Loi relative aux députés extraordinaires qui séjournent auprès du corps législatif. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2013
• Loi relative à la colonne qui doit être élevée sur les ruines de la Bastille. Donnée à Paris, le 13 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre écrite de la main du Roi, à M. le président
• Loi Relative aux erreurs qui se trouvent dans le Décret du 21 Sepetemble [Septembre] dernier, concernant l'Administration de la Marine. Donnée à Paris, le 7 Mars 1792
• Lettres-patentes du Roi, portant nouvelle fixation des droits accordés aux huissiers-commissaires priseurs, pour les ventes du Mont-de-Piété. Données à Versailles le 7 janvier 1781 / [Paris] (imprimerie de la veuve Thiboust, imprimeur du Roi, place Cambray] , [1781]
• Edit du roi, portant suppression du droit de main-morte & de servitude dans les domaines du roi & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du droit de suite sur les Cerfs & main-mortables. Donné à Versailles au mois d'août 1779. Registré en Parlement le 10 novembre 1779 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1779 , 1779
• Declaration du Roi, qui attribue provisoirement à la Juridiction des Prévôts des Maréchaux ou leurs Lieutenans, la connoissance & le Jugement des émotions populaires, attroupemens, excès & violences commises à force ouverte.
• Déclaration du roi, concernant la comptabilité & le trésor royal. Donnée à Marly le 17 octobre 1779. Registrée en la Chambre des comptes le 23 novembre 1779 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1779 , 1779
• Ordonnance concernant la constitution, la composition & les fonctions des commissaires des guerres : du 15 avril 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Lettres autographes de Louis XVI, de Marie-Antoinette, de Philippe duc d'Orléans, etc... / publ. par M. Jules de Bourrousse de Laffore,... / [Agen] : [impr. P. Noubel] , 1856
• Loi Relative à la Viande à délivrer aux Troupes dans leurs garnisons. Donnée à Paris, le 24 Février 1792
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un nouvel ordre pour le payement des pensions. Données à Versailles le 8 novembre 1778. Et Déclaration du Roi, concernant les pensions. Donnée à Versailles le 7 janvier 1779.
• Ordonnance du roi, concernant les compagnies colonelles, mestres-de-camp & lieutenantes-colonelles de ses troupes d'infanterie, cavalerie, hussards & dragons. Du 26 septembre 1779.
• Testament de Louis XVI, conforme à la minute déposée à la commune / Paris : Impr. J.Girouard , [1792]
• Déclaration du Roi, Qui réunit, à Paris, en un seul & même Corps, les Orfévres, Tireurs d'or, Batteurs d'or & d'argent : Et à Lyon, les Orfévres, Tireurs, Ecacheurs, Fileurs, Batteurs d'or & d'argent, & Paillonneurs, en une seule & même Communauté. Donnée à Versailles le 9 Mai 1777
• Testament de Louis XVI.
• Edit du roi, portant ordonnance pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de ce Pays de Provence.
• The trial of Louis XVI. : Late King of France, who was beheaded on Monday, January 21, 1793, with the examination and proceedings of the National Convention of France. To which is added an authentic account of his execution, and a true copy of his last will / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Loi relative au rachat des droits de banalité des moulins situés dans la commune de Manosque. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1780, portant réduction des offices des procureurs postulans au sénéchal & siege présidial de Carcassonne, au nombre de dix-sept. Avec l'arrêt de registre du 8 avril 1780.
• Réglement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne / A Metz : chez J. B. Collignon. M.DCCLXXVIII. , 1778.
• Proclamation du Roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale. Du 19 avril 1790 / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790.) , 1790
• Edit du roi, portant établissement d'une nouvelle caisse des amortissemens. Donné à Versailles au mois d'août 1784. Registré en parlement le trente -un mil sept cent quatre-vingt-quatre / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1784 , 1784
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 27 novembre 1789, portant qu'il ne sera plus permis à aucun agent de l'administration, ni à ceux qui exrecent quelques fonctions publiques, de rien recevoir à titre d'etrennes, gratifications, vin de ville, ou sous quelqu'autre dénomination que ce soit. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Loi pour l'exécution du nouveau tarif des droits d'entrée & de sortie, dans les relations du royaume avec l'étranger. Donnée à Paris, le 22 août 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Règlement pour l'administration des finances, fait par sa majesté. A Versailles , le 26 février 1783 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1783 , 1783
• Déclaration du Roi, Concernant l'établissement des Offices d'Agens de Change, créés pour la ville de Paris, par Edit de Janvier 1723. Donnée à Versailles, le 19 Mars 1786. Registrée en la Chambre des Comptes le 6 Avril audit an
• Louis XVI a la parole : autoportrait du roi très chrétien : lettres, discours, écrits politiques / [ choisis et présentés par Paul et Pierrette Girault de Coursac ] / Paris : OEIL , 1989
• Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de trente sols par muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs de Paris pendant cinq années trois mois, à commencer du premier Octobre 1781, en faveur de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital Général. Donnée à Versailles le 15 Août 1781
• Testament de Louis XVI, précédé de quelques réflexions, et accompagné de notes historiques. : Hommage rendu à la mémoire du meilleur et du plus infortuné des rois / publié par Gabriel Peignot. / Nouvelle édition, augmentée de détails sur les derniers instans de Louis XVI, et de pièces relatives au deuil général qui doit avoir lieu en expiation du parricide commis le 21 janvier 1793. / Dijon : Noëllat , 1816
• Loi relative à la liquidation de l'indemnité due pour les jurandes & maîtrises. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Loi relative à l'organisation des monnoies, & à la surveillance & vérification du travail de la fabrication des espèces d'or & d'argent. Donnée à Paris, le 27 mai 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCI , 1791
• Edit du roi, portant création d'Assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787. Registré en parlement le dix juillet mil sept cent quatre-vingt-sept / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Loi relative aux particuliers reçus dans les maîtrises & jurandes des six corps de marchands ou communautés d'arts & métiers de la ville de Paris. Donnée à Paris, le premier avril 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Edit du roi, portant suppression de tous les trésoriers des maisons du roi & de la reine : et création dun seul trésorier-payeur-général des dépenses des maisons de leurs majestés. Donné à Versailles au mois de juillet 1779. Registré en la Chambre des comptes le 17 des mêmes mois & an / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, 1779 , 1779
• Edit du Roi, qui supprime les Offices de Payeurs des charges assignées sur les domaines & Bois.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui, qui attribue aux Prêtres de la Congrégation de la Mission, dite de St. Lazare, les Missions précédemment desservis par la Société & Compagnie éteinte des Jesuites, dans les Etats de la domination Ottomane. Du 23 décembre 1780. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
• Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances
• Loi relative aux municipalités qui, depuis la réunion du Comtat venaissin & du pays d'Avignon, se trouvent réparties dans le district de Vaucluse & de Louvèze. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Discours du Roi, de M. le Garde des sceaux, et de M. le Directeur général des finances, à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788 / A Versailles : de l'Imprimerie royale , 1788
• Edit du Roi, qui fixe la finance des offices de la Cour des Comptes, aides & finances de Provence, & les gages, pensions & indemnités qui y seront attachés, & dont jouiront les pourvus actuels desdits offices. Donné à Versailles au mois de juin 1775. Enrégistré en la Cour des Comptes, aides & finances.
• Loi relative au château de Bannes, assiégé par Saillant & ses complices. Donnée à Paris, le 21 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du roi, concernant les manufactures. Données à Marli le 5 mai 1779. Enrégistrées en Parlement
• Loi relative aux manufactures d'armes du royaume, & particulièrement à celle de Maubeuge. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII.
• Loi relative aux citoyens belges & liégeois qui se sont réunis ou se réuniront pour combattre sous les drapeaux françois. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Règlement concernant les prises que des corsaires françois conduiront dans les ports des Etats-Unis de l'Amérique; & celles que les corsaires américains amèneront dans les ports de France. Du 27 septembre 1778 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII
• Lettre du roi à M. l'amiral, concernant le jugement des prises faites par les corsaires que les Etats-Unis d'Amérique arment dans les ports de France. Du 10 août 1780 / [Paris , 1780]
• Loi relative à une fabrication de piques. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du roi, portant réglement pour les professions de la pharmacie & de l'epicerie à Paris. Donnée à Versailles le 25 avril 1777. Registrée en parlement le 13 mai 1777 / [Louis XVI] / [Paris : P. G. Simon , 1777]
• Lettres patentes du Roi, Qui, autorisant l'aliénation de terreins appartenans à l'Hôtel Royal des Invalides, prescrivent les formalités à remplir pour cette aliénation, & règlent les conditions auxquelles elle aura lieu. Données à la Muette le 13 Septembre 1782 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1782]
• Édit du Roi, Qui autorise les six Corps de Marchands, & les autres Communautés d'Arts & Métiers de Paris, à percevoir une augmentation des Droits sur les Réceptions. Donné à Versailles au mois d'Août 1782
• Ordonnance du Roi, portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation & signaux établis sur les côtes. Du 23 avril 1780.
• Instruction provisoire rédigée par ordre du Roi, concernant l'ordre de comptabilité à observer par les receveurs de district / (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCC.XC.) , 1790
• Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux chargés de l'inspection de son infanterie. Du I.er août 1779.
• Ordonnance du Roi concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du Roi, dans les Échelles du Levant et de Barbarie, 3 mars 1781 / Paris : Imprimerie royale , 1843
• Lettre du Roi à son Altesse Serénissime et Eminentissime Monseigneur le Cardinal de Rohan, évêque-prince de Strasbourg
• Édit du Roi, concernant les casuels des Maisons du Roi & de la Reine. Donné à Versailles au mois de janvier 1780.... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs, 1780.). , 1780
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV
• Lettres-patentes du roi, en faveur de la ville impériale de Reutlinger, pour l'exemption du droit d'Aubaine & la liberté du commerce. Donnée à Versailles au mois de Janvier 1775 / A Lille : de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé , [1775]
• Loi interprétative de celle concernant le tarif des droits d'entrée & de sortie du royaume. Donnée à Paris, le I.er août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Edit du roi qui rétablit l'office de premier huissier en l'élection de Bar-sur-Seine, supprimé par l'édit de novembre 1720, sous le titre de premier huissier-audiencier en la juridiction de nos conseillers exerçant la justice sur le fait de nos aides & tailles, au comté de Bar-sur-Seine. Donné à Versailles, le 21 mars 1789
• Édit du Roi, concernant l'ordre de Saint-Louis. Donné à Versailles, au mois de janvier 1779.
• Loi relative aux fabricans de mousseline de Tarare, département de Rhône & Loire. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province d'Auvergne, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 Juillet 1787
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la la province du Dauphiné, en vertu de l'Edit du mois de juillet 1787. Du 4 Septembre 1787
• Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'envoi aux tribunaux, municipalités et autres corps administratifs, des décrets de l'assemblée nationale qui ont été acceptés ou sanctionnés par Sa Majesté
• Proclamation du Roi, du 9 octobre 1789 [sur son départ de Versailles pour Paris, le 6 octobre 1789] / (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX.) , 1789
• Réponse du Roi au discours que lui a adressé M. de La Fayette, au nom & à la tête des députations de toutes les gardes nationales du royaume, le 13 juillet 1790 / (A Montauban : de l'imprimerie de Vincent Teulieres , 1790)
• Proclamation du roi, pour le maintien de la tranquillité publique. Du 31 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux jurandes & maîtrises. Donnée à Paris, le 27 avril 1791
• Derniers messages de Louis XVI aux Français : analyse de la lettre du 3 août et du testament du 25 décembre 1792 / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : OEIL , 1991
• Édit du Roi, Portant suppression des Offices sur les Ports, Quais, Halles, Marchés & Chantiers de la Ville de Paris. Donné à Versailles au mois de Février 1776
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de janvier 1780, concernant la vente des immeubles des hopitaux du Royaume / [Toulouse] : [impr. J. A. H. M. B. Dijon] , [1780]
• Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique / A Amiens, de l'Imprimerie de J. B. Carron. 1789 , 1789
• Loi relative aux créanciers des maisons, corps, communautés & etablissemens supprimés. Donnée à Paris, le 27 avril 1791 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, 1791 , 1791
• Lettres Patentes du Roi, interprétatives de la Déclaration du 23 Mai 1789, portant attribution aux Prévôts des Maréchaux, de la connoissance des Emeutes.
• Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats de cent sous. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Edit du roi, portant prorogation du second vingtième, pendant les années 1791 & 1792. Donné à Versailles, au mois d'octobre 1787. Registré en parlement, le 12 avril 1788 / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1788 , 1788
• Ludwig Capet im Schattenreiche : Fragment / Louis Capet / Strassburg : [s.n.] , [1793]
• Déclaration du Roi, concernant un emprunt de trente millions. Donnée à Versailles le 12 août 1789 / (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX.) , 1789
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Leltres Patentes sur icelui. Qui ordonnent qu'à compter du premier Janvier 1784, la dépense que le Pays de Provence aura faite, pour fourniture aux Troupes, sera à sa charge, lorqu'elle n'excerdera pas la somme de 336000 livres, & qu'en cas d'excédent, ledit Pays en sera remboursé par Sa Majesté. Du 15 février 1784. Enrégistrés en Parlement.
• Edit du Roi, portant Réglement pour l'Université de Caen. Donné à Versailles au mois d'Août 1786. / A Caen, De l'Imprimerie de G. Le Roy, Imprimeur du Roi, à l'ancien Hôtel des Monnoies. M.DCC.LXXXVI. , 1786
• Lettres patentes du Roi, qui nomment Jean-Vincent René, pour faire au compte du Roi, pendant six ans trois mois, à compter du premier octobre 1780, la recette & exploitation des droits d'hypotheques, & des quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles. Données à Versailles le 12 août 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Edit du Roi, portant établissement d'un troisieme Vingtieme sur tous les objets assujettis aux deux premiers Vingtiemes, à l'exception de l'Industrie, des Offices & des Droits.
• Proclamation du Roi, relative au droit de voter dans les Assemblée primaires. Du 8 mai 1790.
• Lettres patentes du roi, données à Versailles, le 14 mai 1786, qui ordonnent la recherche & la vérification des isles, islots, atterissements, alluvions & relais formés dans une partie des rivières de Gironde, Garonne & Dordogne ; règlent la forme de ces opérations & annonce les intentions de Sa Majesté, par rapport aux concessions, s'il y a lieu, d'aucuns desdits terrains / [s.l.] : [s.n.] , [1786 ?]
• Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Déclaration du Roi, concernant l'hôpital de la ville de Versailles. Donnée à Versailles le 3 décembre 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, quartier Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Déclaration du Roi, Concernant les Alignemens & Ouvertures des Rues de Paris. Donnée à Versailles le dix Avril mil sept cent quatre-vingt-trois. Registrée en parlement le huit juillet 1783 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1784]
• Lettre du Roi aux archevêques & évêques de son Royaume. A Versailles, ce 2 septembre 1789 [sur la grande peur, et les émeutes, attaques de châteaux, destructions d'archives de juillet-août 1789] / (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX.) , 1789
• Ouverture des Etats-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789. Discours du Roi [Louis XVI]; Discours de M. le Garde des sceaux [Ch.-L.-Fr. de Barentin]; Rapport de M. le Directeur général des finances [J. Necker], fait par ordre du Roi / Paris : Imprimerie royale , 1789
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Pays de Soule
• Lettres patentes du roi, portant règlement pour la Société royale de medecine. Données à Versailles le 1er février 1780
• Lettre du Roi à l'assemblée nationale. Versailles, le 18 septembre 1789
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 4 mai 1777. Pour tenir lieu de provisions à tous ceux qui ont été ou seront commis par les villes & communautés de la province de Languedoc, pour y exercer les offices municipaux qui ont été rachetés par les Etats, en exécution de l'arrêt du conseil du 27 octobre 1774. Avec l'arrêt de registre du 11 avril 1778.
• Recueil des ordonnances militaires.
• Lettres Patentes du Roi, qui prorogent le délai prescrit par l'Art. XXI de son Edit de Novembre 1787, concernant les Non-Catholiques.
• Réglement fait par le Roi pour autoriser la Sénéchaussée du Maine à envoyer cinq députations aux Etats-Généraux. Du 15 mars, 1789 / Paris : impr. royale , 1789
• Ouverture des Etats-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789. Discours du Roi; Discours de M. le Garde des sceaux; Rapport de M. le Directeur général des finances, fait par ordre du Roi
• Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2019
• Rede des Königs an die National-Versammlung, den 14ten Dezember 1791 zur Beantwortung der Botschaft, welche sie den 29. November an ihn schickte / Louis XVI. König von Frankreich / [Strassburg] , [1791]
• Réglement définitif, pour la formation en différentes compagnies de la noblesse rassemblée auprès de Monsieur, et de Monseigneur comte d'Artois. / [Paris] : [Senneville] , [1791]
• Loi relative aux Baux emphytéotiques. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 septembre 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 16 novembre 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Edit du Roi, portant rétablissement des offices de substituts en la Cour des comptes, aides & finances d'Aix. Donné à Versailles au mois de juillet 1775. Enrégistré en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Lettre du roi à M. l'amiral, concernant la navigation des bâtimens appartenans aux sujets des puissances neutres. Du 7 août 1780 / [Paris , 1780]
• Loi relative aux médailles qui doivent être frappées en mémoire de l'abandon de tous les priviléges. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790 : Décret de l'Assemblée Nationale, des 8 & 9 Décembre 1790 : [Donné en Directoire, à Caen, ce 7 février 1791...] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Ratification de la convention entre le roi très-chrétien et les Provinces-Unies des Pays-Bas, concernant les reprises. Du 27 mai 1781 / [Paris , 1781]
• Lettres Patentes du Roi, qui suppriment le Juge & les Bailes que les Communautés de la Vallée de Barcelonnette étoient en usage d'élire, attribuent au Préfet de ladite Vallée la connoissance, par appel, des causes réservées aux consuls, & exclusivement de toutes les autres matieres, tant civiles que criminelles, & réduisent à six le nombre des Procureurs.
• Procès-verbal de ce qui s'est passé a la séance tenue par Monsieur, frère du roi, au Grand Conseil, le samedi douze novembre mil sept cent soixante-quatorze / A Paris, de l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres, imprimeur du Grand Conseil du roi, rue S. Jacques. M. DCC. LXXIV
• Lettres patentes du Roi, concernant les boursiers du college de Dormans-Beauvais. Données à Versailles le 14 février 1779. Registrées en Parlement le 26 février 1779.
• Loi relative aux ci-devant troupes coloniales. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII.
• Parlement de Rouen. Discours de M. le Pelletier de Beaupré, conseiller d'État ordinaire de Sa Majesté, au parlement. Du samedi 12 novembre 1774 / [S.l.] : [s.n.] , [1774]
• Ordonnance du Roi, portant augmentation dans la compagnie de maréchaussée du duché de Bourgogne. Du 21 mai 1780.
• Déclaration du roi [Louis XVI] adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris [le 20 juin 1791] / Louis / [Paris] , [1791]
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 11 du présent mois, qui autorisent la ville de Dax, ainsi que toutes les autres villes du royaume, à continuer de percevoir les droits d'octrois. Données à Paris le 20 avril 1790.
• Lettres Patentes du Roi, qui font défenses à toutes personnes, de quelque état & condition qu'elles soient, Propriétaires, Fermiers, Vignerons, Marchands ou autres, d'introduire dans les Vins, Cidres & autres Boissons, la céruse, la litharge, ou toute autre préparation de plomb ou de cuivre.
• Lettres Patentes du Roi, qui permettent aux Adjudicataires des terreins de l'Arsenal de Marseille, de faire construire, à leurs frais, dans l'emplacement désigné au Plan général de distribution, une Salle de Spectacles, de laquelle la propriété demeurera à eux, leurs hoirs & ayant causes.
• Édit du Roi, portant suppression des charges de contrôleurs-généraux de la Maison du Roi & chambre aux deniers; d'intendant-contrôleur-général des meubles de la Couronne; des offices d'intendans-contrôleurs-généraux des ecuries; de ceux d'intendans-contrôleurs-généraux de l'argenterie, menus-plaisirs & affaires de la Chambre du Roi, & des deux charges de contrôleurs-généraux de la Maison de la Reine, avec établissement d'un Bureau général des dépenses de la Maison du Roi. Donné à Versailles au mois de janvier 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Lettres patentes du Roi, portant exemption du Droit d'aubaine en faveur de la Principauté de Schwartzenberg. Données à Versailles au mois de septembre 1776. Enrégistrées en Parlement.
• Loi relative au remplacement des emplois vacans dans le régiment d'artillerie des colonies. Donnée à Paris, le I.er Juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les mariages des Noirs, Mulâtres ou autres gens de couleur : du 5 avril 1778 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Declaration du Roi, qui rétablit l'usage ancien par rapport à l'époque du commencement & de la cessation du service annuel du Parlement.
• Lettre du roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé.
• Louis XVI, Marie-Antoinette et Madame Elisabeth : lettres et documents inédits / 1864-1873 / Paris : Plon , 1864
• Proclamation du Roi. Du 9 octobre 1789
• Edit du roi, concernant la suppression & le remplacement des corvées. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le douze mars mil sept cent soixante-seize / A Paris, chez P. G. Simon, 1776 , 1776
• Testament de Louis XVI ; [suivi de la] Relation des vingt-quatre heures d'angoisses qui ont précédé le martyre de Louis XVI / [S.l.] : sn , [1792]
• Procès de Louis XVI, roi de France et de Navarre, suivi de son testament.
• Loi Qui prohibe provisoirement l'exportation dans l'Etranger, des laines, chanvres, peaux, cuirs & cotons. Donnée à Paris, le 26 Février 1792
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Qui détermine les Juges qui connoîtront dans le Pays de Provence, en premiere instance, des contestations concernant le droit sur les Cuirs & les droits de Marque & de Contrôle des ouvrages d'Or & d'Argent, & qui fixent l'étendue de leurs Juridictions. Donnés à Marly le 29 mai 1778. Enrégistrés en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, sur Décret d'extinction & suppression du Monastere & Communauté des Religieuses Augustines dites de la Miséricorde, dans la ville d'Arles ; & union des biens & droits dudit Monastere au profit des Religieuses Hospitalieres de la même Ville.
• Lettres patentes du roi [reliées en deux volumes]
• La mort de Louis XVI, tragédie en troix actes
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui, concernant le retour des Noirs & Gens de couleur aux Colonies. Du 7 septembre 1777. Enrégistrés en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine entre la France & les Principautés de Salm.
• Loi relative à l'établissement d'une douane nationale, pour les marchandises venant par mer à la Foire de Beaucaire. Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. Louis, par la grâce de Dieu & par la loi constitutionnelle de l'état, Roi des français : a tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée-nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée-nationale, du 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté.
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'il sera sursis à l'exécution de tous jugemens définitifs, rendus par les juridictions prévôtales. Données à Paris le 7 mars 1790
• Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé pour l'île de Corse / Paris : Impr. Royale , 1789
• Proclamation du Roi, pour la confection des rôles de supplément su les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois 1789, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection. Du 14 octobre 1789
• Ordonnance provisoire du roi, concernant la formation & la solde des régimens de Hussards. Du 25 juillet 1784
• Lettre du Roi a l Assemblée nationale, et une suite des articles du décret sur la nouvelle organisation de Paris. Lettre, écrite de la main du Roi, à M. le président / [Paris , 1790?]
• Loi Relative aux propriétaires d'Offices, Charges, Cautionnement & autres créances exigibles sur l'Etat. Donnée à Paris, le 12 Février 1792
• Loi Relative à l'organisation du Bureau de Comptabilité. Donnée à Paris, le 12 Février 1792
• Lettres Patentes du roi, portant Réglement pour le Spectacle de Marseille. Données à Versailles au mois de Septembre 1780. Enrégistrées en Parlement.
• De par le Roi. Du 8 octobre 1789
• Proclamation du Roi, qui autorise les municipalités à recevoir les bijoux & vaisselles d'or & d'argent, pour les transmettre aux directeurs des monnoies. Du 15 novembre 1789
• Mémoire du roi : adressé à tous les françois, à sa sortie de Paris / [Louis XVI] / Paris : Baudouin , 1791
• Lettres Patentes du Roi, sur Decret d'extinction & suppression du Monastere, Communauté & Conventualité des Religieuses Ursulines de Cuers, & union des biens & droits en dépendants, à la Maison & Communauté des Religieuses de la Visitation de la ville de Toulon.
• Declaration du Roi, qui proroge la durée de l'attribution à la Juridiction Consulaire de Marseille, de la Connoissance des Faillites & Banqueroutes, jusqu'à la fin de la guerre, & même pendant une année après la publication de la paix. Donnée à Versailles le premier juillet 1781. Enregistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, concernant le Timbre des Quittances comptables & autres.
• Loi Relative aux Tribunaux criminels. Donnée à Paris, le 18 Janvier 1792 / A Nismes, chez C. Belle, Imprimeur National du Département du Gard, rue des Fourbisseurs. 1792
• Louis XVI and the comte de Vergennes : correspondence 1774-1787 / edited by John Hardman and Munro Price / Liverpool : Liverpool University Press , 2019
• Lettres Patentes du Roi, pour favoriser dans le Royaume l'établissement des Fabricans étrangers.
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que les modifications insérées dans l'Arrêt rendu par la Chambre des Comptes de Provence, le 4 Décembre 1784, portant enregistrement de la Déclaration du roi du 18 Octobre précedent, concernant la Comptabilité des Domaines, seront annullés & comme non avenues, ainsi que les Arrêts & Jugemens de clôture énoncés audit Arrêt : Ordonne pareillement que ladite Déclaration du 18 Octobre 1784 sera exécutée selon sa forme & teneur.
• Lettres Patentes du Roi, qui attribuent à la Société royale de Médecine de Paris l'examen des Remedes nouveaux. Du 26 mai 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du roi, portant rétablissement de la Cour des comptes, aides & finances d'Aix. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Edit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude, dans les Domaines du Roi, & dans tous ceux tenus par engagement ; & abolition générale du Droit de suite sur les Serfs & Main-mortables. Donné à Versailles au mois d'août 1779. Enrégistré en Parlement.
• Loi relative aux assemblées d'ouvriers & artisans de même état & profession. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Lettres patentes... en forme d'édit, portant établissement d'un nouvel hospice pour les vénériens [à Paris]... Registrées en Parlement le 30 [août 1785]... / (Paris) : impr. de P.-G. Simon et N.-H. Nyon , 1785
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'août 1779. Portant suppression du droit de main-morte & servitude, dans les domaines du Roi, & dans tous ceux tenus par engagement ; & abolition générale du droit de fuite sur les serfs & mainmortables. Avec l'arrêt de registre du 22 septembre 1779.
• Ordonnance du Roi concernant l'hôpital français à Smirne. Du 21 mars 1780. / Paris , 1780
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différens décrets, sanctionnés par le roi, relatifs à la libre circulation des grains dans le royaume, & défendent à toutes personnes d'exiger que le prix du grain soit taxé au-dessous du prix courant. Données à Paris, le 30 mai 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790 , 1790
• Loi relative à l'organisation de la gendarmerie nationale à pied. Donnée à Paris, le 18 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Procés verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi douze novembre 1774 / Sur l'imprimé A Paris : de l'Imprimerie royale , M. DCCLXXIV.
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans sa province de Franche-Comté. Du 19 février 1789
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Navarre
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Hainaut
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-généraux, dans les bailliages de Rouen & de Charleval, & dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon. Du 10 mars 1789. Rouen
• Etats-Généraux. De par le Roi
• Loi relative aux mesures à prendre concernant les gardes nationaux des différens départemens, qui sont en marche pour se rendre à Paris. Donnée à Paris, le 2 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, qui fixent le traitement des religieux qui sortiront de leurs maisons. Données à Paris, le 26 février 1790
• Loi relative aux colonels & lieutenans-colonels de la gendarmerie nationale actuellement en activité. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Loi relative à l'érection d'une paroisse en la ville du Port-Louis. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à la Dixme. Donnée à Paris, le 10 juin 1791 ; Décret de l'Assemblée nationale du 7 juillet 1791 : [Donné en Directoire, à Caen, ce 9 juillet 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Provence
• Discours, du Roi [Louis XVI], de M. le Garde des sceaux [Barentin], et de M. le Directeur général des finances [Necker], à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
• Ordonnance de Sa Majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissemens de commerce & d'industrie. Du 28 décembre 1777
• Lettres-patentes du roi, pour favoriser, dans le royaume, l'établissement des fabricans étrangers. Données à Versailles le 19 janvier 1786. Registrées en parlement le 17 mars 1786 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1786 , 1786
• Déclaration du roi, pour la liberté du commerce des grains. Donnée à Versailles le 17 juin 1787. Registrée en parlement le onze juillet mil sept cent quatre-vingt-sept / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Edit du roi concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique; registré en Parlement le 29 Janvier 1788. / [s.l.] : [s.n.] , 1788
• Lettres Patentes et Déclaration du roi, concernant les troubles de Provence.
• Lettres patentes du Roi, données à Fontainebleau le 25 d'octobre 1777, portant suppression des offices de lieutenans generaux d'epée, de chevaliers d'honneur, & de conseillers honoraires établis dans les juridictions ressortissantes nuement aux parlemens. Avec l'arrêt de registre du 18 février 1778.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, portant règlement provisoire pour la police de la ville de Paris. Données à Paris le 6 novembre 1789.
• Edit du roi, portant création d'emprunts graduels & successifs pendant cinq ans. Donné à Versailles au mois de novembre 1787. Registré en parlement le 19 desdits mois & an / [S.l.] : [s.n.], [1787] , [1787]
• Règlement concernant les prises qui seront conduites dans les ports étrangers, & les formalités que doivent remplir les consuls de Sa Majesté qui y sont établis. Du 8 novembre 1779 / [Paris , 1779]
• Ordonnance du Roi, pour donner au régiment d'infanterie de Nivernois, le nom du maréchal de Turenne. Du 22 octobre 1778
• Loi relative aux perruquiers de la ville de Dijon. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance provisoire du roi, concernant la formation & la solde de l'infanterie Etrangère. Du 12 Juillet 1784
• Reglement pour les procédures dans les etablissemens françois de l'Inde. Du 22 février 1777. De par le Roi / A Paris, chez P. G. Simon, 1777 , 1777
• Lettres Patentes du Roi, portant que la Déclaration du 25 août 1708, concernant la combinaison des voix, sera exécutée dans le ressort du Parlement d'Aix. Données à Versailles le 9 juin 1778. Enrégistrées en Parlement.
• Loi relative aux places fortes & aux moyens de les conserver. Donnée à Paris, le 26 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• The accusation, trial, defence, sentence, execution, and last will, of Lewis XVI. late King of France and Navarre; Giving An Account of his magnanimous behaviour from the decree of the National Convention to bring him to Trial as a traitor, to his last affectionate interview with his unfortunate family, on the 21st day of January 1793, the day he was beheaded. Translated from the French. With a portrait of Lewis, and a view and Description of the guillotine on which he Suffered / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Suite de l'arrèté national. Du 17 juin a midi. Suite & conclusion de la séance de la constitution. / A Paris, chez Volland, libraire, quai des Augustins, n°. 25. 1789.
• Loi relative aux jurandes & maîtrises. Donnée à Paris, le 27 avril 1791 / [Angers] : de l'Imprimerie du département de Maine et Loire, chez Mame, [1791] , [1791]
• Loi qui accorde un secours pour subsistances à la ville de Thionville. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Proclamation du roi, portant nomination de trois députés de la Chambre du commerce, pour l'examen des comptes des grains & farines achetés & vendus par ordre du gouvernement. Du 21 avril 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790 , 1790
• Loi relative aux jurandes et maitrises. Donnée à Paris, le 27 avril 1791 / A Bordeaux, chez Mich. Racle, 1791 , 1791
• Arrêt du Conseil d'État du roi, portant établissement d'un comité d'administration pour l'exécution de l'édit du mois de juin dernier, concernant la suppression du droit d'ancrage sur les navires françois, de celui de lestage & délestage, & autres, du 8 décembre 1787
• Loi relative aux artistes & entrepreneurs qui voudront concourir à la fabrication & fourniture du papier pour des assignats. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance concernant les recrutement, engagement, rengagement, &c. : du 20 juin 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Edit du roi, portant suppression des jurandes & communautés de commerce, arts & métiers. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le 12 mars 1776 / A Paris, chez P. G. Simon, 1776 , 1776
• Ordonnance du Roi portant règlement sur l'administration et la comptabilité, tant des appointemens et solde, que des masses, dans les régimens de cavalerie, hussards, dragons et chasseurs à cheval, du 20 juin 1788 / [signés, Louis, [et] le comte de Brienne] / Metz : Collignon , 1788
• Loi relative à la distribution de la monnoie provenant du métal des cloches. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à l'instruction destinée pour les bataillons de gardes nationaux volontaires. Donnée à Paris le 9 Juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
• Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de La Vauguyon / par Louis-Auguste, Dauphin (Louis XVI) ; précédées d'une introduction par M. de Falloux,... accompagnées d'un fac-similé du manuscrit / Paris : J.-P. Aillaud , 1851
• Edit du Roi, portant suppression du Parlement de Rouen. Donné à Versailles au mois de Septembre 1771 / [Paris] : [éditeur inconnu] , 1772
• Édit du roi, portant rétablissement des anciens offices du Parlement de Bretagne. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 16 décembre 1774 / [Rennes , 1774]
• Loi qui fixe la couleur de l'habillement des compagnies franches. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Règlement fait par le roi, concernant les suppléans. Du 3 mai 1789
• Règlement fait par le roi, pour accorder une quatrième députation à la prévôté & vicomté de Paris, extrà muros. Du 2 mai 1789
• Lettres patentes du roi qui autorisent un nouveau plan du marché à établir sur le terrain de la Couture Sainte-Catherine / Paris : P.-G. Simon , 1781
• Lettres de Louis XVI et de Marie-Antoinette : 1789-1793 / choisies et présentées par Jean-Pierre Dormois / Paris : Éd. France-Empire , 1988
• Ordonnance pour la formation des carabiniers de Monsieur : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'octobre 1777, portant création de trois offices de procureurs, & deux offices d'huissiers, pour le siege royal de Jegun. Avec l'arrêt de registre du premier avril 1778.
• Loi relative au régime intérieur de la maison de justice près la haute cour nationale d'Orléans. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi qui autorise diverses communes à faire un emprunt pour les causes y énoncées. Donnée à Paris, le 31 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à la municipalité de Passavant. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi qui fixe l'indemnité due aux fonctionnaires publics & autres citoyens mandés ou appelés à la barre de l'Assemblée nationale. Donnée à Paris, le 8 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Mandement de M. l'évêque de Tréguier, avec la Lettre du Roi, & le Décret de l'Assemblée nationale / [S.l.] 789 , 1789
• Edit du roi, Donné à Versailles au mois de novembre 1787, concernant ceux qui ne font pas profession de la Religion Catholique / [S. l.] : [s.n.] , [1788]
• Loi relative aux retenues à faire sur les rentes ci-devant seigneuriales, foncières, perpétuelles ou viagères. Donnée à Paris, le 10 juin 1791 : Décret de l'Assemblée nationale, du 7 juin 1791 : Donné en Directoire, à Caen, ce 11 juillet 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Règlement sur les détails intérieurs des hôpitaux militaires. [Du 1er septembre 1788] / [signé Louis, [et] le Comte de Brienne] / [A Metz] : [chez J.-B. Collignon] , 1788
• Loi qui fixe les mesures à prendre quand la patrie est en danger. Donnée à Paris le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Règlement arrêté par le Roi, pour l'habillement et l'équipement de ses troupes. Du 21 février 1779.
• Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique : du 1er mai 1775 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Proclamation du Roi sur la solennité de la publication de l'acte du Corps législatif, qui déclare la Patrie en danger. Du 25 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII.
• Loi relative aux gardes nationaux qui se sont rendus à Paris pour aller au camp de réserve ou aux frontières. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-généraux, dans la ville d'Arles. Du 4 avril 1789
• Proclamation du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 8 mai 1790, concernant les Poids & mesures. Du 22 août 1790. / [Auch]
• Lettres patentes du roi, qui nomment différens magistrats à l'effet de s'occuper des moyens d'abréger les longueurs & diminuer les frais de procédures civiles & criminelles. Données à Versailles le 6 janvier 1789
• Lettres Patentes du Roi, qui confirment le Décret d'union du Prieuré d'Eyguieres à l'Evêché de Sisteron.
• Déclaration du Roi, Qui ordonne la vente des deux Hôtels servant ci-devant de logement aux deux Compagnies des Mousquetaires de la Garde du Roi, dans la ville de Paris. Donnée à Versailles le 19 Avril 1777. Registrée en Parlement le vingt Juin mil sept cent soixante-dix-sept / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1777]
• Ordonnance de sa majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissemens de commerce & d'industrie. Du 28 décembre 1777 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII. , 1778
• Testament de Louis XVI, roi de France et de Navarre, avec une traduction arabe par M. le baron Silvestre de Sacy / Paris : Impr. royale , 1820
• Lettre du roi à M. l'amiral, concernant les bâtimens françois pris par les ennemis de l'Etat, & achetés ensuite par des neutres. Du 16 janvier 1780 / [Paris , 1780]
• Lettres-patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant la municipalité de Paris. Du 27 juin 1790. Louis, par la grace de Dieu, & par la loi constitutionnelle de l'Etat, roi des Français : A tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée nationale a décrété, les 3, 6, 7, 10, 14, 15, 19 & 21 mai 1790, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : / [Paris , 1790]
• Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, données à Versailles au mois de mars 1780. Concernant les privileges des commissaires généraux de la Maison du Roi... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Loi relative aux dépenses qu'exigent les augmentations décrétées pour la défense de l'Etat. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté. / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1792.
• Proclamation du roi, sur un décret de l'assemblée nationale, concernant le payement d'arrérages des rentes & pensions assignées sur le clergé, & la perception de ce qui reste dû des impositions ecclésiastiques, des années 1789 & précédentes. Du 23 juillet 1790. / [Auch]
• Loi relative au moyen d'établir une uniformité de poids & mesures. Donnée à Paris, le 30 mars 1790.
• Recueil des édits, arrêts et réglements pour le college de Valenciennes : [17..] : [recueil factice] / A Valenciennes : chez la veuve J.B.G. Henry , [17..]
• Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des soldats, cavaliers, hussard, dragons & chasseurs qui ont quitté leurs corps sans permission, depuis le 1er juin dernier. Du 14 Août 1789 / [A Versailles] : [de l'Imprimerie royale] , [1789]
• Loi relative à l'établissement de nouvelles mesures pour les grains, suivie de la Lettre du sécretaire de l'Académie des sciences, à M. le président de l'Assemblée Nationale, & de l'Instruction de l'Académie des sciences, adressée aux Directoires des quatre-vingt-trois départemens du Royaume, en exécution de la proclamation du roi, du 22 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 8 mai précédent, concernant les poids & mesures. [Donnée à Paris, le 15 décembre 1790] / A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.
• Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des notables : première et seconde division
• Instruction arrêtée par le roi, concernant les rapports & la correspondance des commandans & intendans des provinces, commandans de divisions, officiers généraux divisionnaires, commandans de régimens, inspecteurs, directeurs ou officiers en résidence du corps-royal de l'artillerie & de celui du Génie, commissaires-ordonnateurs des divisions, commissaires des guerres, & généralement tous membres ou employés de l'administration militaire : du 21 juin 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Édit du Roi, Qui supprime les six Offices de Receveurs particuliers des Impositions de la Ville de Paris. Donné à Versailles au mois de Juillet 1785. Registré en Parlement le 30 Août 1785
• Lettres patentes du roi, confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris, portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse. Données à Versailles au mois de février 1778. Registrées en Parlement le 20 février 1778.
• Lettres patentes du roi, qui réunissent en une seule communauté, les professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, établis dans les villes du ressort du Parlement de Metz : données à Versailles le 25 janvier 1781 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Loi Interprétative de celle du 18 Octobre 1791, concernant les Cures vacantes. Donnée à Paris, le 10 Mars 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Ordonnance du roi, pour attacher aux régimens de chasseurs à cheval, les officiers des légions supprimées. Du 8 avril 1779.
• Loi relative à l'avancement du corps de l'artillerie. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres Patentes du Roi, portant réglement pour la fabrication des Etoffes de laine. Données à Versailles le I.er juin 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Ordonnance provisoire du roi, concernant le régiment du colonel général des hussards. En supplément à l'ordonnance provisoire de ce jour, concernant la formation & la solde des régimens de hussards. Du 25 Juillet 1784
• Discours prononcé par le Roi, à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790 / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790.) , 1790
• Réglement fait par le Roi pour l'exécution de celui du 19 février dans sa province d'Artois / Paris : impr. royale , 1789
• Déclaration du Roi, Portant prorogation , pendant trois ans, des droits d'Octrois, accordés à l'Hôpital Général, & à celui des Enfans-Trouvés de la ville de Paris. Donnée à Versailles le 22 Juin 1783
• Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant les remèdes pour la distribution desquels on demanderoit des lettres patentes, brevets ou permissions / Edition électronique : numérisation 2017 / Paris : BIU Santé , 2017
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII
• Edit du roi, portant suppression des charges de contrôleurs généraux de la maison du roi, & chambre aux deniers ; d'intendant-contrôleur-général des meubles de la couronne ; des offices d'intendans-contrôleurs-généraux des écuries ; de ceux d'intendans-contrôleurs-généraux de l'argenterie, menus-plaisirs & affaires de la chambre du roi ; & des deux charges de contrôleurs-généraux de la maison de la reine ; avec établissement d'un bureau général des dépenses de la maison du roi. Donné à Versailles au mois de janvier 1780. Registré en la chambre des comptes le 29 desdits mois & an / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1780 , 1780
• Déclaration du Roi, concernant les assurances. Donnée à Versailles le 6 septembre 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Lettres-patentes sur arrêt, concernant le commerce des grains & farines dans l'intérieur du royaume, données à Fontainbleau le 2 novembre 1774. Registrées en Parlement le 7 janvier 1775 / A Douay, chez Jacques-François Willerval. 1775 , 1775
• Lettres patentes du roi, portant défenses d'introduire dans les vins, cidres & autres boissons quelconques, la céruse, la litharge, ou toutes autres préparations de plomb ou de cuivre. Données à Versailles le 5 février 1787. Registrées en Parlement le dix-sept février 1787 / A Paris, chez N. H. Nyon, imprimeur du Parlement, rue Mignon , 1787
• Déclaration du roi, portant défenses à toutes les communautés d'arts & métiers du royaume, d'intenter aucune action ni procès, ni faire aucune députation, sans le consentement de la communauté, du sieur intendant & commissaire dans les provinces, & de celui du sieur lieutenant-général de police à Paris. Donnée à Versailles le 4 juillet 1775 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, [1775] , [1775]
• Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à l'Isle-Dieu, département de la Vendée, dans le courant du mois de janvier dernier. Donnée à Paris, le 27 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Édit du Roi, portant suppression de quatre cens six charges bouche & communs de la Maison de Sa Majesté. Donné à Versailles au mois d'août 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Loi relative à la fabrication des assignats. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Réponse du Roi a l'arreté de la Cour des aides, du 27 août [1787].[Suivi de] Arreté de la Cour des aides, du 3 Septembre [1787]. / [s.l.] : [s.n.] , [1787?]
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles, le 20 avril 1776, par lesquelles Sa Majesté autorise la publication de la bulle du jubilé. Avec l'arrêt de registre du 20 mai 1776.
• Déclaration du roi, concernant les communautés d'arts & métiers dans les villes dont l'état est annexé à l'Edit d'avril 1777. Donnée à Versailles le premier mai 1782. Registrée en parlement, le vingt-huit juin mil sept cent quatre-vingt-deux / A Paris, chez P. G. Simon & N. H. Nyon, 1782 , 1782
• Dernier Arrêté du Parlement de Paris, séant a Troyes, du 19e Septembre 1787. / [S.l.] : [s.n.] , [1787?]
• Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, le 8. decembre 1726. pour le payement du don gratuit accordé à Sa Majesté par l'assemblée.
• Édit du Roi, portant création de six millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de février 1781... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1781.) , 1781
• Loi qui ordonne que les Fermiers des biens ci-devant sujets à la dixme ecclésiastique ou inféodée, seront tenus d'en payer la valeur, suivant l'estimation amiable ou juridique. Donnée à Paris, le 12 Décembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale, du 1er Décembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 6 février 1791 / [Signé Louis] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annéxé pour la Bretagne / Paris : impr. royale , 1789
• Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique
• Edit du Roi, qui accorde pleine & entiere Amnistie aux Habitans de Provence, qui ont été ou pourroient ête recherchés & poursuivis au sujet des derniers troubles excités dans la Province, même à ceux qui auroient été condamnés qui auroient été conduits aux Galeres en soient retirés, & les Bannis affranchis de leur ban ; avec défenses aux compris de ladite Amnistie, de récidiver [...].
• Lettres patentes du roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 19 du présent mois, qui abolissent le droit de ravage, fautrage, préage, coisolage, parcours ou pâturages sur les prés avant la fauchaison de la première herbe, sous quelque dénomination qu'il soit connu.... Données à Paris, au mois d'avril 1790 / A Caen : de l'Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Ordonnance du roi, concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates & autres bâtimens de Sa Majesté. Du 15 juin 1779 / [Paris , 1781]
• Déclaration du roi : adressé (sic) à tous les François à sa sortie de Paris / [signé] Louis [XVI] / Paris : Chez Baudoin , [1791]
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1780, portant qu'aucun chanoine titulaire ou honoraire des chapitres auxquels il a été permis ou accordé de porter une décoration extérieure ou particuliere, le Chapitre de Strasbourg excepté, ne pourra en faire usage, sous quelque forme que ce soit, ailleurs que dans l'eglise de son chapitre, la ville & la province dans laquelle il a été établi. Avec l'arrêt de registre du 8 avril 1780.
• Lettres Patentes du Roi, confirmatives d'un bref du Pape, qui ordonne la suppression des Maisons de l'étroite Observance de Cluny.
• Réponse du roi, du 17 avril 1788. Aux remontrances du parlement sur la séance du 19 Novembre 1787. / [S.l.] : [s.n.] , [1788?]
• Réglement pour l'établissement du Conseil des prises, et la forme d'y procéder. Du 19. juillet 1778 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII
• Lettres Patentes du Roi, qui autorisent les Visites dans les boutiques & magasins des Marchands & Négocians, pour la vérification des Etoffes, Toiles & Toileries.
• Gaulois : gaulois, nous étions ; gaulois, nous sommes ; gaulois, nous serons / Jean-Jacques Liengme / [Dunière-sur-Eyrieux] : J.-J. Liengme , 1989
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une Société Royale de Médecine. Données à Versailles au mois d'Août 1778. Registrées au Parlement le premier Septembre 1778
• Loi contenant des articles additionnels au Décret du 3 mai 1790, concernant les Droits féodaux rachetables. Donnée à Paris, le 19 Novembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale, additionnel à celui du 3 mai, du 14 novembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 12 décembre 1790 / [Signé Louis] / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Déclaration du Roi, donnée à Versailles, le 29 août 1778, en interprêtation de l'Edit des présidiaux du mois d'août mil sept cent soixante-dix-sept. Avec l'arrêt de registre du 11 mars 1780.
• Ordonnance du Roi, Concernant les Spectacles. Du 2 Avril 1780 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1783]
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que le Médecin en titre & le Médecin adjoint ou survivancier du Lazaret de Marseille, continueront d'exercer librement la Médecine dans ladite Ville, après toutefois qu'ils auront été agregés au college de Médecine de ladite Ville.
• Declaration du Roi, concernant la Portion Congrue des Curés & Vicaires perpétuels.
• Règlement concernant la garde des archives des commandemens de provinces : du 13 mai 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Lettres Patentes du Roi, en forme d'Edit, concernant les ennoblissemens dans les Colonies Françoises, & les preuves de Noblesse à faire dans le Royaume par les habitans desdites Colonies.
• Testament de Sa Majesté le Roi Louis XVI, suivi de quelques unes de ses pensées et du récit de sa mort : [extr. de l'"Histoire de Louis XVI, roi de France et de Navarre" / par R.J. Durdent, 1817] ; Préf. du général Weygand,... ; Fac-sim. du Testament, dessins, bandeaux, culs de lampes par René Borricand / [Le Puy-Sainte-Reparade (Bouches-du-Rhône) : R. Borricand, Domaine des Gorriauds] , 1962
• Testament de Louis XVI, tel qu'il a été envoyé par la Commune de Paris au Conseil exécutif / [signé Louis] / [S. l. : sn] , [17XX]
• Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776. / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Trois testaments : Louis XVI (1792), Napoléon (1821), Duc d'Orléans (1840) / Paris : Sauton , 1869
• Déclaration du roi, concernant les veuves de maîtres dans les corps & communautés d'arts & métiers, donnée à Versailles le dix-huit août 1777, registrée en Parlement le deux septembre 1777 / A Paris : , chez P. G. Simon, , 1777
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'intitulé des délibérations des corps administratifs : données à Paris, le 27 juin 1790 / A Paris : Chez N.H. Nyon, imprimeur du Parlement ... , 1790
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 16 mars 1777. Portant exemption du droit d'aubaine, en faveur de la Principauté de Furstemberg. Avec l'arrêt de registre du 3 septembre 1777.
• The will of Louis the Sixteenth, : late King of France, written by himself / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Maximes et Pensées de Louis XVI et d'Antoinette avec des notes secrettes sur différens grands personnages / Hambourg : Lerouge , 1802
• Lettres Patentes du Roi, portant abolition du droit d'Aubaine entre la France & les Etats du Comte de la Leyen.
• Arrest du Parlement de Provence portant vérification des Lettres patentes confirmatives d'un Bref du Pape concernant la Congrégation de St. Maur.
• Lettres Patentes du Roi, portant union du College de St. Jaume, fondé par le sieur de Belsunce dans la ville de Marseille, à celui de ladite Ville, pour ne former qu'un seul & unique College dans les bâtimens de celui de Belsunce. Données à Versailles eu mois de janvier 1779. Enrégistrées en Parlement.
• Testament et manifeste de Louis XVI / édition présentée par Jean-Christian Petitfils ; introduction de Jacques de Saint Victor / [Paris] : Équateurs , DL 2014, cop. 2014
• Lettres Patentes du Roi, pour la prise de possession par Jean Vincent René, des Droits sur les Papiers & Parchemins timbrés. Données à Versailles le 4 août 1780. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances.
• Règlement Que Sa Majesté veut & entend être gardé & observé par les Agens de Change de la ville de Paris, & par les Courtiers qui sont ou seront admis à suivre la Bourse. Du 5 Septembre 1784 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1784]
• Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 4 septembre 1790, relatif aux sommes payées ou accordées, tant au college de Louis-le-Grand, qu' aux divers colleges & universités de provinces, écoles d'équitation, & école gratuite du dessin à Paris. Du 19 septembre 1790 / [S.l. , 1790]
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, du 13 février, qui prohibent, en France, les voeux monastiques de l'un & l'autre sexe. Données à Paris, le 19 février 1790
• Lettres patentes du roi, données à Versailles le 14 mars 1780, qui renouvelle les dispositions de l'edit de juillet 1682, concernant le poison, & les peines infligées par ledit edit. Avec l'arrêt de registre, du 27 mai 1780.
• Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donné à Paris, le 3 mai 1792, l'an 4e de la Liberté
• Loi Relative aux intérêts des capitaux liquidés & à liquider, appartenant aux ci-devant Communautés ecclésiastiques & laïques, Corporations judiciaires, Pays d'Etats & autres. Donnée à Paris,le premier Janvier 1792
• Lettres Patentes du Roi, Explicatives de celles de 1780, portant Réglement pour le Spectacle de Marseille. Données à Marly le 15 mai 1781. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, concernant la vente des immeubles des Hôpitaux. Donné à Versailles au mois de janvier 1780. Enrégistré en Parlement.
• Appel de Louis XVI à la nation : 1793 / Louis 16 (roi De France) ; Préface de Louis Madelin ; introduction de Jacques Isorni / Paris : Flammarion , 1949
• Récit des évènements arrivés au Temple, depuis le 13 août 1792 jusqu'à la mort du dauphin Louis XVII / Ed de la Société catholique de la Belgique, d'après l'édition de 1823 ... / À Louvain : Chez Vanlinthout et Vandenzande , 1823
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale du 11 février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d'après laquelle doit se former la liste des citoyens actifs. Du le 12 février 1790 / A Pau, chez Daumon, 1790 , 1790
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui. Portant fixation de l'escorte de maréchaussée. Du 3. juin 1775. Enrégistrés en la Cour des comptes, aides & finances. Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi.
• Arrest du Conseil d' Etat du Roi, Du 31 aout 1782, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 10 janvier 1787. Registrées en la Cour des Aides le 7 mars 1787. Qui défendent le commerce des sels ou écumes de verre dans l'étendue des provinces sujettes aux droits de gabelles. [Signé Louis... Par le Roi, comte de Provence. Le baron de Breteuil]
• Loi relative au nouveau local destiné pour la fabrication des assignats. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Edit du roi, portant rétablissement des offices du Parlement de Provence. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré au Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, qui prorogent les Séances du Parlement d'Aix, jusqu'après l'instruction, & le jugement définitif du Procès criminel, commencé à l'occasion de l'Assassinat de la feue Dame Présidente d'Entrecasteaux, belle-fille.
• Discours prononcés a l'Assemblée de notables, du vendredi 25 mai 1787 = = Reden gehalten in der National-Versammlung, Freitags den 25ten Mai 1787. : / A Colmar, : de l'imprimerie de Jean-Henri Decker, imprimeur juré du Roi, & de nosseigneurs du conseil souverain d'Alsace. , 1787.
• Lettres-patentes du Roi, pour la vérification & les extraits des titres originaux servant aux preuves à faire par la noblesse de Languedoc. Données à Versailles le 2 juillet 1786. Registrées ès registres du parlement de Toulouse, le 21 mars 1787.
• Loi Relative aux Cavaliers surnuméraires de la Compagnie de la ci-devant Prévôté des Monnoies, Gendarmerie & Maréchaussée de France. Donnée à Paris, le 7 Mars 1792
• Loi Relative aux Bataillons de Volontaires nationaux fournis pour la défense de la Patrie. Donnée à Paris, le 15 Février 1792
• Loi relative aux habitans de Mescinthal. Donnnée à Paris, le I.er août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du roi, sur deux décrets de l'Assemblée nationale, qui réglent ce qui sera observé pour la conservation, tant des biens ecclésiastiques, que des archives & bibliothéques des monastères & chapitres. Données à Paris, le 27 novembre 1789, registrées en Parlement, le 11 décembre de la même année
• Déclaration du Roi, qui ordonne que les comptoirs des Marchands de vins, revêtus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitières et les balances de même métal qu'employent les Regratiers de sel et les Débitans de tabac, seront supprimés. Donnée à Versailles le 13 juin 1777 / Paris : P. G. Simon , 1777
• Déclaration du Roi, portant défenses aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs biens sans permission. Du premier mars 1775. Enregistrée au Parlement.
• Proclamation du Roi, portant acceptation du décret de l'assemblée nationale, du 2 de ce mois, concernant les biens ecclésiastiqus. Du 4 novembre 1789
• Loi Relative aux Compagnies de Chasseurs, conservées en divers endroits, dans les Bataillons de la Garde Nationale. Donnée à Paris, le 2 Mars 1792
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Portant Réglement pour les preuves de Noblesse exigées en Provence.
• Speech of the French King, : to the assembly of notables, held at Versailles the 22d of February, 1787. With the discourse pronounced by order of the King, and in his Presence, by Monsieur Calonne, Controller General of the Finances of France / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Lettres Patentes du Roi, qui attribuent à perpétuité à la premiere Chambre de la Cour des Comptes, Aides & Finances d'Aix, la connoissance des contestations relatives aux Fermes de Marseille.
• Lettres Patentes du Roi, qui confirment l'œuvre de la Rédemption établie à Marseille pour le rachat des Captifs, les Administrateurs & Directeurs de ladite œuvre dans l'exemption de toutes gardes, sequestrations, tutelles, curatelles & logement de Gens de guerre, pendant le tems de leur exercice, & approuvent la Délibération par eux prise le 3 septembre 1784, avec permission d'emprunter la somme de 100,000 liv. pour le rachat général des Sujets du Roi qui sont en esclavage à Alger.
• Lettres Patentes du Roi, concernant la Maîtrise des Eaux & Forêts en Provence. Du 3 novembre 1774. Enregistrées au Parlement.
• Edit du Roi, portant desunion à perpétuité des Offices de Notaire & de Procureur en la ville & Sénéchaussée de Toulon, & réduction & fixation du nombre desdits Offices. Donné à Versailles au mois d'août 1778. Enrégistré en Parlement.
• Declaration du Roi, concernant la Course sur les ennemis de l'Etat. Donnée à Versailles le 24 juin 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Declaration du Roi, qui fixe définitivement l'âge des Vœux pour la Profession religieuse. Donnée à Versailles le 17 janvier 1779. Enrégistrée en Parlement.
• Testament de Louis XVI, roi de France.
• Loi relative à la paroisse de la Madeleine de Corbeval. Donnée à Paris, le 5 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du roi, concernant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier du mois de mars 1781. Registrée en parlement le 27 avril 1781 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1781 , 1781
• Déclaration du roi, concernant les communautés d'arts & métiers dans les villes dont l'état est annexé à l'Edit d'avril 1777. Donnée à Versailles le 1er mai 1782. Registrée en parlement le 28 juin audit an / A Paris de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXII , 1782
• Loi portant suppression des droits d'entrée, à compter du 1er. mai prochain. Donnée à Paris, le 25 février 1791 / Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Lettres-patentes du roi, qui règlent entre les mains de qui les juges & consuls prêteront ferment. Données à Versailles le 14 août 1787. Registrées en parlement le 9 novembre 1787 / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Loi relative à la vente des grains & farines en dépôt, appartenans à la nation. Donnée à Paris, le 19 novembre 1790 / A Troyes : , de l'Imprimerie d'André, [1790] , [1790]
• Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Loi relative aux assemblées d'ouvriers & artisans de même état & profession. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 / Auxerre de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Édit du Roi, portant création de quatre millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de novembre 1778... / (A Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, 1778) , 1778
• Arrest du Conseil d'etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Portant Réglement pour les preuves de Noblesse exigées en Provence.
• Réglement du roi, sur quelques dépenses de sa maison & de celle de la reine. Du 9 août 1787. De par le roi / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-généraux, dans le bailliage de Clermont en Argonne. Du 15 mars 1789
• Déclaration du Roi, portant qu'il ne sera plus à l'avenir expédié d'ordonnances de gages intermédiaires. Donnée à Versailles le 22 juin 1777. Registrée en la Chambre des comptes le 15 juillet audit an.
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une administration provinciale dans le Berry. Données à Marly le 9 mai 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Déclaration du Roi, Qui proroge pour six années, à commencer du premier Janvier 1773, la perception, au profit de l'Hôpital Général de Paris, de Deux sols six deniers par jour, sur chaque Carrosse de Remise de la ville & fauxbourgs de Paris. Donnée à Versailles le 28 Août 1772
• Loi relative au remplacement des grades d'officiers ou état-major vacans dans le régiment de Salis-Grisons. Donnée à Paris, le Ier juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Premiere partie / A Nancy, chez F. Babin, libraire, rue Saint Georges, n°. 252. Avec permission et privilege du roi. M. DCCC. LXXVII [i. e. M. DCC. LXXVII]
• Testament de Louis XVI : précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et aprés l'éxécution [du roi] / Louis XVI / [Paris] : sn , [1793]
• Ordonnance provisoire du roi, concernant la formation & la solde de la cavalerie. Du 25 Juillet 1784
• Loi relative aux cueilloirs & cueillerets, ci-devant tenus pour la perception des ci-devant droits seigneuriaux ou rentes foncières. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 12 janvier 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 26 février 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Déclaration du Roi, concernant les pensions. Donnée à Versailles le 7 janvier 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Décrets de l'Assemblée Nationale, relatifs au culte religieux. / [S.l.] : [s.n]. , [1791?]
• Loi relative aux reconnoissances de liquidation provisoires ou définitives. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Édit du Roi, portant suppression des quarante-huit offices de receveurs généraux des finances, & établissement d'un nouvel ordre à cet égard. Donné à Versailles au mois d'avril 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.). , 1780
• Loi qui fixe le mode d'avancement de divers officiers nouvellement nommés. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du Roi, Concernant le service des Caporaux & Appointés de la Garde de Paris, de service sur les Ports & Remparts. Du 23 Juin 1779 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1779]
• Discours prononcé par le Roi, à l'assemblée nationale, le 4 février 1790. / (A Montpellier) : (De l'imprimerie de Jean-François Picot) , (1790)
• Loi relative aux payemens à faire par la Trésorerie nationale, jusqu'au premier mai prochain. Donnée à Paris, le premier avril 1792.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Lorraine et Barrois
• Loi qui accorde des secours provisoires pour l'année 1792, aux anciens pensionnaires sur le sort desquels il n'a point encore été statué. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
• Décision provisoire du Roi, relativement aux semestres de ses troupes pour la présente année : du 12 Septembre 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / [A Metz] : [chez J.-B. Collignon] , 1788
• Édit portant suppression des six offices d'intendants des finances. Du moi de juin mil sept cent soixante-dix-sept... / (Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs, 1777.) , 1777
• Déclaration du roi, portant sanction du décret de l'Assembléé nationale, du mardi 6 octobre 1789, concernant la contribution patriotique. Du 9 octobre 1789 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXIX , 1789
• Lettres patentes du roi, en faveur des vingt-trois villes impériales y dénommées, pour l'exemption du droit d'aubaine & la liberté du commerce. Du mois de novembre 1774. Enregistrées au Parlement.
• Séance tenue par le Roi aux Etats-généraux le 23 juin 1789. Sur la copie de l'Imprimerie royale / Montauban : de l'imprimerie de Vincent Teulieres , 1789
• Ordonnance du Roi, pour fixer, à commencer du I.er janvier 1779, la composition du pain de munition, dont la fourniture doit être faite à ses troupes. Du 18 septembre 1778
• Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mesurage sur les grains : dépendant du domaine de Versailles : données à Versailles le 26 septembre 1784 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Déclaration du Roi, qui attribue à la Société Royale de Médecine de Paris, l'examen des Remedes nouveaux, tant internes qu'externes, de quelque nature qu'ils puissent être, & pour lesquels on demanderoit des Brevets, &c. Données à Versailles le 26 Mai 1780
• Declaration du Roi, portant prorogation des Séances du Parlement d'Aix.
• Lettres Patentes du Roi, concernant la jouissance d'un droit de Bourdigue prétendu par le Seigneur de Merveille. Données à Versailles le 15 juin 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, portant suppression de tous les trésoriers des Maisons du Roi & de la Reine: et création d'un seul trésorier-payeur-général des dépenses des Maisons de Leurs Majestés. Donné à Versailles au mois de juillet 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Lettre du roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Languedoc
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Bourgogne
• Edit du Roi, Portant rétablissement de la Chambre des Eaux & Forêts, unie au Parlement de Provence. Donné à Versailles au mois de septembre 1777. Enregistré en Parlement.
• La Loi et le Roi. Proclamation du Roi [du 28 mai 1790, sur le respect de l'ordre et le port de la cocarde tricolore: "Jamais des circonstances plus impérieuses n'ont invité tous les François à se réunir dans un même esprit..."] / A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St. Jacques, n. 31. 1790. , 1790
• Loi relative aux anciens négocians, marchands, banquiers & autres qui se sont retirés du commerce. Donnée à Paris, le 10 août 1791 / A Auxerrre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de celui du 19 février, dans sa province d'Artois. Du 12 mars 1789
• Lettres patentes du Roi, du 25 mai 1776, par lesquelles le Roi permet, dans les ressorts du parlement de Toulouse & du conseil souverain du Roussillon,la sortie des blés, grains & farines, par tous les ports, villes & lieux où il y a bureau des fermes ; & fixe la regle par laquelle cette liberté sera rétablie lorsqu'elle aura été suspendue en vertu de l'edit de juillet 1764, & de la declaration du 10 fevrier 1776. Avec l'arrêt de registre du 26 juin 1776.
• Déclaration du Roi, Portant réglement, non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les Eleves de l'Ecole Royale Militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet Etablissement
• Loi relative aux besoins de subsistances de la ville de Metz. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Loi relative à la contribution foncière. Donnée à Paris, le 22 août 1792, l'an quatrième de la liberté
• Déclaration du roi, portant révocation de l'exemption du droit d'indemnité, accordée par l'article 8 de la déclaration du 10 mars 1776, sur les acquisitions de terreins pour les cimetières, & qui la convertit en exemption de droits de lods & ventes, centième denier & amortissement. Donnée à Versailles le 10 mars 1783. Registrée en parlement le 8 novembre 1783 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1783 , 1783
• Lettres-patentes du roi, portant confirmation & interprétation des privilèges de la ville de Bayonne, & de ceux du pays de Labour, & réglement relatif à la franchise accordée au port de ladite ville. Données à Versailles le 4 juillet 1784. Enregistrées en conséquence de l'arrêt de la cour du 16 septembre 1784 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1785 , 1785
• Déclaration du Roi en faveur de l'Académie Royale de peinture et de sculpture. Donnée à Versailles le 15 mars 1777
• Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 11. février 1764, concernant les octrois & autres droits dont jouissent les corps, pays d'Etats, villes, bourgs, colleges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts & métiers, & autres. Avec l'arrêt de registre du 6 mars 1764.
• Lettres patentes du Roi, qui ordonnent la translation du marché de la place Maubert, sur le terrein formant le pourtour de la nouvelle place aux Veaux. Données à Versailles le 24 mars 1779... / A Paris : chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs , 1779
• Loi relative à une augmentation de gendarmerie, pour l'armée du Midi. Donnée à Paris, le I.er août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes, portant réglement pour l'administration de la justice dans la province de Normandie / A Rouen, chez les Imprimeurs du Roi. M. DCC. LXIX , 1769
• Testament de Louis Seize, ci-devant roi de France, ecrit par lui / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Lettre du roi à M. l'amiral. Du 5 avril 1779 / [Paris , 1781]
• Discours de M. le garde des sceaux, pour annoncer l'édit du roi, portant réduction d'offices dans sa Cour de Parlement de Paris. / (Sur l'imprimé, A Versailles) : [s.n.] , (1788)
• Municipalité de Paris. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, du 25 août 1790, qui détermine le nombre, la situation des Tribunaux dans la Ville & le Département de Paris, & la manière dans laquelle il sera procédé à l'élection des juges qui doivent les composer, ainsi que des juges de paix, & des prud'hommes assesseurs. Donnée à Paris, le 29 août 1790.
• Lettres patentes du Roi, Portant qu'il sera sursis à l'exécution de l'Arrêt du Parlement de Paris, du 26 Février 1768, concernant les Bulles, Brefs & autres expéditions de Cour de Rome. Données à Versailles le 18 Janvier 1772 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1772]
• Ordonnance du Roi, portant création d'une place de colonel général des hussards. Du 22 novembre 1778.
• Ordonnance du Roi, portant règlement général concernant les hôpitaux militaires. Du 2 Mai 1781 / A Metz : chez Jean-Baptiste Collignon. M.DCC.LXXXI , 1781
• Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale / [Paris] : (de l'Imprimerie nationale.) , [1791]
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un nouvel ordre pour le payement des pensions. Données à Versailles le 8 novembre 1778... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon S. André-des-Arcs, 1778.) , 1778
• Lettres patentes du Roi, concernant l'Université Episcopale de Strasbourg, & portant création de la Faculté du Droit Canonique en icelle. Données à Versailles le 24. Mai 1776 / regisrées ès registres du Conseil Souverain d'Alsace le 5 juillet 1776. / Strasbourg : J. F. Leroux , 1776
• Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 23 juin 1789
• Testaments & manifestes de Louis XVI / édition présentée par Jean-Christian Petitfils ; introduction de Jacques de Saint-Victor / Paris : Éditions des Équateurs , 2009
• Ordonnance du roi, pour augmenter la masse des régimens de grenadiers royaux, régimens provinciaux & bataillons de garnison. Du 20 juillet 1780.
• Loi relative au complément de l'armée de ligne. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Marches communes franches de Poitou & Bretagne
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 16 novembre 1789, portant qu'il ne sera plus expédié de provisions d'offices de judicature, sauf à être provisoirement expédié des commissions dans les cas de nécessité. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Ordonnance du roi, pour prendre au service de terre, une partie de l'infanterie du corps des volontaires de Nassau, ci-devant attaché à la marine. Du 16 août 1779.
• Déclaration du roi, qui fixe à 14 ans accomplis l'âge auquel les enfans d'Alsace nés dans la confession d'Augsbourg pourront passer de leur culte à la religion catholique. Du 23 mars 1782. Enregistrée le 20 avril suivant / [signé Louis] / [A Colmar, de l'imprimerie de Jean-Henri Decker, imprimeur du Roi & de nosseigneurs du conseil souverain d'Alsace. 1782] , [1782]
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse et volontaire, dans les provinces où ils étoient en possession de les exercer. Données à Paris, le 30 Décembre 1789. / A Montauban : de l'Imprimerie de Vincent Teulieres , 1790
• Lettre de la main du Roi, à Monsieur le comte d'Orvilliers. Versailles, le 1er août 1778.
• Copie de la lettre du roi, écrite aux archevêques & évêques de son royaume / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1775 , 1775
• Déclaration du Roi, concernant l'abolition de la question préparatoire. Donnée à Versailles le 24 août 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 11 février, relatif aux délibérations des assemblées représentatives, municipales & administratives. Du 26 février 1790.
• Loi qui ordonne que les loix, règlemens & instructions militaires seront remis aux bataillons des gardes nationaux, lors de la revue de l'inspecteur. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux frais faits pour la vente & estimation des biens nationaux dans l'île de Corse. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 12 Juillet 1787
• Politique de tous les Cabinets de l'Europe, pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI ; contenant des pièces authentiques sur la correspondance secrette du comte de Broglie : un ouvrage dirigé par lui et exécuté par M. Favier ; plusieurs mémoires du comte de Vergennes, ministre des Affaires étrangères, de M. Turgot, etc. etc. ; manuscrits trouvés dans le cabinet de Louis XVI. Tome premier [-second]
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité d'Auch, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 12 Juillet 1787
• Extrait Du Traité d'Alliance conclu entre le Roi & le Corps Elvétique, à Soleure, le vingt-huit Mai mil sept cent soixante-dix-sept. Enrégistré en Parlement.
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans les Duchés de Lorraine & de Bar, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 Juillet 1787
• Règlement sur la hiérarchie des emplois militaires : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Testament de Louis XVI. mort le lundi 21 janvier 1792 / Paris : sn , [s.d.]
• Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui proroge, jusqu'au I.er août 1790, les dispositions de celui du 10 septembre 1786, concernant les primes accordées à l'introduction des Noirs de traite françoise aux Isles du vent, à Cayenne & aux Cayes dans la partie du Sud Saint-Domingue, ainsi que la liberté provisoire de l'exportation à l'étranger des sucres bruts de l'île de Sainte-Lucie. Du 2 juillet 1789
• Lettres Patentes du Roi, concernant la Municipalité de la ville de Toulon. Données à Versailles le 18 septembre 1777. Enrégistrées en Parlement.
• Lettre du roy et mandement de Monseigneur l'évêque de Tréguier [Augustin-René-Louis Le Mintier] / Morlaix : Impr. de P. Guyon , [1789]
• Loi relative aux cocardes nationales. Donnée à Paris, le 2 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du Roi, portant règlement sur les droits & prérogatives de la place de colonel général de son infanterie françoise & étrangère. Du 6 avril 1780.
• Loi relative à la vente des grains & farins en dépôt, appartenans à la nation. Donnée à Paris, le 19 novembre 1790. / A Paris de l'Imprimerie royale. M. DCC. XC , 1790
• Déclaration du Roi, pour sanctionner & faire exécuter divers arrêtés de l'assemblée nationale, concernant la sortie & la circulation des grains. Donnée à Versailles le 27 septembre 1789
• Loi portant que tout homme est libre en France & que, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen, s'il a les qualités prescrites par la Constitution. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 / À Grenoble : chez J.M. Cuchet, impr. du département de l'Isère , 1791
• Lettres patentes du Roi, qui autorisent l'administration du mont-de-piété à emprunter des Genois, ou autres etrangers, les sommes qu'il a été autorisé à emprunter par les lettres patentes du 7 du mois d'août 1778, & à stipuler l'exemption des dixieme, vingtiemes & autres impositions. Données à Versailles le 25 mars 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Loi relative à la nouvelle élection des officiers des états-majors des bataillons & légions de la garde nationale. Donnée à Paris, le 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Loi relative à la circulation des grains & farines dans l'intérieur du royaume, & aux émeutes arrivées à ce sujet dans les départemens du Nord & du Pas-de-Calais. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790 , 1790
• Loi relative aux tanneurs & autres fabricans de peaux. Donnée à Paris, le 5 décembre 1790 / Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, 1790 , 1790
• Loi relative aux eaux-de vie de grains, dites de genièvre. Donnée à Paris, le 19 octobre 1791 / A Troyes, de l'Imprimerie de Sainton, [1791] , [1791]
• Lettres patentes du Roi portant confirmation des droits et privilèges du corps de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace du mois de Mai 1779 / Strasbourg : Lorenz & Schouler , [1779]
• Règlement fait par le Roi, en interprétation & exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des trois états de la ville de Paris. Du 13 avril 1789
• Édit du Roi, portant suppression du droit de main-morte & de servitude dans les Domaines du Roi, & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du droit de suite sur les serfs & main-mortables. Donné à Versailles au mois d'août 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Politique de tous les Cabinets de l'Europe, pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI; manuscrits trouvés dans le cabinet de Louis XVI. Contenant des pièces authentiques sur la correspondance secrette du comte de Broglie: un ouvrage dirigé par lui et exécuté par M. Favier; plusieurs mémoires du comte de Vergennes, ministre des Affaires étrangères, de M. Turgot, etc. etc. ; Tome premier [-second] / A Hambourg, : chez Pierre François Fauche, imprimeur-libraire. 1794 , 1794
• Louis XVI and the comte de Vergennes : correspondence 1774-1787 / edited and with an introduction by John Hardman and Munro Price / Oxford : Voltaire foundation , 1998
• Loi relative aux prisonniers de guerre. Donnée à Paris, le 2 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux boursiers du collége de Louis-le-Grand. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Testament / Louis XVI / Paris : Mazeto square , DL 2014
• Declaration du Roi, pour la prise de possession par Jean-Vincent René, de l'administration des Domaines & Bois. Donnée à Versailles au mois de décembre 1777. Enrégistrée en Parlement.
• [Fac-similés :] Testament de Louis XVI, roi de France et de Navarre ; Lettre de Marie-Antoinette, reine de France et de Navarre à S.A.R. Mme Elisabeth de France ; Prière composée par Mme Elisabeth à la prison du Temple où elle fut détenue du 10 août 1792 au 20 Floréal An II (10 mai 1794) / [Paris] : Mémorial de la France à Saint-Denys , [20..]
• Edit du roi, portant prorogation du second vingtième, des droits réservés, & des sols pour livre en sur de différens droits. Donné à Versailles au mois de février 1780. Registré en Parlement le 8 avril 1780 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1780 , 1780
• Déclaration du Roi, concernant un emprunt de trente millions. Donnée à Versailles le 12 août 1789.
• Lettres patentes du roi, concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume. Données à Fontainbleau le 2 novembre 1774. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre 1774 / A Paris, chez P. G. Simon. 1774 , 1774
• Ordonnance du roi, portant création d'un régiment de cavalerie allemande, sous le nom de Nassau-Saarbruck. Du 26 juillet 1778.
• Loi relative aux colonies. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4e de la Liberté.
• Comptes de Louis XVI / publiés par le comte de Beauchamp, d'après le manuscrit autographe du roi conservé aux Archives nationales ; préf. de Gaston Schéfer / Paris : H. Leclerc , 1909
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que tous possesseurs de bénéfices ou de pensions sur bénéfices, ou sur des biens ecclésiastiques quelconques, seront tenus d'en faire leurs déclarations; & en outre suppression de maisons religieuses de chaque ordre données à Paris, le 12 février 1790.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1775, portant ordonnance pour ampliation du pouvoir des présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 14 mars 1775.
• Loi Relative à la libre circulation des Grains dans l'intérieur du Royaume, & aux précautions à prendre pour en empêcher l'exportation en pays étrangers. Donnée à Paris, le 3 Février 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Sur la route de Varennes / Paul et Pierrette Girault de Coursac ; préface d'Édouard Husson / 3e éd. complétée de la Déclaration du roi à sa sortie de Paris / Paris : F.-X. de Guibert , impr. 2007
• Loi relative aux frais des poursuites criminelles, aux statuts qui doivent régir les biens ci-devant féodaux ou censuels, & aux formalités qui tiennent au nantissement féodal ou censuel. Donnée à Saint-Cloud, le 27 Septembre 1790. Louis, par la grâce de Dieu... Décret de l'Assemblée nationale des 17, 19 & 20 septembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790
• Maximes morales et politiques sur la science des rois et le bonheur des peuples (tirées de Télémaque) / par Louis XVI, imprimées en 1766 et réimprimées sur la deuxième édition de 1814 / 2e éd. / Paris : Dauthereau , 1826
• Ordonnance pour la formation de l'infanterie légère : [du 17 mars 1788, de par le Roi] / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Declaration du Roi, qui ordonne que l'Assemblée des Etats Généraux aura lieu dans le courant de Janvier mil sept cent quatre-vingt-neuf, & que les Officiers des Cours reprendront leurs fonctions.
• Memoire de Monsieur Necker, au Roi, sur l'etablissement des administrations provinciales / [S.l.] : [s.n.] , M.D.CC.LXXXI..
• Edit du Roi, portant suppression de différentes charges dans la Maison du Roi. Donné à Versailles au mois de mars 1789
• Réglement fait par le Roi pour l'exécution de ses Lettres de convocation aux Etats-Généraux dans le baillage de Clermont-en-Argonne / Paris : impr. royale , 1789
• Edit du Roi, portant rétablissement de la Cour des Comptes, Aides & Finances d'Aix. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
• Ordonnance concernant les revues des commissaires des guerres / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Ordonnance du roi, concernant les logemens dans l'Hôtel royal des Invalides. Du 6 novembre 1779.
• Proclamation du roi, du 18 Septembre 1791.
• Ordonnance du Roi, pour faire quelques changemens dans la compagnie des gardes de la prévôté de l'hôtel. Du 20 juillet 1780.
• Déclaration du Roi, pour le rétablissement de l’ordre & la tranquillité dans son royaume. Donnée à Versailles le 14 août 1789.
• Loi relative aux travaux du port de Cherbourg. Donnée à Paris, le I.er aout 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, qui autorisent les orfèvres à travailler au titre de dix-huit karats les menus ouvrages d'or. Données à Versailles le 4 avril 1789
• Lettres patentes du roi, portant abolition du Droit d'Aubaine en faveur des Sujets du Roi d'Angleterre. Données à Versailles le 18 janvier 1787. Registrées en Parlement le 31 mars 1787 / [signé Ysabeau] / A Paris, chez N.H. Nyon, imprimeur du Parlement, rue mignon.1787
• Ordonnance qui supprime éventuellement les charges de colonels généraux, etc. ... qui supprime l'emploi de mestre-de-camp en second : ordonnance qui supprime tous les capitaines et sous-lieutenans dits de remplacement : [du 17 mars 1788] / [signé Louis, et le comte de Brienne,... Louis-Joseph de Bourbon et Boulogne de Lascours] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Déclaration du Roi, portant réglement sur la forme de procéder en matiere de taille. Donnée à Versailles le 23 avril 1778. / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs, 1778. , 1778
• Edit du roi, par lequel sa majesté supprime les corvées, & ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le douze mars mil sept cent soixante-seize / A Paris, chez P. G. Simon, 1776 , 1776
• Loi portant réunion des deux municipalités de Saint-Jean-Auboin & de la Rivière, département de l'Oise. Donnée à Paris, le 18 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi Relative à la fabrication des nouveaux Assignats de vingt-cinq livres. Donnée à Paris, le 8 Février 1792
• Lettres Patentes du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville de Moustiers.
• Lettres patentes pour l'établissement d'une société royale des Sciences et des Arts dans la ville de Metz, fondée par M. le Maréchal de Belleisle : [fac-similé] / [Metz] : Académie Nationale de Metz , 1960
• Déclaration du Roi, Concernant les Rentes sur les Aides & Gabelles, de la création de l'Edit de Février 1770, données aux Officiers des Ports, Quais & Halles, supprimés en 1776, & celles-ci-devant constituées par les Communautés desdits Officiers supprimés. Donnée à Versailles le 4 Février 1780. Registrée en Parlement le seize Février mil sept cent quatre-vingt
• Séance tenue par le Roi aux Etats-généraux le 23 juin 1789. / [S.l.] : [s.n.] , 1789
• Lettres Patentes du Roi, portant abolition du droit d'Aubaine, en faveur des sujets du Roi d'Angleterre.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'août 1776, qui fixe au nombre de douze, les offices de Procureur postulans en la sénéchaussée & siege présidial de Limoux. Avec l'arrêt de registre du 12 septembre 1776.
• Lettres patentes du Roi, qui commettent le sieur Du Ruey administrateur du trésor royal pour achever les exercices des sieurs Micault d'Harvelay & Laborde de Mereville. Données à Versailles le 29 juin 1789
• Lettres Patentes du Roi, qui suspendent dans le ressort du Parlement de Provence l'exécution de l'Edit du mois de juin 1771, concernant les Hypotheques. Données à Versailles le 24 novembre 1778. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de juin 1776, portant établissement à Versailles d'un dépôt de papiers publics des colonies. Avec l'arrêt de registre du premier février 1777
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, pour la prise de possession de Jean-Baptiste Fouache, de la régie du droit sur les cuirs & autres droits, pour neuf années, qui commenceront au premier octobre 1774, & qui finiront au dernier septembre 1783. Du 6 août 1774. Enregistrés au Parlement.
• Lettres patentes du Roi,sur le décret de l'assemblée nationale,concernant l'envoi & la transcription des décrets sur les registres des Cours, tribunaux, corps administratifs & municipalités. Données à Paris le 6 novembre 1789
• Vie de Louis XVI / A. J. C. Saint-Prosper ; présenté par Alain Sanders / Anet : Atelier Fol'fer , impr. 2011
• De par le Roi [sur l'attaque des château, l'enlèvement des archives et autres excès, août 1789] / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1789.) , 1789
• Loi qui accorde un secours annuel pour le soutien des arts de Peinture, Sculpture, & Gravure. Donnée à Paris, le 29 septembre 1791 / [Signé Louis... M.L.F. DuPort] / A Paris : de l'impr. royale. M.DCC XCI , 1791
• Edit du Roi, portant augmentation de Deux sous pour livre en sus des Droits, Etablissement, Suppression & Modération de différens droits. Donné à Versailles au mois d'août 1781. Enrégistré en Parlement.
• Ordonnance pour la formation des chasseurs à cheval : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Testament de Louis seize, remis au conseil général de la Commune de Paris, le 21 janvier 1793 / [Paris] : de l'imprimerie de Vezard et Lenormant, rue des Prêtres-Saint-Germain-l'auxerois , [ca 1793]
• Édit du roi Louis XVI, portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les priviléges, immunités, prérogatives, franchises & libertés octroyés aux docteurs, maîtres, régens, bacheliers, ecoliers, messagers-jurés, & autres suppôts & officiers de l'Université de Paris. Du mois d'octobre 1775. / Paris : Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne , 2017
• Ordonnance du roi, pour régler le rang & le service à l'armée, de quelques officiers supérieurs du régiment d'infanterie de sa majesté. Du 5 juillet 1779.
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 4 juillet 1779, qui députent un officier du châtelet de Paris, pour se transporter dans les lieux y énoncés, situés dans le ressort du parlement de Toulouse, à l'effet de la continuation de la procédure commencé au sujet de la suppression d'état d'un enfant sourd & muet, se prétendant fils des sieur & dame de Solar. Avec l'arrêt de registre du 7 août 1779.
• Lettres Patentes du Roi, portant exemption du Droit d'Aubaine, en faveur de la Principauté de Furstemberg. Données à Versailles le 16 mars 1777. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, portant création de 200000 liv. de rente héréditaire au profit du Pays de Provence, moyennant la finance principale de quatre millions, payable par ledit Pays au Trésor Royal.
• Edit du Roi, portant désunion à perpétuité des deux Offices de Procureur & de Notaire en la Sénéchaussée de Sisteron ; & réduction du nombre desdits Offices. Donné à Versailles au mois de juin 1778. Enrégistré en Parlement.
• Declaration du Roi, portant que les Polices d'assurance reçues & closes par les Courtiers de la ville de Marseille, porteront hypotheque du jour de leur date. Donnée à Marly le 29 mai 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Declaration du Roi, au sujet des réparations à faire aux Presbyteres ou Maisons curiales.
• Loi Relative à divers versemens à faire par la caisse de la Trésorerie Nationale & par celle de l'Extraordinaire. Donnée à Paris, le premier Janvier 1792
• Loi Concernant la formation, l'organisation & la solde des Bataillons des Gardes nationales volontaires. Donnée à Paris, le 3 Février 1792
• Ratification de la Convention entre le Roi & le Prince de Nassau-Weilbourg, concernant les limites de leurs Etats respectifs. Donnée à Versailles le 7 février 1776. Enrégistrée au Parlement.
• Declaration du roi, concernant les gages intermédiaires à cause des offices vacans de justice, police, finance, maréchaussée, & autres. Du 15 avril 1775. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Lettres Patentes du Roi, portant confirmation de l'emprunt fait à Genes pour la ville de Marseille.
• Declaration du Roi, qui regle le rang dans lequel les Sujets des Cantons Helvétiques pourront être Colloqués dans les instances d'ordre, & venir à contribution dans les faillites arrivant en France.
• Lettres Patentes du Roi, sur la Convention portant abolition du Droit d'Aubaine entre la France & la République de Venise. Du 8 décembre 1775. Enrégistrées au Parlement.
• Ordonnance du Roi, pour la publication de la Paix.
• L'organisation divisionnaire de 1788 / documents [royaux] publiés par le capitaine Demiau,... / Paris : L. Gougy , 1901
• Testament Ludwigs des XVI. geboren den 23sten August 1754, gestorben des 21sten Jänner 1793 : aus dem Französischen übersezt / Louis XVI / Strassburg , 1814
• Proclamation du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 26 octobre 1789, qui surseoit à toute convocation de province & Etats. Du 27 octobre 1789
• Lettres Patentes du Roi, portant réglement pour le College de Médecine de Marseille.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Leltres Patentes sur icelui. Qui ordonnent qu'à compter du premier Janvier 1784, la dépense que le Pays de Provence aura faite, pour fourniture aux Troupes, sera à sa charge, lorqu'elle n'excerdera pas la somme de 336000 livres, & qu'en cas d'excédent, ledit Pays en sera remboursé par Sa Majesté. Du 15 février 1784. Enrégistrés en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Proclamation du Roi, Concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière et mobiliaire de 1791. Du 14 Mars 1792 / A Nismes, chez C. Belle, Imprimeur National du Département du Gard, Place du Château. 1792
• Loi Relative aux moyens d'organiser définitivement la Gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 8 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Ratification du Roi, de la Convention pour l'exemption du Droit d'Aubaine entre la France & les Etats du Duc de Saxe-Gotha & Altembourg. Donnée à Versailles le 20 avril 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Loi Relative aux Certificats de résidence à fournir par les porteurs de Brevets de Pensions. Donnée à Paris, le 20 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Loi Relative au payement des rentes dues aux Fabriques, Collèges, Maisons de charité & autres établissemens. Donnée à Paris, le 12 Février 1792
• Lit-de-justice tenu à Versailles le 8 mai 1788 / [Lieu d'édition inconnu] : [éditeur inconnu] , [1788]
• Lettres patentes du Roi, sur un décret provisoire de l'assemblée nationale concernant les municipalités. Données à Paris le 3 décembre 1789
• Lettres Patentes du Roi, qui, en confirmant les privileges & franchises du pays de Provence, ordonnent que sur le produit des deux sols pour livre en sus du prix du Sel, prorogés par l'Edit de février 1780, il sera versé annuellement, par les préposés à cette perception, une somme de cent cinquante mille livres dans la caisse du trésorier de la province, pour êter employée à la disposition des administrateurs, soit en ouvrages d'utilité publique, soit au soulagement des habitans qui auront fait des pertes sur leurs récoltes. Données à Versailles le 4 novembre 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, contenant approbation, ratification & confirmation du contrat de vente de l'ancien Arsenal des Galeres de Marseille, passé aux Maire, Echevins, Assesseur & Communauté de ladite Ville. Du mois de décembre 1781. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, en forme de déclaration en faveur du sieur François-Pierre de Grasse du Bar. Données à Versailles le 20 juin 1781. Enrégistrées en Parlement & en la Cour des comptes.
• Loi Relative à l'Habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires. Donnée à Paris, le 4 Avril 1792
• Ordonnance du roi pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie du premier juin 1776
• Proclamation du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 26 octobre 1789, qui surseoit à toute convocation de province & Etats. Du 27 octobre 1789
• Loi portant suppression de tous les droits d'aides, suppression de toutes les maîtrises & jurandes, & établissement de patentes. Donnée à Paris, le 17 mars 1791 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Loi relative au service des étapes & convois militaires. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, concernant l'Ecole Royale Gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 décembre 1776. Registrées en Parlement le 30 décembre 1776 / [S.l.] : [s.n.] , 1776
• Testaments de leurs majestés le roi Louis XVI et la reine Marie-Antoinette / [publ. par] René Borricand / Aix-en-Provence : Borricand
• Declaration du Roi, par laquelle sa majesté en dérogeant à l'article VII de l'Edit du mois de décembre 1774, ordonne que le nombre des offices du Parlement de Provence, sera & demeurera fixé à soixante-sept. Du 29 avril 1775. Enregistrée en Parlement.
• Ordonnance du roi, concernant la course & les armemens des corsaires. Du 16 janvier 1780 / [Paris , 1780]
• Lettre du Roi pour la convocation des États-Généraux à Versailles le 27 avril 1789 et règlement y annexé / Louis XVI / Paris : Impr. royale , 1789
• Loi relative à la vérification des comptes de tous les agens du trésor public. Donnée à Paris, le 19 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Toiles & Toileries dans la Généralité d'Aix. Données à Versailles le 31 décembre 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du roi, Concernant ceux qui ne font pas profession de la Religion Catholique. Donné à Versailles au mois de Novembre 1787. Registré au Parlement le 29 janvier 1788.
• Lettres Patentes du Roi, concernant l'inhumation. Du 15 mai 1776. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 9 de ce mois, qui prohibe la disposition de tous bénéfices, à l'exception des cures. Données à Paris le 27 novembre 1789
• Marie-Antoinette et Madame Élisabeth, lettres et documents inédits, publiés par F. Feuillet de Conches / Louis XVI / Paris : H. Plon , 1864-1873
• Loi relative au payement des dépenses de l'ancienne administration, tant civile que judiciaire, de l'Isle de Corse. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres, & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Bigorre
• Loi qui fixe la couleur de l'uniforme des cinquante-quatre compagnies franches. Donnée à Paris, le 21 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi Relative à la fabrication des Assignats de Dix, Quinze, Vingt-cinq & Cinquante sous. Donnée à Paris, le 8 Janvier 1792 / A Nismes, chez C. Belle, Imprimeur du Département du Gard, rue des Fourbisseurs. 1792
• Declaration du roi, concernant la course sur les ennemis de l'Etat. Donnée à Versailles le 24 juin 1778. Registrée en parlement le 14 juillet audit an / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII
• Convention provisoire Pour servir d'explication à la Convention préliminaire de Commerce & de Navigation du 25 Avril 1741, entre le Roi et le Roi de Suède. Conclue à Versailles le 1er Juillet 1784. Ratifiée par le Roi le 26 du même mois : Et par le Roi de Suède, à Stockolm le 10 Août suivant / A Paris : de l'Imprimerie royale , 1784
• Lettre du Roi aux officiers & aux soldats de son armée.
• Appel de Louis XVI à la nation, 1793 / Préface de Louis Madelin ; Introduction de Jacques Isorni / Paris : Flammarion , cop. 1949
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV [Ressource électronique] / [Fac-similé numérique, Bibliothèque de ressources électroniques de l'Université de Lorraine] / [Nancy : Direction de la Documentation et de l'Édition de l'Université de Lorraine , 2013]
• Edit du roi, portant création de quatre millions de rentes viagères. Donné à Versailles au mois de novembre 1778. Registré en parlement le 27 novembre 1778 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Petrinck-Cramé, [1778] , [1778]
• Edit du roi, portant suppression des deux vingtièmes & quatre sous pour livre du premier vingtième ; & établissement d'une subvention territoriale dans tout le royaume. Donné à Versailles au mois d'août 1787. Registré en parlement le 6 desdits mois & an / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1787 , 1787
• Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'exécution des décrets sur la liberté de la circulation intérieure des grains, & particulièrement des dispositions prohibitives de toute exportation à l'étranger. Du 21 septembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCI , 1790
• Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'exécution des décrets sur la liberté de la circulation intérieure des grains, & particulièrement des dispositions prohibitives de toute exportation à l'étranger. Du 21 septembre 1790 / [S.l.] : de l'Imprimerie de Mallard, [1790] , [1790
• Edit du Roi, qui fixe les Privileges des Sujets des Etats du Corps Helvétique dans le Royaume. Donné à Versailles au mois de décembre 1781. Enrégistré en Parlement.
• Loi relative au payement des diverses dépenses concernant les fabrications d'assignats. Donnée à Paris, le 8 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance provisoire du roi, concernant le régiment du colonel général de l'infanterie Françoise & étrangère, en supplément à l'ordonnance provisoire de ce jour, concernant la formation & la solde de l'infanterie Françoise. Du 12 Juillet 1784
• Lettre authentique du roi à M. Necker, suivie de celle de M. Necker, que Sa Majesté a reçue le 26 juillet / [S.l.] : : [s.n.] , [17??]
• Loi relative au commerce du Sénégal, donnée à Paris le 23 janvier 1791.
• Loi qui décharge les ci-devant seigneurs Haut-Justiciers, de l'obligation de nourrir les enfans abandonnés, & qui règle la manière dont il sera pourvu à la subsistance de ces orphelins. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790 : Décret de l'Assemblée Nationale, du 29 Novembre 1790 : [Donné en Directoire, à Caen, ce 31 décembre 1790...] / [Signé Louis] / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, qui prorogent pour six années, à commencer au premier janvier 1779, le droit de deux sols six deniers qui se perçoit par jour au profit de l'Hôpital général sur les carrosses de remise. Donnée à Versailles le 24 décembre 1778... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Avis important au public : Nieuport le 20 juin 1781 / [Louix XVI] / Bruges : Imp. de Josèph van Praet , 1781
• Ordonnance des gardes-du-corps : suppession des gendarmes -De L'École des trompettes à Strasbourg. -Du dépot de recrues établie dans L'Isle de Ré : [du 2 mars 1788] / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Lettres patentes du Roi, Portant extinction & suppression de deux Vicairies perpétuelles de la Sainte-Chapelle Royale de Vincennes. Données à Marli au mois de Mai 1769 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1775]
• Loi relative aux Dîmes inféodées à titre d'engagement. Donnée à Paris, le 23 janvier 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1791] : [Donné en Directoire à Caen, ce 23 février 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Loi relative aux Dixmes inféodées. Donnée à Paris, le 30 mars 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale , du 5 mars 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 25 mai 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Ouverture des États-généraux faite à Versailles, le 5 mai 1789 / [Louis XVI] / Paris : [S.n.] , 1789
• Loi relative aux secours en grains ou farines à procurer aux départemens du royaume. Donnée à Paris, le 14 mars 1792 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII , 1792
• Edit du roi, portant suppression des jurandes & communautés de commerce, arts & métiers. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le 12 mars 1776 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, [1776] , [1776]
• Lettres patentes du Roi, Confirmatives de différentes Délibérations prises par le Bureau d'Administration du College de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 19 Mars 1780. Registrées en Parlement le 28 Avril 1780
• Loi relative aux gratifications destinées pour les sous-officiers & soldats de la Garde parisienne soldée. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 8 avril 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 5 mai 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, concernant le jugement des contestations relatives à la perception ou au recouvrement des impositions de la ville de Paris, de 1789, & années antérieures. Données à Paris le 31 décembre 1789
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1780, portant prorogation du second vingtieme, des droits réservés & des sous pour livre en sus des différens droits. Avec l'arrêt de registre du 19 avril 1780.
• Déclaration du Roi, Qui ordonne que les Coëffeurs de Femmes, au nombre de six cens, seront agrégés à la Communauté des Maîtres Barbiers-Perruquiers. Donnée à Versailles le 18 Août 1777. Registrée en Parlement le deux Septembre 1777
• Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique
• Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne, et qui règle les hautes-payes, tant des bas officiers & soldats desdites troupes, que ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, & à Gorée : du 8 août 1775 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Loi relative à l'Adresse aux François sur les contributions publiques. Donnée à Paris, le vingt-huit juillet 1791... Décret de l'Assemblée nationale, du 24 juin 1791... / (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCC.XCI.) , 1791
• Maximes morales et politiques tirées de Télémaque sur la science des rois et le bonheur des peuples / imprimées en 1766 par Louis-Auguste, Dauphin, pour la Cour seulement, et réimprimées avec quelques autres maximes de Mgr. le Dauphin, père de Louis XVI, qui s'adressent également aux Princes destinés à régner / Deuxième édition / A Paris : chez Royer , 1814
• Edit du Roi, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791 & 1792.
• Ouverture des Etats-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789. Discours du roi ; discours de M. le Garde des sceaux ; rapport de M. le directeur général des finances, fait par ordre du roi / A Paris, de l'imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX , 1789
• Lettres Patentes du Roi, pour la prise de possession de Henri Clavel de la Régie & perception des Droits y énoncés, pour six années trois mois, qui commenceront le premier Octobre 1780 & finiront le 31 decembre 1786. Données à Versailles le 12 août 1780. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de mai 1780, par lequel sa Majesté éteint & supprime le bailli du Vivarais, les sieges royaux d'Annonay & de Villeneuve de Berg, distrait le pays du Vivarais du Ressort de la sénéchaussée de Nîmes, & crée une sénéchaussée royale audit pays du Vivarais, avec séance en la ville de Villeneuve de Berg, où il est crée les officiers y dénommés, ainsi qu'il est plus amplement porté par ledit Edit. Avec l'arrêt de registre du 3 juin 1780.
• Loi relative à différentes parties de bois, provenant des forêts du département des Vosges & de la vallée de Lucelle. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi qui accorde une continuation de solde aux gardes des ports. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
• Loi relative au régiment des gardes-suisses. Donnée à Paris, le 18 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
• Déclaration du Roi, qui, en validant l'assistance des commissaires au Châtelet, ou autres officiers publics, depuis le 8 mai 1788, jusqu'au 23 septembre suivant, aux procès-verbaux de fraude, rédigés par les employés des fermes ou régies, ordonne que lesdits procès-verbaux soient jugés conformément aux dispositions de l'ordonnance de 1680, & autres réglemens postérieurs. Donné à Versailles le 15 février 1789
• Almanach historique de la Révolution françoise pour l'année 1792 / rédigé par M. J.P. Rabaut ; on y a joint l'acte constitutionnel des François avec le discours d'acceptation du roi ; ouvrage orné de gravures d'après les dessins de Moreau / A Paris : chez Onfroy , [1792]
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité d'Alençon, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 15 Juillet 1787
• Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, & celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entrans ou sortans ; et concernant le payement des impositions assises sur les biens domaniaux ou ecclésiastiques. Données à Paris, le 10 juillet 1790. / [Auch]
• Déclaration du Roi, portant convocation des États Généraux du Royaume & rappel des Cours à leurs fonctions.
• Lettre du Roi pour la convocation des États Généraux à Versailles, le 27 Avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Comté de Provence.
• Proclamation du roi, sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790... / [S.l.] : [s.n.] , [1790]
• Louis, par la Grace de dieu, Roi de France & de Navarre, comte de Provence, Forcalquier & terres adjacentes, au lieutenant au siege de l'amirauté de notre ville de Marseille, autre que celui qui a jugé ; Salut.
• Lettres patentes du Roi, qui dispensent Jean-Vincent René & les administrateurs ses cautions, de prêter serment en la Chambre des comptes: et prescrivent les regles à observer pour l'examen des actes de féodalité & de vassalité, & de tous autres qui intéressent le Domaine de Sa Majesté. Données à Versailles le 25 janvier 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arts, 1779.) , 1779
• Loi relative aux différentes paroisses de la ville de Chinon. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du Roi concernant les consuls et autres officiers de S.M. dans les Echelles du Levant et de Barbarie. Le 9 Decembre 1786. / Paris , 1776
• Loi relative au marché fait par M. Servan, pour l'approvisionnement des villes de Huningue, Fort-Louis & Neuf-Brisack. Donnée à Paris le 11 juilet 1792, l'an 4e de la Liberté.
• Lettres patentes du Roi, Portant suppression de la Communauté des Maîtres Lapidaires, & leur réunion au Corps des Maîtres Orfévres-Jouailliers, Tireurs et Batteurs d'Or. Données à Versailles le 17 Mars 1781
• Lettres patentes du Roi, Confirmatives des Bulles portant suppression de l'Abbaye Chef-d'Ordre de St. Antoine, l'union desdits Ordres & la translation des Religieux Antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jerusalem, & du Décret de fulmination d'icelles. Données à Fontainebleau le 8 novembre 1777. Enrégistrées en Parlement.
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité de Lyon, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 30 Juillet 1787
• Ordonnance du roi, concernant la désertion. Du 1er Juillet 1786
• Lettres Patentes du Roi, qui proroge jusqu'au premier Janvier 1790, le délai d'une année accordée pour les formalités à remplir par les non Catholiques.
• Loi relative au rachat des rentes foncières. Donnée à Paris, le 29 Décembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale, du 18 Décembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 7 février 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 27 mars 1788, qui fait inhibitions & défenses de donner aucune exécution à l'Ordonnance des commissaires des vingtiemes de la province de Languedoc, du 30 janvier 1788, à peine d'enquis, &c. Extrait des registres du Parlement.
• Arrest du Consel d'Etat du Roi, qui defend le commerce des Sels ou écumes de verre dans l'étendue des Provinces sujettes aux droits de Gabelle.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui, qui ordonnent que Joseph-Bazile Poinsignon sera mis en possession de l'administration des Domaines & Bois & Droits domaniaux appartenans à Sa Majesté, pour l'espace de six années, qui commenceront au premier Janvier 1787.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1775, portant ordonnance pour le parlement de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 14 mars 1775.
• Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux chargés de l'inspection de ses troupes à cheval. Du I.er août 1779.
• Ratification du Roi, de la Convention pour l'exemption du Droit d'Aubaine entre la France & les Etats du duc de Mecklenbourg-Strélitz. Donnée à Versailles le 16 mai 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Instruction sur le Timbre, Des actes & délibérations des Corps administratifs & municipaux, & autres actes tenant à l'administration publique ; Et sur l'Enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; Adressée par ordre du Roi aux Directoires de Départemens / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Ordonnance du Roi, concernant les gardes-côtes. Du 13 décembre 1778.
• Instruction concernant les revues d'inspection des troupes à cheval : du 16 juin 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Ordonnance du Roi, Concernant l'Ecole Royale-militaire. Du 5 août 1780
• Édit du Roi, portant suppression de divers offices de trésoriers & contrôleurs; & création d'une charge de trésorier-payeur-général des dépenses du département de la Guerre, & d'une charge de trésorier-payeur-général des dépenses du département de la Marine. Donné à Versailles au mois de novembre 1788... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs, 1778.) , 1778
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Etoffes de laine dans la Généralité de Provence. Données à Versailles le 16 décembre 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, Pour la translation des Ecoles de la Faculté de Médecine, dans les bâtimens des anciennes Ecoles de la Faculté de Droit. Données à Versailles le 15 Septembre 1775 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1775]
• Déclaration du Roi, donnée à versailles, le 15 mars 1778, relative aux arts de Peinture & Sculpture. Avec l'arrêt du registre du 20 juin 1778 / [Louis XVI] / A Toulouse, de l'impr. de Noble J.A.H.M.B. Pijon avocat... , 1778
• Loi relative aux officiers qui ont abandonné les drapeaux de la nation, & à ceux qui ont enlevé des caisses & effets militaires. Donnée à Paris, le I.er août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à l'établissement de nouvelles mesures pour les grains. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790
• Discours du roi, prononcé à l'Assemblée de notables, du lundi 23 avril 1787 / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Loi relative à différens objets de commerce. Donnée à Paris, le 21 juin 1792, l'an 4e de la liberté / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCII , 1792
• Ordonnance du Roi, pour régler l'administration & le service de la Chambre du commerce de Marseille. Du 29 novembre 1779. De par la Roi.
• Édit du roi Louis XVI, portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les priviléges, immunités, prérogatives, franchises & libertés octroyés aux docteurs, maîtres, régens, bacheliers, ecoliers, messagers-jurés, & autres suppôts & officiers de l'Université de Paris. Du mois d'octobre 1775.
• Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux; en conséquence ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1777.) , 1777
• Ordonnance pour la formation de l'infanterie étrangère : [du 17 mars 1788] / [signé Louis, et le comte de Brienne,... Louis-Joseph de Bourbon et Boulogne de Lascours] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Loi relative au jais brut & au jais travaillé. Donnée à Paris, le 11 mai 1792, l'an quatrième de la Liberté / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1792] , [1792]
• Loi portant suppression de tous les droits d'aides, suppression de toutes les maîtrises & jurandes, & établissement de patentes. Donnée à Paris, le 17 mars 1791 / [Paris] : de l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J. R. Lottin, 1791 , 1791
• Ordonnance du roi, concernant l'Ordre de Saint-Louis. Du 21 août 1779.
• Lettres-patentes du Roi, qui autorisent le Mont-de-Piété à faire un emprunt sur l'hypothèque des revenus & droits de l'Hôpital-Général. Données à Versailles le 7 août 1778... / [Paris] (imprimerie de la veuve Thiboust, imprimeur du Roi, place Cambrai)] , [1778]
• Ordonnance du roi, concernant la compagnie des gardes de la porte. Du 8 avril 1779.
• Édits et arrêts : 1786 : [recueil factice] / A Paris : chez P.-G. Simon, & N.-H. Nyon, imprimeurs du Parlement, rue Mignon , 1786
• Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes d'infanterie, du 30 mai 1775
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Chartres & Châteauneuf en Thimerais
• Ordonnance du Roi, portant réforme du régiment des gardes-françoises, du 31 août 1789.
• Réponse du roi à une remonstrance du Parlement, sur l'édit des non Catholiques. Paris, le 2 février 1788 / [S.l.] : [s.n.] , [1788]
• Déclaration du roi, concernant les droits des receveurs des consignations pour les oppositions qui se forment au sceau des lettres de ratification substituées aux décrets volontaires. Donnée à Versailles le 5 septembre 1783. Registrée en Parlement le neuf janvier mil sept cent quatre-vingt-quatre / A Poitiers, : de l'imprimerie de Michel-Vincent Chevrier, imprimeur du roi, rue de l'Intendance. , 1784
• Declaration du Roi, concernant les Assurances. Données à Versailles le 17 août 1779. Enrégistrée en Parlement.
• Charte constitutionnelle du Royaume de France : donnée à Paris par S. M. Louis XVIII, le 4 juin 1814 ; [suivi de ] Testament de Louis XVI / [Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu] , [1814]
• Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobre 1789 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Lettres Patentes du Roi, qui commettent Joseph-Basile Poinsignon pour finir les exercices des années 1786 & 1787, des Payeurs des Charges assignés sur les Domaines & Bois, supprimés.
• Proclamation du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 8 mai 1770, concernant les Poids & mesures. Du 22 août 1790. / [Paris]
• Lettre du roi à M. l'amiral, au sujet des papiers jetés à la mer... Du 13 novembre 1779 / [Paris , 1780]
• Loi relative aux Droits des Créanciers sur Offices ministériels. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790 / A Toulouse : de l'mprimerie de la veuve Douladoure , 1791
• Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV / A Nancy, chez Dominique Mathieu, libraire, rue Saint Georges, n°. 252. Avec permission et privilege du roi. M. DCCC. LXXXII
• Règlement concernant la navigation des bâtimens neutres, en temps de guerre. Du 26 juillet 1778 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII
• Objets qui ont donné lieu à la réponse du roi du 17 Janvier 1788, qui est imprimée à la suite. [Suivi de] Réponse du roi, du 17 Janvier 1788. / [S.l.] : [s.n.] , [1788?]
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la perception des Droits des Jurés-Priseurs.
• Instruction provisoire arrêtée par le Roi concernant l'exercice et les manoeuvres des troupes à cheval. Du 20 mai 1788 / Metz : Collignon , 1788
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité de Caen, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 15 Juillet 1787
• De par le Roi.
• Déclaration du roi, pour la liberté du commerce des grains. Donnée à Versailles le 17 juin 1787. Registrée en parlement le vingt-cinq juin mil sept cent quatre-vingt-sept / A Paris, chez N. H. Nyon. 1787 , 1787
• Proclamation du Roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 10, 16, 23, 26 & 31 juillet dernier, concernant les pensions, gratifications & autres récompenses nationales. Du 22 août 1790.
• Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 16 mars 1777. Portant exemption du droit d'aubaine, en faveur du Comte de Wied-Newied. Avec l'arrêt de registre du 28 mars 1778.
• Déclaration du Roi, concernant un emprunt national de quatre-vingts millions, payables moitié en argent, moitié en effets royaux.Donnée à Versailles le 28 août 1789. / [A Paris] : [de l'Imprimerie royale] , [1789]
• Lettres patentes du Roi, qui autorisent le mont-de-piété à faire un emprunt sur l'hypothéque des revenus & droits de l'Hôpital général. Données à Versailles le 7 août 1778.... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, quartier Saint André-des-Arcs, 1778.) , 1778
• Louis XVI et la question religieuse pendant la Révolution : un combat pour la tolérance / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : OEIL , impr. 1988
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux États-généraux, dans sa province d'Auvergne. Du 15 février 1789
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 9 de ce mois, qui prohibe la disposition de tous bénéfices, à l'exception des cures. Données à Paris le 27 novembre 1789
• Lettres patentes du Roi, concernant les Empoisonneurs. Du 14 mars 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant exemption du Droit d'aubaine en faveur du comte de Wied-Neuwied. Données à Versailles le 16 mars 1777. Enrégistrées en Parlement.
• Loi Relative à la forme de Congé indiquée par l'article II du titre II du Décret du 9 Août 1791, sur la police de la Navigation & des ports de Commerce. Donnée à Paris, le 15 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Declaration du Roi, qui double le délai de trois mois accordé en Provence par celle du 12 avril 1767, pour contredire les déclarations de défrichemens. Du 7 novembre 1775. Enrégistrée au Parlement.
• Edit du Roi, portant désunion pour l'avenir des Offices de Notaire & de Procureur en la Ville & Sénéchaussée de Digne. Donné à Versailles au mois de février 1777.
• Ratification du Roi, de la Convention touchant l'extension & l'exemption du droit d'Aubaine accordé aux Sujets du Prince de Nassau-Usingen. Donnée à Versailles le 16 mai 1777. Enrégistrée en Parlement.
• Proclamation du Roi, pour l'exécution des articles XXI & XXII du décret de l'assemblée nationale, du 6 octobre 1789, relatifs aux vaisselles. Du 12 octobre 1789
• Lettres Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine en faveur de la République de Pologne. Données à Fontainebleau le 9 novembre 1777. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les religieux. Données à Paris le 26 mars 1790
• Edit du Roi, portant création de douze Charges de Barbiers-Perruquiers, Baigneurs & Etuvistes dans la ville de Marseille.
• Règlement arrêté par le roi, concernant les moyens & frais de correspondance de l'administration militaire : du 1er juillet 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Ouverture des Etats-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789. Discours du roi ; discours de M. le Garde des sceaux ; rapport de M. le directeur général des finances, fait par ordre du roi / A Paris, de l'imprimerie royale. M. DCC. LXXXIX , 1789
• La mort de Louis XVI, tragédie, suivie de son testament et d'une lettre a son confesseur.
• Discours au Roi, prononcé à Versailles par M. l'archevêque de Narbonne [A.-R. Dillon] à la clôture de l'assemblée du clergé, le dimanche 27 juillet 1788, suivi de la réponse du Roi / [S.l.] : [s.n.] , [1788]
• Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique
• Declaration du Roi, concernant les Dévolutionaires. Donnée à Versailles le 15 mai 1776. Enregistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant que le Tarif des salaires & émolumens des Courtiers de la ville de Marseille, y annexé, sera exécuté provisoirement. Données à Versailles le 7 novembre 1778. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, concernant l'Hôtel-Dieu de Paris. Données à Versailles le 22 avril 1781... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arts. 1781.) , 1781
• Lettres Patentes du Roi, pour enrégistrer à la Chambre des Comptes & Cour des Aides d'Aix la Déclaration du 30 Mars 1756, concernant les Loix pénales contre les Contrebandiers.
• Declaration du Roi, portant attribution aux Juges-Consuls de Marseille de tous les Procès mus & à mouvoir au Sujet des Banqueroutes faites dans la Ville, depuis le premier juillet 1775, jusques au premier juillet 1781. Du 12 avril 1775. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution du Bref de S. S. du 22 Novembre 1782, portant subrogation des Prêtres de la Congrégation de la Mission, à la Société éteinte des Jésuites, pour la desserte des Missions françoises qui avoient été confiées à ladite Société dans les Echelles du Levant.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Portant fixation de l'escorte de Maréchaussée. Du 3. juin 1775. Enrégistrés en la Cour des comptes, aides & finances.
• Lettres Patentes du Roi, en faveur de la République de Raguse, pour l'exemption du Droit d'aubaine. Données à Fontainebleau le 29 octobre 1776. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, portant suppression du Corps & des soixante Offices de Courtiers de Change, de Banque & de Commerce de Marseille, créés par Edits de Novembre 1692 & Août 1709, &c... Donné à Versailles au mois de janvier 1777. Enrégistré en Parlement. [...] Déclaration du Roi, donnée à Fontainebleau le 25 octobre 1777. Registrée en Parlement.
• Ordonnance de Sa Majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissemens de commerce & d'industrie. Du 28 décembre 1777 / Poitiers : Service Commun de Documentation de l'Université de Poitiers , 2023
• Lettres Patentes du Roi, concernant les Gens de Main-morte. Données à Versailles le 24 août 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Declaration du Roi, portant confirmation des privileges de la Sénéchaussée de Marseille. Données à Versailles le 7 juillet 1780. Enrégistrée en Parlement.
• Edit du Roi, concernant les offices de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. Donné à Versailles au mois d'avril 1780. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Lettres Patentes du Roi, au sujet de l'extrait du Traité de Commerce & d'Amitié conclu entre le Roi & les Etats-unis de l'Amérique Septentrionale, à Paris, le 6 Février 1778. Du 26 juillet 1778. Enrégistrées en Parlement.
• Declaration du Roi, concernant les Privileges des Gens de Mer. Donnée à Versailles le 21 mars 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, concernant le commerce des grains. Du 13 septembre 1774. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
• Proclamation du Roi, donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Edit du roi, portant création de quatre millions de rentes héréditaires, remboursables en dix ans. Donné à Versailles au mois de décembre 1785. Registré en parlement le 21 décembre 1785 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1786 , 1786
• Loi relative à l'adresse aux François sur les contributions publiques. Donnée à Paris, le 28 juillet 1791 / (A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, imprimeur du département de l'Yonne) , [1791]
• Ordonnance du Roi, concernant les deux compagnies des gardes-du-corps de Monsieur, & les deux compagnies des gardes-du-corps de Monsieur le comte d'Artois. Du 20 juillet 1780.
• Discours prononcés a l'Assemblée de notables, du vendredi 25 mai 1787 / Imprimé à Bordeaux : chez Pierre Phillippot, imprimeur de la Cour de parlement, fossés de la ville , 1787
• Ordonnance du roi, pour régler le rang du maréchal-des-logis du régiment des gardes françoises de sa majesté. Du 26 septembre 1779.
• Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779, portant rénunion du Comté de Caraman, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
• Ordonnance du Roi, portant règlement sur la formation & la solde des régimens de hussards : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne... Louis-Philippe-Joseph d'Orléans et Sheé] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Edit du roi, portant création de six millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de mai 1787. Registré en parlement le 7 mai 1787 / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Lettres-patentes du roi, qui défendent d'introduire dans les vins, cidres ou autres boissons, la céruse, la litharge, ou toute autre préparation de plomb ou de cuivre. Données à Versailles le 5 février 1787. Registrées en parlement le 23 mars 1787 / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé, 1787 , 1787
• Réflexions sur mes entretiens avec le duc de La Vauguyon / Louis XVI / Paris : Communication & Tradition , 2000
• Discours du Roi [Louis XVI] A la séance royale, ou Cour Plénière, du 9 mai 1788 : Nouvelle Protestation du Parlement de Paris, retenu par ordre du Roi à Versailles : Discours du Roi A la seconde séance tenue à Versailles le 9 mai 1788 / [S.l.] , [s.d.]
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles, le 27 février 1780, concernant le droit annuel des offices. Avec l'arrêt de registre du 26 avril 1780.
• Lettres Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine en faveur des Sujets de l'Impératrice de toutes les Russies.
• Déclaration du Roi, Qui fixe le droit dOblat à une somme annuelle de trois cens livres. Donnée à Versailles le 2 Avril 1768
• Proclamation du Roi sur les dangers de la patrie. Du 20 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du Roi, qui assujettit tous les trésoriers & officiers comptables des deniers royaux, indistinctement, à compter à l'avenir au Conseil royal des finances par états au vrai. Donnée à Versailles le 1er mars 1781... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1781.) , 1781
• Recueil des édits, arrêts et réglements pour le college de Valenciennes : [17..] : [recueil factice] / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Loi portant rectification d'une erreur qui se trouve dans le décret des 7 & 10 avril dernier. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi qui règle la forme des oppositions que les Propriétaires des ci-devant fiefs qui ont sous leur mouvance d'autres ci-devant fiefs, & leurs créanciers, sont autorisés à faire au remboursement des rachats qui leur sont offerts. Donnée à Paris, le 19 Novembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 11 décembre 1790 / [Signé Louis] / Caen : Impr. G. Le Roi , [1790]
• Ordonnance du roi, concernant les formalités qui doivent être observées par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur les ennemis de Sa Majesté. Du 27 septembre 1778 / [Paris , 1778]
• Loi interprétative de l'article XVII du titre V de Décret du 28 octobre dernier, relative à la Dîme. Donnée à Paris, le 12 juin 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 7 juin 1791 : [Donné en Directoire à Caen, le 22 juillet 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Réglement fait par le Roi pour autoriser la Sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux Etats-Généraux. Du 8 mars, 1789 / Paris : impr. royale , 1789
• Loi relative au commerce du Sénégal, donnée à Paris le 23 janvier 1791
• Loi concernant la liberté de la vente du sel. Donnée à Paris, le 31 octobre 1790 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1790] , [1790]
• The testament of his late most Christian Majesty, Louis XVI. King of France. With short observations by the translator / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de septembre 1755, portant fixation des offices des chancelleries près les cours & conseils supérieurs du Royaume. Avec l'arrêt de registre du 5 novembre 1755.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de juin 1778, portant création d'un office de greffier à chaucune des prévôtés de Turenne & de Gagnac. Avec l'arrêt de registre du 19 juin 1779.
• Edit du Roi, concernant ceux qui ne font pas profession de la Religion Catholique.
• Copie de la lettre écrite par le Roi au commandant général de la Garde nationale parisienne, le 27 juillet 1792.
• Lettres-patentes pour favoriser dans le royaume l'établissement des fabricans étrangers. Du 19 janvier 1786. Publiées au Parlement le 23 mars suivant / [Besançon] : [s.n.], [1786] , [1786]
• Règlement fait par le roi, pour l'administration de ses finances & du commerce. Du 5 juin 1787 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXVII , 1787
• Lettres patentes du roi, par lesquelles sa majesté ordonne l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 16 de ce mois,concernant la confiscation des grains & farines saisis en contravention. Donnée à Paris le 27 novembre 1789 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1789 , 1789
• Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotique; & que la liste des noms des contribuables patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée. Données à Paris, le 30 décembre 1789
• Edit du roi, donné à Versailles au mois de février 1776, portant suppression des jurandes & communautés de commerce, arts & métiers. Avec l'arrêt de registre du 26 avril 1776
• Loi concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables. Donnée à Paris, le 20 avril 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 13 avril 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 3 juin 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1791
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province du Limosin, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 12 Juillet 1787
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité de Tours, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 18 Juillet 1787
• Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Lettre du roi à M. l'amiral, concernant le commerce de la pêche. Du 5 juin 1779 / [Paris , 1781]
• Édit du roi, portant établissement du̓n hôtel des Monnoies en la ville de Marseille : donné à Versailles au mois de février 1786 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Lettres patentes et autres piéces concernant l'Académie Royale des Belles Lettres d'Arras / [Louis XVI] / Arras : Michel Nicolas , 1778
• Declaration du Roi, portant Réglement contre les Faux-saunage occasionné dans les Pays de Gabelles par l'introduction des Cuirs & Peaux verds & en poil, secs ou humides, provenans des Pays exempts & rédimés de Gabelles.
• Déclaration du Roi, concernant les non-catholiques, qui proroge jusqu'au premier janvier 1790, le délai d'un an prescrit par l'art. XXI de l'édit de novembre 1787. Donnée à Versailles le 21 janvier 1789 ; registrée en Parlement le 10 février mil sept cent quatre-vingt-neuf
• Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de La Vauguyon / Louis XVI ; préface de Jean Meyer / Paris : Sicre éd. , impr. 2001, cop. 2001
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans les bailliages de Bellesme & de Mortagne. Du 28 février 1789
• Edit du roi, portant création de six millions de rentes viagères. Donné à Versailles au mois de février 1781. Registré en parlement le treize février mil sept cent quatre-vingt-un / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1781 , 1781
• Loi sur la répartition des trois cents millions de contributions foncière & mobiliaire pour l'année 1791. Donnée à Paris, le 3 juin 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCI , 1791
• Loi portant suppression de tous les droits d'aides, suppression de toutes les maitrises & jurandes, & établissement de patentes. Donnée à Paris, le 17 mars 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCI , 1791
• Declaration du roi, concernant la répartition des épices & émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires, & les juges-gardes des monnoies. Donnée à Versailles le 25 juillet 1783. Registrée en la cour des monnoies le 3 septembre audit an / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1784 , 1784
• Loi relative à la libre circulation des grains & des subsistances dans tout le royaume. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Loi relative au tribunal de commerce de Bordeaux. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, Portant Etablissement d'un Mont de Piété. Données à Versailles le 9 Décembre 1777. Registrées en Parlement le 12 Décembre 1777
• Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique / A Paris, chez R. Vatar fils , [1789]
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que l'élection des Officiers Municipaux de toutes les Communautés qui composent la Vallée de Barcelonnette, se fera à l'avenir le quatrieme Dimanche du mois d'Octobre de chaque année.
• Déclaration du Roi, Concernant la Comptabilité des Receveurs des Impositions de la ville de Paris. Donnée à Versailles le 30 Novembre 1778 / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon S. André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Loi qui proroge le délai pour les certificats de résidence à fournir par les pensionnaires sur trésor national. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4e de la Liberté.
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une Société Royale de Médecine, données à Versailles au mois d'août 1778. Registrées en Parlement le 1er Septembre audit an
• Déclaration du roi, concernant les assurances. Donnée à Versailles le 17 août 1779. Registrée en parlement le 6 septembre audit an / [Paris , 1781]
• Loi portant que les administrateurs de district & de département, ainsi que les procureurs-généraux & les procureurs-syndics, auront une médaille dans l'exercice de leurs fonctions. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant l'abonnement général des droits sur les huiles à la fabrication, sur les huiles & savons au passage d'une province dans une autre du royaume, provisoirement & pour la présente année 1790 seulement. Données à Paris, le 24 mars 1790.
• Lettres patentes du Roi, concernant le droit annuel des offices. Données à Versailles le 27 février 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Loi relative à la paye des volontaires nationaux. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi portant création de trois cent millions d'assignats. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du roi, concernant le Conseil de la guerre. Du 14 juillet 1789
• Ordonnance du Roi, pour établir des élèves dans le corps-royal de l'artillerie, & pour porter de dix à douze les capitaines en second, attachés à chacun des régimens de ce corps. Du 8 avril 1779.
• Lettres-patentes du roi, portant établissement des bureaux de visite & de marque des étoffes ; & règlement pour la manutention desdits bureaux. Du 1er juin 1780. Registrées au parlement de Navarre, le 4 septembre 1780 / A Pau, de l'Imprimerie de J. P. Vignancour. 1780 , 1780
• Ordonnance provisoire du roi, concernant la formation & la solde de ses régimens de dragons. Du 8 Août 1784
• Edit du roi, concernant les casuels des maisons du roi & de la reine. Donné à Versailles au mois de janvier 1780. Registré en la Chambre des comptes le 29 desdits mois & an / A Lille, de l'imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1780 , 1780
• Lettres patentes du Roi, qui autorisent l'administration du Mont-de-Piété à emprunter des Génois, ou autres etrangers, les sommes qu'il a été autorisé à emprunter par les lettres-patentes du 7 du mois d'août 1778, & à stipuler l'exemption des dixieme, vingtiemes & autres impositions, en faveur de ses prêteurs, tant régnicoles qu'etrangers. Données à Versailles le 25 mars 1779 / [Paris] (de l'imprimerie de la veuve Thiboust, imprimeur du Roi, place de Cambrai) , [1779]
• Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, du 17 mai, portant que toute demande en retrait féodal ou censuel, qui n'a pas été adjugée avant la publication des Lettres patentes du 3 novembre dernier, est et doit demeurer sans effet. Données à Paris, le 21 Mai 1790 / [Signé Louis] / Caen : de l'Imprimerie de G. Le Roy , [1790]
• Declaration du Roi, relative aux Arts de Peinture & de Sculpture. Donnée à Versailles le 15 mars 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province d'Alsace, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 12 Juillet 1787
• Lettres patentes du Roi concernant les cadastres des communautés trop allivrées dans la Haute Guienne : arrêts, arrêtés et remontrances de la cour des aides de Montauban, sur le même objet / Montauban : Cour des aides & finances , 1781
• Édit du Roi, portant prorogation, pour la province d'Artois, du second vingtieme, des droits réservés, & des sols pour livre en sus de différens droits. Donné à Versailles au mois de février 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.) , 1780
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité de Rouen, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 15 Juillet 1787
• Loi relative au remplacement des officiers généraux en activité. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, du 12 décembre 1789, concernant la perception en Bretagne des impositions & des droits, connus dans cette province sous le nom de devoirs, impôts, billots, & droits y joints. Données à Paris le 16 décembre 1789
• Règlement fait par le Roi, pour la première Assemblée de la Province du Haynault, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 12 Juillet 1787
• Loi relative à la distribution d'une somme accordée pour secours aux départemens, par la loi du 22 janvier dernier. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
• Edit du Roi, portant prorogation du second Vingtieme, des Droits réservés & des Sous pour livre en sus de différens Droits. Donné à Versailles au mois de février 1780. Enrégistré en Parlement.
• Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les juges & consuls, autres que ceux de la ville de Paris, qui seront élus, seront tenus de préter serment entre les mains des anciens consuls sortant de charge. Donnée à Versailles le 18 août 1787. Registrées en Parlement le trois septembre mil sept cent quatre-vingt-sept / A Poitiers, : de l'imprimerie de François Barbier. , 1787
• Edit du roi, portant suppression des jurandes & communautés de commerce, arts & métiers. Donné à Versailles au mois de février 1776. Registré le 12 mars 1776 / A Saint-Omer : de l'imprimerie de H.F. Boubers. 1776.
• Loi relative aux droits féodaux. Donnée à Paris le 6 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1792]
• Ordonnance du roi, concernant le régiment des carabiniers de Monsieur. Du 8 avril 1779.
• Ordonnance du roi, concernant les prises faites par les vaisseaux, frégates & autres bâtimens de Sa Majesté. Du 28 mars 1778 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVIII
• Loi Qui charge les Commissaires de la Trésorerie nationale, de remettre au Ministre de la Guerre vingt millions pour les préparatifs de la Guerre. Donnée à Paris, le premier Janvier 1792
• Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, interprétatif de ceux du 11 décembre 1789, 23 février & 15 mars 1790, concernant l'abolition du droit de triage, & la propriété des Bois, Pâturages, Marais vacans, Terres vaines & vagues. Données à Paris, le 26 Mai 1790 / Caen : de l'Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de juillet 1776, par lequel sa Majesté éteint & supprime le siege royal établi en la ville de Bretagne, & tous les offices qui pourroient y avoir été créés, & le réunit en la juridiction royale d'Eauze. Avec l'arrêt de registre du 14 août 1776.
• Les actes du martyre de Louis XVI, Roi de France et de Navarre / recueillis et mis en ordre d'après les témoins oculaires par Auguste Seguin ; suivis de la correspondance particulière de ce monarque / À Valence : chez F. Jamonet , 1837
• Loi qui fixe l'époque où la suppression de l'ancienne perception des droits sur les huiles & savons, a dù avoir lieu. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, 1791 , 1791
• Lettres Patentes du Roi, de révocation de celles du 24 Mars 1786, qui accordent aux Conseillers, Rapporteurs, & aux Secrétaires Greffiers du point d'honneur, l'exemption de Taille personnelle, Collecte, &c.
• Ordonnance du roi, pour mettre le régiment Royal-Bavière, sous le nom de Royal-Hesse-Darmstadt. Du 15 avril 1780
• Lettres patentes du Roi, portant règlement pour l'Administration municipale de la ville de Tarascon. Données à Versailles le 13 novembre 1784. Enregistrées en Parlement
• Règlement fait par le Roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-généraux, dans la ville de Metz. Du 6 avril 1789
• Testament de Louis XVI / Louis / Aix : Aug. Pontier , 1816
• Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous la surveillance des départemens, les armes & les munitions qu'ils jugeront nécessaires, aux frais du Trésor public. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
• Ordonnance du roi, pour porter le corps des volontaires d'Afrique à six compagnies de cent hommes, y compris une compagnie de canonniers-bombardiers. Du 24 septembre 1779.
• Édits et arrêts : 1787 : [recueil factice] / A Paris : chez P.-G. Simon, & N.-H. Nyon, imprimeurs du Parlement, rue Mignon , 1787
• Loi relative au remboursement des frais occasionnés par le déplacement de la force publique. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2013
• Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776, registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Loi d'Amnistie En faveur des Sous-Officiers et Soldats qui ont déserté leurs drapeaux avant le 1er. juin 1789, en remplissant par eux les conditions y énoncées. Donnée à Paris, le 12 Février 1792
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Languedoc
• Testament de Louis XVI, roi de France et de Navarre... et Lettre de Marie-Antoinette d'Autriche, reine de France et de Navarre, à Madame Élisabeth / Louis XVI, roi de France / Paris : Impr. royale , 1817
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale du 17 décembre 1789, concernant les formes & modes de répartition à l'égard des taillables de la province de Champagne, pour les impositions ordinaires de 1790, & ceux des provinces de taille personnelle & mixte, ou les départemens de ladite année 1790 ne sont pas encore faits. Données à Paris le 19 décembre 1789
• Déclaration du Roi, Portant établissement de nouvelles Prisons. Données à Versailles le 30 Août 1780
• Déclaration du Roi, concernant les Arts de Peinture & Sculpture. Donnée à Versailles le 10 avril 1778. / [Louis XVI] ; [Signé Bréant, au Parlement de Rouen] / A Rouen, de l'impr. privilégiée , 1779
• Loi qui autorise la Caisse de l'extraordinaire à avancer à la commune de Metz une somme de quatre cent mille livres. Donnée à Paris, le 16 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Discours du Roi, a l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787.
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Qui, en interprétant la Déclaration du 18 février 1782, ordonne que l'adjudicataire des Fermes générales rendra son compte des Gabelles de Provence, à la Chambre des Comptes d'Aix, à partir de la seconde année de son bail.
• [Recueil des édits et ordonnances de Lorraine. Tome XVI]
• Lettres Patentes du Roi, portant création de cent cinquante mille livres de rentes au denier vingt, au profit des Etats de Provence; réunion de l'emprunt à faire à ce sujet aux capitaux restants dus sur les précédens emprunts, pour ne former qu'un seul emprunt, aux interêts & remboursemens duquel il sera affecté un fonds de dix pour cent ; [...].
• Testament / de Louis XVI, Louis-Auguste, 28 août 1754-21 janvier 1793, duc de Berry, roi de France... / [publ. par François Chabaud] / Figeac : CRRCH [Centre de recherche et de réalisation en communication humaine] , 1989
• Testament Ludwigs des XVIten / [Strassburg] : [gedruckt bey F. G. Levrault] , 1792
• Loi portant défenses à tout citoyen françois de prendre, dans aucun acte, les titres et qualifications supprimées par la Constitution. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 27 septembre 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 23 novembre 1791] / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Loi portant suppression de tous les droits d'aides, suppression de toutes les maîtrises & jurandes, & établissement de patentes. Donnée à Paris, le 17 mai [sic]1791.
• Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi à Paris, le samedi douze novembre 1774 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXIV
• Édit du Roi, Portant création de six Offices de Receveurs des Impositions dans la Ville de Paris, & suppression de l'Office de Receveur général de la Capitation & des Vingtiemes de ladite Ville. Donné à Versailles au mois de Janvier 1775. Registré en Parlement le 23 Février 1775
• Loi portant qu'il pourra être nommé quatre suppléans dans chaque tribunal de commerce. Donnée à Paris le 16 juillet 1792 , l'an 4.e de la liberté.
• Louis XVI, Marie-Antoinette et Madame Elisabeth : lettres et documents inédits / publiés par F. Feuillet de Conches / Paris : H. Plon , [1864-1873]
• Loi relative à la Fédération. Donnée à Paris le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Projet d'ordonnance du roi, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval. Juillet 1779.
• Édit... portant règlement pour la juridiction des présidiaux... Registré en Parlement le 12 [août 1777] ... / Paris : P.-G. Simon , 1777
• Déclaration du Roi, Portant Réglement pour les Frippiers-Brocanteurs. Donnée à Versailles le 29 Mars 1778. Registrée en Parlement le 22 Mai 1778
• The will of Louis the Sixteenth, : late King of France, written by himself. = Testament de Louis Seize, ci-devant roi de France, ecrit par lui / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Loi Concernant l'admission aux emplois dans l'Armée des François qui ont servi dans les armées des Puissances alliées. Donnée à Paris, le 8 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789, et Règlement y annexé
• Loi n°. 414. relative aux différens accusés détenus dans les prisons d'Aix, de Marseille, de Toulon & autres villes, pour crimes de leze-nation. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791. Louis, par la grace de Dieu, & par la loi constitutionnelle de l'Etat, Roi des Français : A tous présens & à venir ; Salut. L'Assemblée nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée nationale du 15 janvier 1791.
• Réponse du Roi aux remontrances du clergé, Le 6 juillet 1788 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1788]
• Édit du Roi, qui supprime les offices de contrôleurs des finances. Donné à Versailles au mois de juin 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Réponse du Roi au premier président de la Cour des aides de Paris, le 25 août 1787.[Suivi de] Arreté de la Cour des aides, du 27 Août 1787. / [s.l.] : [s.n.] , [1787?]
• Édit du Roi, portant création de trois millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de mars 1781... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. 1781. , 1781
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, confirmant les privilèges de la Manufacture royale des porcelaines de France ; et portant réglement sur la fabrication des autres manufactures de porcelaine. Du 16 mai 1784. extrait des registres du Conseil d'Etat. / [Signé Le B.on de Breteuil] / A Paris, de l'imprimerie royale. 1784
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne la translation de la manufacture des cristaux de la Reine, établie à Sèves près SAint-Cloud, au Creuzot près Montcenis en Bourgogne. Du 18 février 1787. Extrait des registres du Conseil d'Etat. / [Signé Le B.on de Breteuil] / A Paris, de l'imprimerie royale. M.DCCLXXXVII , 1787
• Lettres Patentes du Roi, qui dispensent Joseph-Basile Poinsignon de présenter aux Bureaux des Finances, les états au vrai de ses Recettes & Dépenses, concernant l'acquit des charges assignées sur les Domaines & Bois.
• Discours adressé par MM. du Châtelet, au Parlement séant à Troyes, le 3 septembre 1787. / [S.l.] : [s.n] , [1787?]
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant l'abonnement général des droits sur les huiles à la fabrication, sur les huiles & savons au passage d'une province dans une autre du royaume, provisoirement & pour la présente année 1790 seulement. Données à Paris, le 24 mars 1790. / Edition électronique : numérisation 2017 / Paris : BIU Santé , 2017
• Ordonnance du roi, concernant l'Ecole royale militaire. Du 5 août 1780.
• Lettres patentes, portant réglement pour l'administration de la justice dans la province de Normandie. Données à Marly le 18 juin 1769
• Édit du Roi, qui autorise les prévôt des marchands & echevins de la ville de Paris à faire un emprunt de six cens mille livres de rentes perpétuelles & viageres. Donné à Versailles au mois d'août 1777... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1777.) , 1777
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale du 2 mars dernier, relatif au payement de la contribution patriotique. Données à Paris le 1er avril 1790
• Déclaration du Roi, concernant les pensions. Donnée à Versailles le 7 janvier 1779.
• Recueil des nouvelles ordonnances du Roi relatives à la constitution actuelle de l'Etat militaire...
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Trois-Évêchés & Clermontois
• Ratification de la Convention entre le Roi & l'Electeur de Saxe, pour l'exemption réciproque du Droit d'Aubaine. Donnée à Versailles le 20 juillet 1776. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que tous possesseurs de bénéfices ou de pensions sur bénéfices, ou sur des biens ecclésiastiques quelconques, seront tenus d'en faire leurs déclarations; & en outre suppression de maisons religieuses de chaque ordre données à Paris, le 12 février 1790
• Loi relative au papier destiné pour la fabrication des assignats de cinquante sous. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres Patentes du Roi, concernant la Chambre du Commerce de Marseille. Du 27 novembre 1779. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour l'Administration municipale de la ville de Tarascon.
• Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, concernant l'auteur du journal intitulé l'Ami du Roi. Donné à Paris, le 25 mai 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'assemblée nationale, concernant la confiscation des grains & farines saisis en contravention. Données à Paris le 27 novembre 1789
• Edit du Roi, portant suppression de tous les Offices de Receveurs & Contrôleurs généraux des Domaines & Bois, Receveurs particuliers desdits Bois, Receveurs, gardes généraux & Collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les Maîtrîses des Bois, Eaux & Forêts. Donné à Versailles au mois d'Août 1777. Enrégistré en Parlement.
• Loi et Acte du Corps Législatif, Concernant les nominations des Fonctionnaires publics. Donnée à Paris, le 26 Février 1792
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un nouveau plan de libération pour l'Hôpital général de la Charité de la ville d'Aix. Données à Versailles le 30 juillet 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Ordonnance du Roi, Portant règlement sur les entrées aux représentations & répétitions de l'Opéra ; sur la distribution & le payement des billets, & sur la police intérieure pendant la durée du Spectacle. Du 29 Mars 1776
• Déclaration du Roi, portant attribution aux juges-consuls de Marseille de tous les procès mus & à mouvoir au sujet des banqueroutes faites dans la ville, depuis le premier juillet 1775, jusques au premier juillet 1781. Du 12 avril 1775. Enregistrée en Parlement.
• Edit du Roi, portant réunion & désunion, suppression & création d'Offices dans le Siege de l'Amirauté particuliere de Marseille.
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 17 mars 1790, concernant l'aliénation à la municipalité de Paris & à celles du royaume, de quatre cents millions de biens domaniaux & ecclésiastiques. Données à Paris, le 24 mars 1790
• Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'assemblée nationale, du 26 septembre 1789, sur les impositions. Du 27 septembre1789
• Déclaration du roi, portant défenses aux nouveaux convertis d'aliéner leurs biens sans permission. Du premier mars 1775. Enregistrée au Parlement.
• Loi Relative à une augmentation de traitement à accorder aux Gens de guerre qui entreront en campagne. Donnée à Paris, le 29 Février 1792
• Lettres patentes du Roi, qui font don aux héritiers du Prince Podoski, Primat de Pologne, décédé en france le 3 Avril 1777, de tous les biens, meubles & effets de sa succession, qui étoient acquis à Sa Majesté par Droit d'Aubaine. Données à Versailles le 17 juin 1778. enrégistrées en Parlement.
• Recueil des délibérations, arrestés, remontrances et représentations du Parlement, sur les affaires de Bretagne
• Lettres Patentes du Roi, En faveur des vingt-trois Villes Impériales y dénommées, pour l'Exemption du Droit d'Aubaine & la liberté du Commerce. Du mois de novembre 1774. Enregistrées au Parlement.
• Ratification du Roi, de la Convention pour l'exemption du Droit d'Aubaine entre la France & les Etats du Duc de Saxe-Saalfeld-Cobourg. Donnée à Versailles le 20 avril 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres patentes du roi, concernant la maîtrise des eaux & forêts en Provence. Du 3 novembre 1774. Enregistrées au Parlement.
• Edit du Roi, portant Ordonnance pour la Cour des Comptes, Aides & Finances de Provence. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances de ce Pays de Provence.
• Declaration du Roi, qui autorise la province & Pays de Provence à lever aux revenus casuels les offices de la maîtrise particuliere des eaux & forêts créés par Edit du mois d'octobre 1773, & leur accorde la faculté de commettre auxdits offices, en se conformant à ce qui est prescrit par icelle. Du 17 juillet 1774. Enregistrée au Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour les Maîtres & les Ouvriers dans les Manufactures & dans les Villes où il y a Communauté d'Arts & Métiers. Données à La Muette le 12 septembre 1781. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Toiles & Toileries. Données à Versailles le 28 juin 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant que les Prêtres de la Congrégation de la doctrine Chrétienne, qui entreront dans la Congrégation, seront réputés capables de recueillir toutes successions directes ou collatérales. Du 28 juin 1778. Enrégistrées en Parlement.
• Rede des Königs an die Reichsversammlung gehalten den 4. Februar 1790 / [Louis XVI. König v. Frankreich] / [Strassburg] : [gedruckt bey J. F. Le Roux] , [1790]
• Edit du Roi, portant rétablissement de la Chancellerie près la Cour des Comptes, Aides & Finances de Provence. Donné à Versailles au mois d'avril 1775. Régistré en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, En faveur de la Ville Impériale de Reutlingen, pour l'exemption du droit d'Aubaine & la liberté du Commerce. Du 12 janvier 1775. Régistrées en Parlement.
• Proclamation du Roi, portant sanction d'un décret de l'assemblée nationale, concernant les passeports & les suppléans des députés
• Edit du roi, portant établissement d'un troisième vingtième sur tous les objets assujettis aux deux premiers vingtièmes, à l'exception de l'industrie, des offices & des droits. Donné à Versailles au mois de juillet 1782. Registré au Parlement de Paris le douze juillet 1782 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1782 , 1782
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 7 février 1779. Portant ratification de la Convention entre le Roi & le Prince de Nassau-Weilbourg, concernant les limites de leurs Etats respectifs. Avec l'arrêt de registre du 7 août 1776.
• De lacontribution mobiliaire, établie par la loi du 18 février 1791 / A Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de la Roche. M. DCC. XCI , 1791
• Loi relative aux huit cents millions d'assignats décrétés le vingt-neuf novembre mil sept cent quatre-vingt-dix, et à divers objets de recette publique. Donnée à Paris, le 20 juillet 1791 / A Rouen, de l'Imprimerie de J. J. le Boullenger, 1791
• Edit du roi, portant suppression de quatre cens six charges bouche & communs de la maison de Sa Majesté. Donné à Versailles au mois d'août 1780. Registré en la chambre des comptes le 26 août 1780 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1780 , 1780
• Lettres-patentes du Roi, concernant la fixation des époques de jouissance de l'augmentation de droits accordée aux officiers des Monnoies par l'édit de novembre 1785, pour la fabricationdes especes d'or et d'argent, données à Versailles le 24 août 1787, registrées en la Cour des Monnoies le premier septembre 1787. / A Paris, chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs , 1787
• Ordonnance du roi, pour établir dès-à-présent les quatre officiers supérieurs de l'état-major du régiment colonel général des hussards, que sa majesté se propose de créer par la suite. Du 22 août 1779.
• Déclaration du Roi, contenant sanction du décret de l'assemblée nationale, portant que tous les parlemens du royaume continueront de rester en vacance. Donnée à Paris le 3 novembre 1789
• Lettres patentes du roi, pour favoriser dans le royaume l'établissement des fabricans étrangers. Données à Versailles le 19 janvier 1786. Registrées en parlement le 10 février audit an / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXVI , 1786
• Édit du roi, portant suppression d'offices en la Chancellerie établie près le Conseil Supérieur, à Bastia donné à Versailles au mois de juillet 1785. Régistré en l'Audience de France le 10 Février 1786. Louis XVI,... signé : Bioche & Darnault [Conseillers du Roi]
• Déclaration du roi, concernant le timbre. Donnée à Versailles le 4 août 1787. Registrée en parlement le 6 desdits mois & an
• Lettres patentes du Roi, données à Fontainebleau le 21 octobre 1776, en faveur de la République de Raguse, pour l'exemption du droit d'aubaine. Avec l'arrêt de registre du 15 février 1777.
• Lettres patentes du Roi, qui, fondant dans le College royal de Strasbourg, dix places gratuites d'education en faveur d'autant de jeunes gentilshommes d'Alsace, attachent au college de Molsheim les dix bourses établies dans celui de Strasbourg, par lettres patentes du 5 juillet 1766. Du mois de juin 1778. Enregistrées le 26 du même mois.
• Loi sur les difficultés qui s'élèvent dans les tribunaux, relativement aux agens de change. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative au payement des appointemens, solde & masse de l'Armée du Midi. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative au sieur Leturc, élu juge suppléant du district de Gonesse. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre du roi à M. l'amiral, pour faire délivrer des commissions en course. Du 10 juillet 1778
• Loi relative à la circonscription de toutes les paroisses du département des Basses-Pyrénées. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux constructions & réparations à faire au port de Boulogne. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative à la manufacture d'armes de guerre établie à Moulins. Donnée à Paris, le 19 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi portant qu'il sera sursis à l'exécution du traité d'échange ou partage relatif aux récoltes des citoyens respectifs de France & de l'électorat de Trèves. Donnée à Paris, le 19 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, sur un décret provisoire de l'assemblée nationale concernant les municipalités. Données à Paris le trois de décembre 1789
• Lettres patentes du Roi, données à Versailles, le 26 novembre 1779 ; Portant etablissement d'une administration provinciale dans la Haute Guienne. Avec l'arrêt de registre du 23 décembre 1779.
• Discours du Roi, prononcé à l'Assemblée de Notables, du lundi 23 avril 1787 / A Paris : de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXXVII. , 1787
• Testament de Louis Capet / Louis XVI / [S.l.] : Journal de Paris , 1793]
• Règlement fait par le Roi, pour la réunion de ses conseils. Du 9 août 1789.
• Règlement fait par le roi, pour la composition des commissions & bureaux dépendans du Conseil royal des finances & du commerce, & des traitemens qui y seront affectés, à compter du 1er janvier 1788. Du 27 octobre 1787. De par le roi / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1787 , 1787
• Lettres patentes du roi, pour favoriser dans le royaume l'établissement des fabricans étrangers. Données à Versailles le 19 janvier 1786. Enregistrées en la Cour des Comptes, aides & finances
• Ordonnance du Roi, portant augmentation dans le corps de la maréchaussée. Du 3 octobre 1778
• Loi relative à la vente des grains & farines en dépôt, appartenant à la nation. Donnée à Paris, le 19 novembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre. An II de la République , 1793-1794
• Loi relative à la liquidation des dettes actives & passives des communautés supprimées, & liquidées ou à liquider. Donnée à Paris, le 14 octobre 1791 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XCI , 1791
• Lettres patentes du roi, par lesquelles sa majesté ordonne l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 16 de ce mois, concernant la confiscation des grains & farines saisis en contravention. Données à Paris, le 27 novembre 1789 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1791 , 1791
• Règlement fait par le Roi, pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims, Troyes & Vitry doivent envoyer aux prochains Etats-généraux. Du 2 mars 1789
• Proclamation du roi. Vu le par le roi le décret dont la teneur suit. Décret de l'Assemblée nationale, du lundi matin 17 mai 1790. / s.l. , [1790]
• Proclamation du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à la liquidation des offices, & aux dettes des compagnies. Du 12 septembre 1790... Décret de l'Assemblée nationale, du 2 & 6 septembre 1790 / A Paris, chez N. H. Nyon, imprimeur du Parlement, 1790
• Lettres patentes du Roi, du premier juillet 1777, sur extrait du Traité d'alliance conclu entre le Roi & le corpsHelvétique, de soleure, le vingt-huit mai précédent. Avec l'arrêt de registre du 17 janvier 1778.
• Declaration du Roi, pour la liberté du Commerce des Grains.
• Lettres-patentes du Roi : qui confirme les Privilèges ci-devant accordés tant à la Ville, au Port, au Havre et aux Habitans de Dunkerque, qu'aux Négocians étrangers qui viennent s'y établir / [Louis XVI] / Dunkerque : Imp. de B. Weins , 1784
• Loi relative au Bureau de consultation des arts & métiers. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791.
• Loi qui autorise diverses communes à faire des emprunts. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du roi, qui défend aux garçons & compagnons de quelque profession, art & métier que ce soit, notamment aux garçons maréchaux, de s'attrouper, cabaler contre les maîtres, & quitter leur travail, à peine de prison, même de punition corporelle. Du 19 mars 1786. De par le roi / A Paris, : de l'Imprimerie royale 1786 , 1786
• Loi relative aux moyens de faciliter la libre circulation des grains dans les départemens riverains de la Loire. Donnée à Paris, le 14 avril 1792 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1792 , 1792
• lettres-patentes du roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries. Données à Versailles le 28 juin 1780. Registrées en parlement le 20 juillet 1781 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, 1781 , 1781
• Règlememnt fait par le roi, pour la formation de son conseil royal des finances & du commerce. Du cinq juin mil sept cent quatre-vingt-sept / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1787 , 1787
• Edit du roi, portant création de dix millions de rentes perpétuelles, au denier vingt, sans retenue, remboursables en quatorze ans, à commencer au premier janvier 1784, & dont les capitaux seront fournis, moitié en deniers comptans, & moitié en contrats. Donné à Versailles au mois de décembre 1782. Registré en Parlement le dix décembre mil sept cent quatre-vingt-deux / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 1783 , 1783
• Edit du Roi, portant création d'un bailliage royal dans la ville de Dreux, pour avoir la connoissance des cas royaux & matieres bénéficiales dans le ressort de l'ancien bailliage de ladite ville. Donné à Versailles au mois de février 1789.
• Déclaration du roi, sur la contribution en cas de déconfiture, dans les établissemens françois de l'Inde / A Paris, chez P. G. Simon, 1777 , 1777
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des municipalités : données à Paris, au mois de décembre 1789 / A Paris : Chez N.H. Nyon, imprimeur du Parlement ... , 1789
• Lettres patentes du roi, données à Versailles, le 26 mai 1780 par lesquelles Sa Majesté supprime & révoque tous brevets & permissions de vendre & débiter des remedes, & fait défenses à tous officiers de donner des permissions pour le débit des remedes, sans qu'il leur apparoisse d'un brevet expédié à ce sujet, duquel il sera fait mention dans les permissions qui seront accordées, ainsi qu'il est plus amplement porté par les susdites lettres patentes. Avec l'arrêt de registre du 5 juillet 1780.
• Règlement fait par le Roi, pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d'Angoumois doit envoyer aux prochains Etats-généraux. Du 2 mars 1789
• Edit du roi, portant nouvelle création de six corps de marchandises & de quarante-quatre communautés d'arts & métiers. Donné au mois d'août mil sept cent soixante-seize. Registré en Parlement le 23 août 1776 / A Paris, chez P. G. Simon. M. DCC. LXXVI , 1776
• Loi relative au remplacement de l'habillement des cent quatre-vingt-quatre bataillons de gardes nationales. Donnée à Paris, le I.er août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'assemblée nationale, portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire, dans les provinces ou ils étoient en possession de les exercer. Données à Paris, le 30 décembre 1789
• Déclaration du Roi, Qui ordonne la continuation de la perception de trente sols d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville & Fauxbourgs de Paris pendant six années, à compter du premier octobre 1774, en faveur de l'Hôpital Général. Donnée à Compiegne le 19 Août 1774
• Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, par lesquelles le Roi donne à Monsieur les domaines de Falaise et d'Orbec, en remplacement des domaines de Saint-Silvain, Le Thuit et Petit Alençon en Cotentin, et déclare que dans la cession faite à ce Prince du duché d'Anjou et du comté du Maine par l'édit d'avril 1771, sont comprises les parties qui en avoient été démembrées pour former le duché de Vendôme, données à Versailles au mois d'Avril 1777... Registrées en Parlement le 13 mai [1777]... / Paris : P.-G. Simon , 1777
• Testament de Louis XVI
• Déclaration du roi, donnée à Versailles le 15 mars 1777. Concernant les arts de peinture & de sculpture Registrée en parlement / [Louis XVI] ; [Parlement de Grenoble, signé Boisset] / [Grenoble] De l'imprimerie de la veuve d'André Giroud, imprimeur-libraire du Parlement, à la salle du Palais, 1779
• Ordonnance du Roi, concernant les dragons : et portant création de six régimens de chasseurs à cheval. Du 29 janvier 1779.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Bretagne
• Lettre du Roi pour la convocation des états-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Pour la Police des Noirs, Mulâtres, ou autres Gens de couleur qui sont dans la ville de Paris. Du 11 Janvier 1778. Extrait des Registres du Conseil d'Etat / A Paris : de l'Imprimerie royale , 1778
• Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 20 août 1790, qui fixe provisoirement pour cette année les dépenses pour les différentes Académies et Sociétés littéraires. Du 5 septembre 1790
• Réglemens concernant la marine. Du premier janvier 1786 / A Metz, de l'imprimerie de J. B. Collignon. 1786
• Instruction aux colonels des règimens de cavalerie ou de dragons, chargés de mettre à exécution la nouvelle formation : ordonnance qui réforme les cinq derniers régimens de cavalerie : ordonnance qui réforme le régiment de cavalerie de Nassau-Saarbruck : instruction aux officiers généraux chargés de l'incorporation des six régimens de cavalerie : instruction aux colonels des hussards & chasseurs à cheval, pour l'incorporation de l'escadron que chacun de ces régimens doit recevoir / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Édit du Roi, portant suppression des offices de trésoriers des Ligues suisses; de celui de la police de Paris; de la commission de payeur des gages des maîtres des postes & relais; de celles de payeur des dépenses des haras, & de différentes caisses particulieres; et etablissement d'un nouvel ordre pour la réunion de ces objets. Donné à Versailles, au mois d'octobre 1779... / [Paris] (L. Cellot, imprimeur de la Chambre des comptes, rue Dauphine, 1779.) , 1779
• Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe l'établissement de quatre nouveaux hôpitaux pour la ville de Paris, à l'hôpital Saint-Louis, à l'hôpital Sainte-Anne, aux hospitalières de la Roquette, à l'abbaye royale de Sainte-Périne à Chaillot, du 22 juin 1787
• Lettre du Roi pour la convocation des états-généraux a Versailles, le 27 avril 1789. Et Règlement y annexé / A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXXXIX. , 1789
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, concernant les corses fugitifs. Données à Paris, le 2 décembre 1789
• Lettres patentes du Roi, portant sanction de la loi martiale concernant les attroupements
• Declaration du Roi [Louis XVI] portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, du 21 octobre 1789, pour l'établissement d'une loi martiale... / (A Paris; de l'Imprimerie royale, 1789.) , 1789
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Rivière-Verdun
• Declaration du Roi, du onziéme septembre mil sept cens quarante-cinq. Qui ramene celle du 26. août 1708. sur les degrez de parenté ou d'alliance dans lesquels les voix des juges doivent se confondre lorsqu'elles sont uniformes, & ordonne qu'elle sera executée dans la cour de parlement de Toulouse & dans tous les siéges de son ressort. Avec l'arrêt de registre du 7. decembre 1745.
• Mandement de M. l'évêque de Tréguier, [A.R.L. Le Mintier] avec le lettre du roi et le décret de l'assemblée nationale / [Tréguier] : s. n , [1789]
• Edit du Roi, donné à Versailles, au mois de février 1775, portant rétablissement d'offices dans le parlement de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 14 mars 1775.
• Loi relative à ceux qui ont acquis du Domaine de l'Etat des droits supprimés sans indemnité, & des justices seigneuriale. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791 : Décret de l'Assemblée nationale, des 19 & 23 juillet1791 : Donné en Directoire, à Caen, ce 11 juillet 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances / Marseille : Aix-Marseille Université , 2021
• Instruction publiée par ordre du Roi, relativement à la contribution patriotique
• Testament de Louis Capet [1792] / Louis XVI / [Strasbourg] : De l'imprimerie du Courrier de Strasbourg , [1792]
• Lettre du roi à M. l'amiral, concernant la navigation des bâtimens appartenans aux sujets des puissances neutres. Du 23 mai 1780 / [Paris , 1780]
• Edit du roi, qui autorise les six corps des marchands, & les autres communautés d'arts & métiers de Paris, à percevoir une augmentation de droits sur les réceptions. Donné à Versailles au mois d'août 1782. Registré en parlement le 30 août 1782 / A Paris, chez P. G. Simon, 1782 , 1782
• Règlement fait par le roi, concernant les mandats des députés aux Etats-généraux. Du 27 juin 1789
• Loi relative au compte de l'économe-sequestre des abbayes de Sainte-Périne de Chaillot et de Gisd'hivernaux. Donnée à Paris le 3 août 1792
• Loi relative au remboursement de différentes dépenses occasionnées par les expéditions du camp de Jalès. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Lettres patentes du roi, pour favoriser dans le royaume l'établissement des fabricans étrangers. Données à Versailles le 19 janvier 1786. Registrées en la cour des Aides le 5 avril 1786 / A Paris : chez Knapen & fils , [1786]
• Ordonnance du roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. Du 20 mars 1780.
• Edit du Roi, portant augmentation de deux sous pour livre en sus des droits, établissement, suppression & modération de différens droits. Donné à Versailles au mois d'août 1781. Enregistré en la Cour des comptes, aides & finances
• Loi relative à l'envoi d'une somme de 200,000 livres en petits assignats de dix & quinze sous, pour la municipalité de Beaucaire. Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une Société Royale de Médecine. Données à Versailles au mois d'Août 1778. Registrées au Parlement le premier Septembre 1778 / A Paris, De l'Imprimerie de P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. M. DCC. LXXVIII [1778]
• Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne / Caen : Impr. de G. Le Roy , 1778
• Ordonnance du roi, concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles. Extrait du décret de l'Assemblée Nationale, pour le rétablissement de la tranquilité publique. Du 10 Août 1789. Lettre du roi aux officiers & aux soldats de son armée
• Ordonnance du roi, concernant les grenadiers-royaux. Du 8 avril 1779.
• Lettres patentes du Roi, concernant les boursiers du college de Dormans-Beauvais. Données à Versailles le 14 février 1779. Registrées en Parlement le 26 février 1779. / Paris : Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne , 2017
• Édit du Roi, portant suppression des jurisdictions des traites & du grenier à sel de la ville de Mâcon, & réunion à l'election de la même ville. Donné à Versailles au mois de mars 1778... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1778.) , 1778
• Testament de Louis XVI : au nom de la très-sainte Trinité, du Père, du Fils et du Saint-Esprit / Montauban : P. Crosilhes , 1814
• Déclaration du roi, concernant la Faculté de droit. Donnée à Versailles le 26 février 1780. Registrée en Parlement le quatorze avril mil sept cent quatre-vingt.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Paris
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent que le premier Consul & le Défenseur de la Communauté de Chatelard, Vallée de Barcelonette, seront pris alternativement dans chacun des deux quartiers, de la Ville & de la Condamine, de ladite Communauté, & que dans son Conseil municipal chacun desdits quartiers y aura un nombre égal de voix délibératives. Données à Versailles le 10 avril 1779. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du roi, confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris, portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse. Données à Versailles au mois de février 1778. Registrées en Parlement le vingt février mil sept cent soixante-dix-huit
• Loi relative à la liquidation de divers offices militaires. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.
• Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, concernant la circulation des grains. Données à Paris au mois d'octobre 1789. Registrées en parlement, en vacations, le vingt-six octobre audit an / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1789 , 1789
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 31 mai 1790, relatif à l'instruction pour la vente de quatre cents millions des domaines nationaux. Du 3 juin 1790 / A Pau chez Daumon, [1790] , [1790]
• Testament de Louis XVI ; [suivie de : Lettre de la reine Marie-Antoinette à S.A.R. Madame Elisabeth] / A Metz : chez Pierret , s.d
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la manufacture royale des porcelaines de France ; et portant réglement pour les autres manufactures de porcelaines établies dans le royaume. Du 17 janvier 1787. Extrait des registres du Conseil d'Etat. / [Signé Le B.on de Breteuil] / A Paris, de l'imprimerie royale. M.DCCLXXXVII , 1787
• Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances / Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789] / Lille : Cramé , 1750-1789
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Comminges
• Instruction provisoire arrêtée par le roi, concernant l'exercice & les manoeuvres de l'infanterie : du 20 mai 1788 / de rar le roi / [Sans lieu] , 1788
• Réponse du roi, du 8 juillet 1787, et arrêté du Parlement, du 9 du même mois / Louis XVI / [France : s.n. , 1787?]
• Bâtiments du Roi. Règlements pour leur administration par déclaration du Roi, du 1er septembre 1776. Edit de Réglement, donné au mois de septembre 1776 / A Paris, de l'Imprimerie de la Veuve Hérissant, Imprimeur du Cabinet du Roi, Maison & Bâtiments de Sa Majesté. M. DCC. LXXI , 1776
• Réponse du roi à l'Assemblée nationale sur la demande par elle faite au roi de sanctionner les arrêtés rédigés & décretés les 4, 6, 7, 8, & 11 août 1789 / (A Versailles : De l'Imprimerie de Baudouin) , [1789?]
• Ordonnance du Roi, pour régler l'exercice de ses troupes à cheval. Du premier mai 1777.
• Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant la sûreté des personnes, des propriétés, & la perception des impôts. Données à Paris, le 26 février 1790
• Edit du mois d'août 1758, et declaration du Roi, du 27. mars 1760, concernant les dons gratuits extraordinaires que Sa Majesté veut être payés par les villes & faubourgs, & bourgs du royaume. Autre déclaration du Roi, dudit jour 27. mars, qui confirme l'abonnement desdits dons gratuits accordé aux etats de Languedoc. Ensemble les lettres de Jussion pour l'enregistrement dudit edit, & l'arrêt de registre du parlement, du 7. mai 1760.
• Ordonnance du roi, portant règlement pour l'hôtel de l'Ecole royale militaire. Du 6 novembre 1779.
• Loi interprétative des articles XIX, XX, XXXVIII & XLII du Décret du 3 mai 1790 concernant les droits féodaux rachetables. Donnée à Paris, le 19 Novembre 1790 : Décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1790 : Donné en Directoire, à Caen, ce 10 décembre 1790 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1790]
• Ordonnance du Roi, Concernant les Logemens dans l'Hôtel royal des Invalides. Du Novembre 1779
• Réponse du roi aux remontrances du clergé, le 6 juillet 1788 sur la cour plénière. / [s.l.] : [s.n.] , [1788?]
• Loi relative aux quartiers-maîtres-trésoriers des régimens de toutes les armes. Donnée à Paris, le 5 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de Toulouse, aux curés de son diocèse ... / (A Toulouse : De l'imprimerie de noble J.A.H.M.B. Pijon) , [1784]
• Ordonnance du roi, pour créer une seconde division de canonniers garde-côtes, dans le département de Brest. Du 23 avril 1780.
• Edit du Roi, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791 & 1792.
• Loi relative à la poursuite des délits commis dans la ville d'Issengeaux. Donnée à Paris, le 13 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes en forme d'édit, données à Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés... / A Toulouse : Imprimerie de noble J.A.H.M.B. Pijon, avocat, seul imprimeur du roi, & de la Cour , [1784]
• Lettres Patentes du Roi, portant attribution au Tribunal Souverain établi à Carpentras par Sa Sainteté, de toutes les contestations nées & à naître, relatives à la Faillite des Juifs du Comtat Venaissin.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, pour l'admission des non-catholiques dans l'administration, & dans tous les emplois civils & militaires. Données à Paris au mois de décembre 1789
• Lettres patentes portant ampliation de pouvoir aux gardes des registres du Contrôle général des finances, & suppression des droits de contrôle. Du vingt-neuf juin 1777... / (Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1777.) , 1777
• Réglement pour l'administration intérieure de la Maison du Roi, dite Chambre aux deniers. Du 17 août 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, 1780.) , 1780
• Déclaration du Roi, sur la taille et la capitation. Donnée à Versailles le treize février 1780... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon, 1780.) , 1780
• Lettres patentes du Roi, Portant confirmation de Statuts pour la Communauté des Maîtres Ecrivains. Données à Versailles le 23 Janvier 1779. Registrées en Parlement le 12 Mars 1779 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1779]
• Lettres patentes du roi, qui suppriment les offices de conservateurs des saisies & oppositions formées au Trésor royal, & en réunissant les fonctions aux quatre offices de conservateurs des hypotheques sur les rentes. Données à Versailles le 7 mars 1789.
• Lettres patentes du roi, données à Fontainebleau, le 8 novembre 1777, confirmatives des Bulles, portant suppression de l'abbaye, chef d'ordre de Saint Antoine, l'union desdits ordres, & la translation des religieux antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jérusalem, & du décret de fulmination d'icelles. Avec l'arrêt de registre du 18 mars 1778.
• Lettre pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789 et règlement y annexé pour le pays des Basques / Paris : impr. royale , 1789
• Declaration du Roi, du 10 février 1776. Qui renouvelle les dispositions de l'edit du moins de juillet 1764, concernant la liberté d'exporter les grains à l'etranger. Avec l'arrêt de registre du 24 avril 1776, & l'edit du mois de juillet 1764.
• Loi Qui défend d'exporter chez l'Etranger les orges, avoines, grenailles, légumes & fourrages de toute espèce. Donnée à Paris, le 4 Janvier 1792 / A Nismes, chez C. Belle, Imprimeur National du Département du Gard, rue des Fourbisseurs. 1792
• Edit du Roi, concernant la Judicature Royale de Toulon, & l'Office de Juge de cette Judicature. Donné à Versailles au mois de septembre 1779. Enrégistré en Parlement.
• Edit du Roi, qui révoque le privilège de Ville d'arrêt personnel.
• Loi relative aux paroisses de Lagny & paroisses voisines. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Réponse du Roi du 27 janvier 1788. Edit du Roi, concernant ceux qui ne sont pas profession de la religion catholique
• Loi qui accorde un secours à la ville de Strasbourg, pour les causes y énoncées. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres Patentes du Roi, qui ordonnent la vente des biens de la prétendue Communauté des Bernardines d'Entrevaux.
• Loi relative aux matelots des paroisses de Cucq & de Merlimont. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du Roi, Concernant le Service de la Cavalerie de la Garde de Paris, Du treize Mai mil sept cent soixante dix-huit / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1778]
• Règlement fait par le Roi, pour autoriser la sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux Etats-généraux. Du 8 mars 1789
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1775. Portant suppression du conseil supérieur de Nîmes. Avec l'arrêt de registre du 14 mars 1775.
• Loi relative à l'établissement d'une douane nationale, pour les marchandises venant par mer à la Foire de Beaucaire. Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. Louis, par la grâce de Dieu & par la loi constitutionnelle de l'état, Roi des français : a tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée-nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée-nationale, du 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. / Marseille : Aix-Marseille Université , 2021
• Declaration du Roi, concernant la Comptabilité des Domaines.
• Lettres patentes de Sa Majesté, confirmatives de tous les priviléges accordés à l'université de Poitiers, données à Versailles le 18 août 1783, registrées en Parlement le 6 septembre dite année, & en la sénéchaussée de Poitiers le 26 avril 1784.
• Edit du Roi, au sujet des cautionnement à fournir par les Régisseurs des maisons de Commerce, établis dans les Echelles du Levant & de Barbarie, ou qui s'y établiront à l'avenir. Du mois de mars 1781. Enregistré en Parlement.
• Loi Relative aux Français émigrés, créanciers de l'Etat. Donnée à Paris, le 4 Janvier 1792 / A Nismes, chez C. Belle, Imprimeur National du Département du Gard, rue des Fourbisseurs. 1792
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale du 11 février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d'après laquelle doit se former la liste des citoyens actifs. Du le 12 février 1790
• Mélanges : [recueil factice] / Silvestre de Sacy / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , [après 1838]
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les officiers & soldats des gardes nationales. Du 16 mars 1790
• Lettres patentes du Roi, Qui ordonnent l'ouverture d'un Emprunt de Quatre millions, au nom de Sa Majesté, pour être employés à achever la construction du Monument de Sainte Geneviève à Paris. Données à Versailles le 6 Juin 1784. Registrées au Parlement le 20 Juillet 1784 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1784]
• Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la Municipalité de la ville de Toulon. Données à Fontainebleau le premier novembre 1776. Enrégistrées en Parlement.
• Loi relative à la formation d'une Légion franche étrangère. Donnée à Paris, le I.er aout 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance du Roi, concernant la chasse. Du 10 août 1789
• Loi relative à l'établissement de nouvelles mesures pour les grains. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790.
• [Testament de Louis XVI / traduit en arabe par Silvestre de Sacy] / Paris : sn , 1820
• Règlement concernant la composition et les fonctions du Directoire des subsistances militaires : du 1er avril 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui renvoie par devant le sieur lieutenant-général de police de la ville de PAris, les contestations entre les ouvriers de la manufacture des cristaux & émaux de la Reine située à Sèvres, et les interessé en icelle. Du 16 décembre 1785 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat. / [Signé Le B.on de Breteuil] / A Paris, de l'imprimerie royale. M.DCCLXXXVI , 1786
• Déclaration du roi, portant création d'une communauté de tondeurs à grandes forces dans la ville d'Amiens. Donnée à Versailles le 20 novembre 1779. Rédigée en parlement le 14 janvier 1780 / [Louis XV... Par le Roi, Signé, Amelot... A Paris, en Parlement... Signé Dufranc] / A Paris, de l' Imprimerie royale , 1780
• Lettres Patentes du Roi, concernant la Chambre du commerce de Marseille. Données à Versailles le 27 novembre 1779. Registrées au Parlement d'Aix le 15 décembre audit an.
• Loi Relative à la conservation des Saisies & Oppositions formées sur les sommes qui s'acquittent directement au Trésor public. Donnée à Paris, le 19 Février 1792
• Lettres patentes du Roi, portant érection dans la ville de Marseille, d'une Académie des Arts, sous le titre d'Académie de Peinture, Sculpture & Architecture civile & navale. Du 18 février 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Loi Relative aux moyens de rétablir la tranquillité dans les Départemens du Midi, & notamment dans ceux des Bouches du Rhône, de la Lozère, de l'Ardêche & du Gard. Donnée à Paris, le 14 Mars 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Proclamation du Roi, pour la conservation des forêts & bois. Du 3 novembre 1789
• Declaration du Roi, qui ordonne l'exécution en Provence de l'Edit de Juillet 1764, concernant le commerce des Grains. Du 29 août 1776. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, qui nomment Joseph-Bazile Poinsignon, pour faire au compte du Roi, pendant six années, à compter du premier Janvier 1787, la régie, recette & exploitation des droits de Quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles.
• Loi Relative aux Pensionnaires de l'Etat nés en 1715 & années précédentes. Donnée à Paris, le 29 Janvier 1792
• Lettres Patentes du Roi, qui confirment le Décret de suppression de la Prévôté de Chardavon, & l'union de ses bien au Chapitre Cathédral de Sisteron.
• Ratification du Roi, de la Convention pour l'abolition du Droit d'Aubaine entre la France & les Etats du Duc de Wurtemberg. Donnée à Versailles le 20 avril 1778. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres Patentes du Roi, portant réglement pour l'Administration municipale de la ville d'Apt. Données à Versailles le 17 juin 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Edit du Roi, portant création de 150000 liv. de rente héréditaire, au profit du Pays de Provence, à la charge par ledit Pays de payer une somme de trois millions au Trésor royal. Donné à Versailles au mois de janvier 1779. Enrégistré en Parlement.
• Déclaration du roi , pour l'admission des Demoiselles nobles de Corse, à la Maison Royale de Saint-Louis à Saint-Cyr : donnée à Versailles le 13 Avril 1777. Registrée en Parlement le 20 Juin 1777 / Louis, roi de France
• Testament de Louis XVI, roi de France
• Loi Relative à l'augmentation des Officiers généraux de l'Armée. Donnée à Paris, le 29 Janvier 1792
• Lettres de Louis XVI : correspondance inédite : Discours, maximes, pensées, observations diverses, etc / avec une introduction et des notes, par B. Chauvelot / Paris : C. Dillet , 1862
• Discours prononcés a l'Assemblée de notables, du vendredi 25 mai 1787
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui. Qui homologuent le contrat de vente de l'Arsenal de Marseille, fait par les Officiers municipaux de cette Ville, à la Compagnie du sieur de Rapally ; ordonnent l'exécution du nouveau Plan de distribution approuvé par Sa Majesté, autorisent l'érection d'un Arc de Triomphe, & agréent la dédicace d'une Place projettée, qui sera appellée Place de Louis XVI.
• Correspondance politique et confidentielle inédite de Louis XVI avec ses frères et plusieurs personnes célèbres, pendant les dernières années de son règne... avec des observations par Hélène Maria Williams / Paris : Debray , an XI-1803
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la généralité d'Orléans, en vertu de l'Edit portant création des Assemblées provinciales. Du 18 Juillet 1787
• Testament de Louis XVI / Paris : le Cadratin , 1993
• Loi relative aux casernes de la garde parisienne soldée. Donnée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Lettres patentes du roi, portant conversion & modération du droit sur les suifs. Données à Versailles le 5 février 1776. Registrées le douze mars mil sept cent soixante-seize / A Paris, chez P. G. Simon. 1776 , 1776
• Ordonnance sur le commandement dans les provinces, et administration générale de l'armée : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Declaration du Roy, concernant la punition des voleurs & malfaiteurs. Donnée à Versailles, le 4. mars 1724. Avec l'arrêt de registre du 19. mai 1724.
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789. Cambrésis
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Pays des Basques
• Lettres patentes du Roi, Qui ordonnent la démolition du Bâtiment du Pilori. Données à Saint-Cloud le 16 Septembre 1785. Registrées en Parlement le 24 Janvier 1786 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1785]
• Ordonnance du Roi, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places d'Alsace, pays messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie & Haynault, comté & duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse & à Brest : et pour fixer à vingt deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départemens. Du 14 février 1776
• Recueil de diverses pieces Insérées dans les Procès-verbaux des Lits de Justice du 26 Août 1718, & 3 Septembre 1732. Avec la réponse faite par le Roi,Tenant son Parlement de Paris le 3 Mars 1766, aux Remontrances de ladite Cour, au sujet de ce qui s'étoit passé à Pau & à Rennes
• Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. Corse
• Réponse du Roi à l'Assemblée nationale. Du 20 septembre [1789] au soir [sur les actes de l'Assemblée des 4 août 1789 et jours suivants] / (A Versailles, de l'Imprimerie royale. M.DCC.LXXXIX.) , 1789
• Déclaration du Roi, qui ordonne que l'assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de Janvier 1789, et que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions. Donné à Versailles le 23 Septembre 1788.
• Edit du roi, portant création d' Assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787. Registré en la cour des Aides le 4 juillet mil sept cent quatre-vingt-sept / A Paris : chez Knapen & fils , 1787
• Loi relative aux capitaines commandant les vaisseaux de l'état. Donnée à Paris, le 26 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Edit du Roi, qui unit l'Office de Lieutenant général des Soumissions en la Sénéchaussée de Marseille au Corps de ladite Sénéchaussée. Donné à Versailles au mois de septembre 1766. Enregistrée en Parlement.
• Édit du Roi, concernant la vente des immeubles des Hôpitaux du Royaume : donné à Versailles au mois de janvier 1780, registré au Parlement le quatorze janvier mil sept cent quatre vingt / [Louis XVI] / Paris : chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement , 1780
• Ordonnance du roi, pour régler que les congés absolus, dans ses troupes, seront expédiés le jour même de l'expiration des engagemens ou rengagemens & pour dispenser du rengagement de deux ans, tout homme qui sera nommé à l'avenir caporal ou brigadier, sergent où maréchal-des-logis. Du 1er septembre 1789.
• Procès-verbal de ce qui s'est passé a la séance, tenue en la Cour des aides de Paris, en présence de monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774 / A Paris, chez Knapen, imprimeur de la Cour des aides, en face du pont Saint Michel. M. DCC. LXXIV
• Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 3 de ce mois, concernant les Droits féodaux rachetables. Données à Paris, le 9 Mai 1790 / Caen : de l' Imprimerie de G. Le Roy , [1790]
• Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787 / de par le Roi / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2017
• Plan général d'organisation de l'armée, arrêté par le Roi, le 7 juillet 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale / (A Paris, de l'Imprimerie nationale. M.DCC.LXXXX. , 1790
• Loi relative aux dépenses publiques. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres-patentes du roi, qui permettent à M. le Duc d'Orléans, premier Prince du sang, d'ouvrir un emprunt de six millions, portant deux cens quarante mille livres de rentes survivancières ou tontines ; et cent trente-cinq mille livres de rentes viageres. Données à Versailles le 27 novembre 1785. Registrées en parlement le cinq décembre mil sept cent quatre-vingt-cinq / A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé. 1786 , 1786
• Ordonnance du roi, concernant le classement pour le service de la marine, des bateliers & pêcheurs des rivières des provinces méridionales. Du 21 septembre 1780 / [Paris , 1780]
• Loi relative à M. de la Peyrouse, et à l'impression des Cartes par lui envoyées. Donnée à Paris, le 4 mai 1791 / À Grenoble : chez J. M. Cuchet , 1791
• Loi relative aux communes qui, lors du recrutement décrété le 4 juillet présent mois, ajouteront au contingent qu'elles sont obligées de fournir. Donnée à Paris le 21 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Proclamation du roi, pour accorder des primes en faveur de l'importation des grains. Du 5 novembre 1789 / A Paris, de l'Imprimerie royale. 1790 , 1790
• Loi relative aux jurandes et maitrises. Donnée à Paris, le 27 avril 1791 / A Toulouse, chez D. Desclassan. [1791] , [1791]
• Loi relative aux saisies faites à la requête des ci-devant corps & communautés d'arts & métiers. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791 / A Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, [1791] , [1791]
• Loi qui fixe les formalités à remplir pour l'entrepôt des grains, farines & légumes venant de l'étranger, destinés à la réexportation. Donnée à Paris, le 17 novembre 1790 / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCXC , 1790
• Lettres patentes du Roi, concernant l'Ecole Royale Gratuite de Dessin. Du 19 mai 1776 [Signé Louis]. Registrées au Parlement le 17 aout 1776 / [Signé Ysabeau] / [S.l.] : [s.n.] , 1776
• Déclaration du roi, donnée à Fontainebleau, le 15 octobre 1777, qui ordonne que le délai de six mois accordé par la déclaration du 7 novembre 1775, aux décimateurs, curés & habitans, pour contredire les déclarations de défrichemens, commencera à courir dans la province de Languedoc, à compter du jour de l'enregistrement desdites déclarations au greffe des communautés, sans que les entrepreneurs soient tenus d'en faire faire l'affiche à la porte de l'eglise paroissiale. Avec l'arrêt de registre du premier avril 1778.
• Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'août 1777, portant suppression de tous les offices de receveurs & controlleurs généraux des domaines & bois, receveurs particuliers desdits bois, receveurs, gardes généraux & collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les maîtrises des bois, eaux & forêts. Avec l'arrêt de registre du 31 janvier 1778.
• Proclamation du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire : du 11 septembre 1790 / A Paris : De l'Imprimerie nationale , [1790]
• Loi additionnelle au décret du 21 juillet 1791, relatif au commerce des Echelles du Levant & de Barbarie. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les Etats de Flandre. Du 2 mars 1789
• Lettres patentes du roi,sur le décret de l'assemblée nationale, portant que les ci-devant privilégiés seront imposés pour les six derniers mois 1789, & pour 1790, en raison de leurs biens, non dans le lieu ou ils ont leur domicile, mais dans celui ou lesdits sont situés. Données à Paris le 29 novembre 1789
• Déclaration du roi, donnée à Fontainebleau, le 7 novembre 1775, qui fixe à six mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites, par les communautés d'habitans, ou les décimateurs. Avec l'arrêt de registre du 8 juin 1776
• Lettre du Roi a l'Assemblée nationale, concernant les domaines réservés par Sa Majesté [27 août 1790]. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale / [Paris] (de l'Imprimerie nationale.) , [1790]
• Declaration du Roi, portant défenses à toutes les communautés d'arts & métiers du royaume, d'intenter aucune action ni procès, ni faire aucune députation, sans le consentement de la communauté, du sieur intendant & commissaire dans les provinces, & de celui du sieur lieutenant-général de police à Paris. Du 4 juillet 1775... / [Besançon] : De l'imprimerie de Cl. Jos. Daclin, imprimeur du Roi , [1775]
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissemens ecclésiastiques, seront tenus de faire, dans deux mois, la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissemens. Du 18 novembre 1789
• Ordonnance du Roi, concernant la chasse. Du 10 août 1789... / (A Paris, de l'Imprimerie royale. 1789.) , 1789
• Lettres patentes du Roi, Portant suppression des Echoppes de la Ville de Paris. Données à Versailles au mois de Mai 1784. Registrées en Parlement le 27 Mai 1784 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1784]
• L'Église de France en péril : 1789-1830 / Henri Duthu / Montsûrs : Éd. Résiac , 1994
• Proclamation du Roi, pour l'exécution des articles XXI & XXII du décret de l'assemblée nationale, du 6 octobre 1789, relatifs aux vaisselles. Du 12 octobre 1789
• Ordonnance pour la formation de la cavalerie : du 17 mars 1788, de par le Roi / [signé Louis, et le Comte de Brienne.., Armand, marquis de Béthune, et Bouillat de Tillet] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Loi qui permet à M. Thevenard d'aller à Brest, prendre le commandement auquel il a eté nommé par le roi. Donnée à Paris le 11 juilet 1792, l'an 4e de la Liberté.
• Loi qui permet à M. Roland, ex-ministre, de quitter Paris. Donnée à Paris, le 5 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du Roi, Portant Réglement pour le Mesurage & le Prix des Bois destinés à l'Approvisionnement de Paris, avec Diminution des Droits sur le Charbon de Terre. Donnée à Versailles le huit Juillet mil sept cent quatre-vingt-quatre. Registrée en Parlement le trois Août mil sept cent quatre-vingt-quatre
• Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province du Roussillon. Du 15 Août 1787
• Lettres patentes du Roi, Portant établissement d'un nouveau Marché rue de Baune, à l'Hôtel qui servoit de logement à la premiere Compagnie des Mousquetaires de la Garde du Roi, sous le nom de Marché de Boulainvillers. Données à Versailles au mois de Novembre 1780. Registrées en Parlement le seize Janvier mil sept cent quatre-vingt-un
• Declaration du Roi, portant que l'action en rachat ou en encadastrement des biens aliénés par les Communautés avec franchise de taille, en département de dettes, est indépendante de toute prescription ou déchéance, & qui détermine les preuves & les justifications que les Seigneurs des lieux doivent rapporter pour être maintenus dans la franchise des tailles desdits biens.
• Déclaration du Roi, Portant prorogation pour six années, qui commenceront au premier Août 1774, de différens droits en faveur de l'Hôpital Général & des Enfans-Trouvés, continués & établis par la Déclaration du 28 Juillet 1771. Donnée à Versailles le 12 Décembre 1773
• Edit du roi, Concernant ceux qui ne font pas profession de la Religion Catholique. Donné à Versailles au mois de Novembre 1787. Registré en Parlement le 29 Janvier 1788
• Loi relative à l'adjudication de trois moulins situés sur la rivière de Merlod, district de Nantua, département de l'Ain. Donnée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté.
• Loi portant établissement de commissaires de police, dans les villes y désignées. Donnée à Paris, le 13 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux armes. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Declaration du Roi, pour la fixation de la valeur de l'Or relativement l'argent, & de la proportion entre les monnoie de l'un & de l'autre Métal, avec Ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'Or.
• Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, concernant la circulation des grains. Données à Paris au mois d'octobre 1789. Registrées en parlement, en vacations, le 26 octobre audit an / A Paris, chez N. H. Nyon. 1790 , 1790
• Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790.
• Règlement concernant les logemens à l'hôtel de l'École royale-militaire. Du 5 août 1780.
• Déclaration du Roi. Qui ordonne que l'Assemblée des Etats Généraux aura lieu dans le courant de Janvier 1789, & que les Officiers des Cours reprendront l'exercice de leurs fonctions / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1788]
• Loi sur l'organisation d'une cour martiale maritime. Donnée à Paris, le 12 octobre 1791 / À Paris : de l'Imprimerie Royale , 1791
• Arrest du Conseil d' Etat du Roi, qui défend le commerce des sels ou écumes de verre dans l'étendue des provinces sujettes aux droits de gabelles. Du 31 aout 1782. Et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 10 janvier 1787. Et enregistrés en la cour des Comptes, aides & finances.
• Lettres patentes du roi, portant détermination des regles de police générale pour les etoffes de laine. Donnée à Versailles le 4 juin 1780. Registrées en parlement le quatorze juillet mil sept cent quatre-vingt / A Paris, chez P. G. Simon, 1780 , 1780
• Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'ouverture d'un Emprunt de quatre millions, au nom de Sa Majesté, pour être employés à achever la construction du Monument de Sainte Geneviève, à Paris, données à Versailles le 6 juin 1784, registrées au Parlement le 20 juillet 1784. / A Paris, chez P. G. Simon & N. H. Nyon, imprimeurs du Parlement, rue Mignon , 1784
• Ordonnance provisoire du roi, concernant la formation & la solde de l'infanterie Françoise. Du 12 Juillet 1784
• Règlement donné par le roi, à l'Académie royale des sciences du 23 avril 1785 / signé Louis et baron de Breteuil
• Lettres patentes du Roi, en faveur de l'hôpital de Rochefort. Données à Versailles au mois de novembre 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1780.). , 1780
• Loi relative à un versement de fonds à la Trésorerie nationale, par la Caisse de l'extraordinaire. Donnée à Paris, le 16 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Ordonnance pour la formation des dragons : du 17 mars 1788, de par le Roi / [signé Louis, et le Comte de Brienne.., Louis-Joseph-Charles d'Albert, duc de Luynes et de Chevreuse et De la Minière, Colonel général] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Ordonnance du Roi concernant les consulats, la Résidence, le Commerce, et la Navigation des sujets du Roi, dans les Echelles du Levant et de Barbarie. Du 3 mars 1781 / Paris , 1781
• Loi sur la contribution mobiliaire. Donnée à Paris, le 18 février 1791 / A Valence, chez P. Aurel, [1791] , [1791]
• Declaration du roi, en interprétation de l'edit du présent mois, portant création de dix millions de rentes perpétuelles ; par laquelle sa majesté fait connoître les titres dont auront à justifier les propriétaires de rentes qui voudront en employer les capitaux dans ledit emprunt. Du 20 décembre 1782 / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. 173. , 173.[i.e.1783]
• Déclaration du roi, qui accorde un délai définitif pour terminer les opérations ordonnées par l'édit de décembre 1764 : supprime la Caisse des armotissemens établie par ledit édit : ordonne que les dixièmes d'amortissement & autres droits résultans du même édit, seront versés, à compter de 1776, entre les mains du sieur de Gagny, par les mains duquel seront opérés, à compter de ladite année, les remboursemens des parties de rentes & intérêts dûs par le Roi. Donnée à Versailles le 30 juillet 1775. Registrée en Parlement & à la Chambre des Comptes les 5 & 12 septembre audit an / A Lille, de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé, [1775] , [1775]
• Correspondance politique et confidentielle inédite de Louis XVI avec ses frères et plusieurs personnes célèbres... avec des observations par Hélène-Marie Williams / Paris , an XI [1803]
• Lettres-patentes du roi, qui fixe les droits qu seront perçus sur le charbon de terre préparé par le sieur Ling. Données à Versailles le 11 février 1780. Regisrtŕées en parlement le 6 avril 1780 / A Lille : de l'Imprimerie de N. J. B. Peterinck-Cramé. , 1780
• Lettre du Roi pour la convocation des États-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et règlement y annexé, pour la ville de Paris / A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. LXXXIX.
• Ordonnance du Roi, portant création de la place de colonel général de son infanterie françoise et étrangère. Du 5 avril 1780.
• Loi relative aux passeports. Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux droits féodaux. Donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'assemblée nationale, des 7 & 14 novembre [...] celle des archives bibliothèqes & monastères & chapitres. Données à Paris le 27 novembre 1789
• Lettres Patentes du Roi, pour l'enrégistrement de la Convention signée, le 19 février 1778, entre Sa Majesté & le Margrave de Brandebourg-Anspach & Bareith, pour l'exemption du Droit d'Aubaine en faveur des Sujets respectifs.
• Ordonnance du roi, concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles. Extrait du décret de l’assemblée nationale, pour le rétablissement de la tranquillité publique
• Lettres-patentes du Roi, qui permettent au Mont-de-Piété de faire vendre l'argenterie ou la vaisselle d'argent mise en nantissement. Données à Versailles le 22 mars 1779 / [Paris] (de l'imprimerie de la veuve Thiboust, imprimeur du Roi, place Cambrai)] , [1779]
• Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un mont de piété. Données à Versailles le 9 décembre 1777... / [Paris] (de l'imprimerie de la veuve Thiboust, imprimeur du Roi, place de Cambrai) , [1777]
• Lettres patentes du Roi, portant etablissement d'un mont de piété. Données à Versailles le 9 décembre 1777... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1777.) , 1777
• Lettres patentes du roi, sur un décret provisoire de l'Assemblée Nationale concernant les municipalités / A Amiens : De l'Imprimerie de J.B. Caron l'aîné, imprimeur du roi,& de l'Assemblée provinciale ... , 1789
• Discours du roi, à l'ouverture du Lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788 / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [1788]
• Monument de la bonté héréditaire des Bourbons. 1. Dernières paroles de saint Louis, au lit de mort ; 2. Instructions de Louis XIV ; 3. Testament de Louis XVI ; 4. Testament de Marie-Antoinette ; 5. Dernières paroles du duc de Berry / Paris : Librairie Monarchique de N. Pichard , 1820
• Règlement fait par le roi, pour le payement des dépenses des assemblées de bailliages & sénéchaussées, relatives à la convocation des Etats-généraux. Du 30 mai 1789
• Réponse du Roi à MM. les députés et procureur-général-syndic des Etats de Bretagne / [Paris] : [Editeur inconnu] , 1788
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui, pour la prise de possession de Jean-Baptiste Fouache, de la régie du Droit sur les Cuirs & autres droits, pour neuf années, qui commenceront au premier octobre 1774, & qui finiront au dernier septembre 1783. Du 6 août 1774. Enregistrés au Parlement.
• Lettres patentes du Roi. Sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant la nomination des suppléans. Données à Paris le 7 novembre 1789
• Lettres Patentes du Roi, Interprétatives de celles du 28 juillet 1773, qui séparent du Ressort & Juridiction de la Sénéchaussée de Grasse le Comté du Bar & son Territoire, ensemble celui de Vallettes. Du 22 avril 1779. Enrégistrées en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, Portant établissement d'une Caisse pour la facilité du Commerce des Bestiaux. Données à Versailles le 18 Mars 1779 / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Testament Ludwigs des XVI, geboren den 23sten August 1754, gestorben des 21sten Jaenner 1793. Aus dem Französischen übersezt / Strassburg : A. König , [s.d.]
• Discours prononcés à la clôture de l'Assemblée des notables, tenue Versailles le 12 décembre 1788 / (A Versailles : de l'Imprimerie royale , 1788.)
• Lettres patentes du Roi, en interprétation de celle du 9 mai 1779, portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Bourges. Données à Versailles le 30 juillet 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant les Loges louées à l'année à l'Opéra. Du 10 Avril 1778 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1778]
• Edit du roi, portant création de quatre commissions en titres d'offices d'intendants du commerce. Donné à Versailles au mois de juiilet 1777. Registré en parlement le douze août mil sept cent soixante-dix-sept / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1777.) , 1777
• Ordonnance du Roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie : Du 13 mai 1818 / de par le roi / [S.l.] : [s.n.] , 1818
• La mort de Louis XVI, tragédie en trois actes, suivie de son testament.
• Testament de Louis XVI / Louis / Farmington Hills, Michigan : Cengage Gale , 2009
• Lettre authentique du Roi à M. Necker. Suivie de celle de M. Necker que sa Majesté a reçue le 26 juillet / Paris : Maradan , [s. d.] [1789]
• Instruction particulière ordonnée par le Roi, pour le service & la discipline des brigades détachées de la maréchaussée de l'Isle de France. Du 18 septembre 1778.
• Lettres patentes du roi, données à Versailles, le 16 mars 1783, portant réglement sur le genre des preuves que les décimateurs seront tenus de faire, lorsqu'ils seront obligés ou admis à prouver leur possession de la dîme du gros millet & autres fruits / (A Toulouse) : (De l'imprimerie de noble J.A.H.M.B. Pijon, avocat, seul imprimeur du roi, & de la Cour) , [1783?]
• Ordonnance du Roi, pour mettre le régiment Royal-Bavière, sous le nom de Royal-Hesse-Darmstadt. Du 15 avril 1780.
• Ordonnance du Roi, concernant la cavalerie : et portant création de six régimens de chevaux-légers. Du 29 janvier 1779.
• Édit du Roi, portant création de cinq millions de rentes viageres. Donné à Versailles au mois de novembre 1779... / (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1779.) , 1779
• Arrêt du conseil d'état du Roi, par lequel Sa Majesté établit la liberté du commerce des grains & farines dans l'intérieur du royaume : et se réserve à statuer sur la liberté de la vente à l'étranger, lorsque les circonstances seront devenues plus favorables. Du 13 septembre 1774. Extrait des registres du conseil d'état.
• Règlement provisoire sur le service de la cavalerie et des dragons en campagne / A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXXVIII
• Loi qui fixe les cas où la Dîme sea présumée cumulée avec le champart, terrage, agrier & autres redevances en quotité de fruits. Donnée à Paris, le 10 juillet 1791 : [Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791] : [Donné en Directoire, à Caen, ce 29 juillet 1791 / Caen : Impr. de G. Le Roy , [1791]
• Réponse du roi au message de l'Assemblée Nationale du 29 Novembre 1791, prononcée par Sa Majesté le 14 Décembre 1791 [Louis XVI]
• Déclaration du Roi, portant réglement pour les religieux de la Congrégation de Saint-Maur qui seront chargés de la desserte des collèges. Donnée à Fontainebleau le 31 octobre 1776. Registrée en Parlement le 10 juin 1777.
• Édit du Roi, Portant nouvelle création de six Corps de Marchands & de quarante-quatre Communautés d'Arts & Métiers. Donné au mois d'Août mil sept cent soixante-seize. Registré en Parlement le 23 Août 1776
• Lettres patentes du roi, sur arrêt, contenant règlement sur le commerce des nouvelles communautés des cabaretiers, aubergistes, cafetiers, limonadiers, & sur celui des détailleurs d'eaux-de-vie & des vendans vin & autres boissons. Données à Versailles le 20 décembre 1779. Registrées en Parlement le vingt-cinq janvier mil sept cent quatre-vingt / A Paris, chez P. G. Simon, 1780 , 1780
• Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, du mardi 6 octobre 1789, concernant la contribution patriotique. Du 9 octobre 1789
• Proclamation du Roi, Concernant l'exécution de la Loi des Jurés. Du 15 Janvier 1792 / A Nismes, de l'Imprimerie Nationale, chez J. Gaude, Imprimeur du Département du Gard. 1792
• Loi relative aux dépenses du département de la marine & des colonies, pour l'année 1791. Donnée à Paris, le 13 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Loi relative aux administrations de district & de département. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.
• Lettres de Louis XVI / Angers : imprimerie Burdin et Cie , [187.]
• Lettres patentes du Roi, sur arrest, données à Versailles le 27 novembre 1779, portant que les communautés de la Province de Languedoc, non comprises dans l'Etat arrêté au Conseil des offices rachetés, &c. ne pourront nommer aucun procureur du Roi à leur hôtel de ville, ni à la police, &c. Avec l'arrêt de registre du 23 decembre 1779.
• Ordonnance du roi, portant suppression de la punition des coups de plat de sabre dans ses troupes. Du 14 juillet 1789
• Loi qui autorise les départemens, districts & municipalités à admettre les jeunes gens de seize ans, qui se présenteront pour servir la patrie & aller aux frontières. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an IV.e de la liberté.
• Lettres patentes du roi, Pour l'ouverture de la rue du Colisée. Données à Versailles le 10 Avril 1779. Registrées en Parlement le dix-neuf Mai 1779
• Loi relative à la permanence des assemblées de section dans Paris. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Lettres patentes du Roi, confirmatives de différentes délibérations prises par le bureau d'administration du college de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 19 mars 1780. Registrées en parlement le 28 avril 1780
• Lettres patentes du Roi, concernant le collège de La Flèche. Données à Versailles le 20 mai 1776. Registrées en Parlement le 5 juillet 1776.
• Loi relative aux chantres, musiciens, officiers & employés ecclésiastiques & laïcs des chapitres supprimés. Donnée à Paris, le I.er juillet 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Testament de Sa Majesté Louis XVI, roi de France et de Navarre : Testament de S. M. Marie Antoinette d'Autriche, reine de France et de Navarre / König von Frankreich Marie Antoinette / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Municipalité de Paris. Lettres-patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui porte que les Electeurs du département de Paris se rassembleront le 8 novembre 1790, pour la nomination des juges et leur tribunal respectif. Données à Paris, le 5 novembre 1790. Transcrites, sur les registres du Tribunal Municipal, le 6 du même mois.
• Testament de Louis seize, envoyé à la Commune de Paris, le vingt-un Janvier 1793
• Bibliothéque [sic] portative, indispensable à chaque citoyen des villes & des campagnes. Ou Recueil tant des délibérations, arrêtés & décrets de l'Assemblée nationale, acceptés ou sanctionnés par le roi, que des ordonnances, déclarations, proclamations & règlemens de Sa Majesté, y relatifs / A Besançon : Chez J.F. Daclin, imprimeur du roi , 1790-1792
• Loi Relative aux Fabricateurs & Distributeurs de faux Assignats & de fausse Monnoie. Donnée à Paris, le 27 Février 1792
• Fac-simile du Testament de Louis XVI, seule édition autorisée par S. Ex. le ministre de la police générale, comme conforme à celle faite sur l'original ; gravé par Pierre Picquet, chargé par S. Ex. de la gravure des exemplaires distribués au nom du Roi. On y a joint le fac-simile d'un fragment d'écrit de Madame Élisabeth, et des signatures de la reine Marie-Antoinette et du jeune Louis XVII ; accompagnés d'une Notice historique, contenant des détails très-intéressans et inconnus jusqu'à ce jour, sur le testament du roi Louis XVI, et sur l'origine du testament de la reine, par L.- E. Audot.
• Exemptions et privileges accordés par le Roi, aux RR. PP. de Notre-Dame de la Mercy, en faveur de tous ceux qu'ils établiront à faire la quête pour la rédemption des esclaves, entre les mains des Turcs & infideles, Sa Majesté les exempte de tutelles, curatelles, séquestrations particulieres, logement de gens de guerre, garde de porte, guet, corvées, & généralement de toutes autres charges publiques qui ne regardent point la levée des deniers royaux. Le tout vérifié & registré en la cour de parlement de Toulouse, le trois février mil sept cens soixante-quinze.
• Déclaration du Roi, pour la Police des Noirs. Donnée à Versailles le 9 du mois d'août 1777. Enrégistrée en Parlement.
• Lettres patentes du roi, sur deux décrets de l'Assemblée nationale, qui réglent ce qui sera observé pour la conservation, tant des biens ecclésiastiques, que des archives & bibliothéques des monastères & chapitres. Données à Paris, le 27 novembre 1789, registrées en Parlement, le 11 décembre de la même année
• Declaration du Roi, qui ordonne que les Comptoirs des Marchands de Vins, revêtus en plomb, ainsi que les Vaisseaux de cuivre dont se servent les Laitieres, & les Balances de même métal, qu'employent les Regrattiers de sel & les Débitans de tabac, seront supprimés. Donnée à Versailles le 13 juin 1777. Enrégistrée en Parlement.
• Recueil des lettres patentes, proclamations et loix sur décrets de l'Assemblée nationale ordonnés être imprimés, publiés et affichés dans toute l'étendue du département du Nord. Année 1790 / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Discours du Roi, prononcé à l'Assemblée de notables du lundi 23 avril 1787
• Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et règlement y annexé pour la ville de Paris
• Proclamation du Roi, portant sanction d'un décret de l'assemblée nationale, concernant les passeports & les suppléans des députés
• Declaration du Roi, concernant les Actes de Baptêmes.
• Declaration du Roi, concernant les attroupemens avec Port d'armes. Donnée à Versailles le 9 mars 1780. Enrégistrée en Parlement.
• Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances / Imprimés & mis à exécution par ordre de M. l'Intendant, ou par les différents tribunaux de la ville de Lille [de 1750 à 1789] / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Declaration du Roi, Concernant la rentrée du Parlement de Provence. Donnée à Marly le 15 juin 1776. Enregistrée en Parlement.
• Lettres patentes du Roi, concernant le Droit annuel des Offices. Données à Versailles le 27 février 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Ordonnance portant établissement du directoire de l'habillement : du 17 mars 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne] / A Metz : chez J.-B. Collignon , 1788
• Edit du roi, portant création d' Assemblées provinciales : Donné à Versailles au mois de juin 1787. Registré en Parlement le 22 desdits mois & an
• Lettres Patentes du Roi, portant provision de la Charge de Gouverneur, Lieutenant général du Pays & Comté de Provence, Marseille, Arles & Terres adjacentes, en faveur de M. le Prince de Beauvau.
• Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui annulle les procés commencés à raison de la perception de différens droits. Données à Paris le 30 mars 1790
• Lettres Patentes du Roi, portant défenses aux curés des Villes, Bourgs & Villages du Royaume, de former entre eux aucune Assemblée, sans avoir obtenu de Sa Majesté une autorisation expresse.
• Politique de tous les Cabinets de l'Europe, pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI ; contenant des pièces authentiques sur la correspondance secrette du comte de Broglie : un ouvrage dirigé par lui et exécuté par M. Favier ; plusieurs mémoires du comte de Vergennes, ministre des Affaires étrangères, de M. Turgot, etc. etc. : Manuscrits trouvés dans le cabinet de Louis XVI. Tome premier [-second]
• Loi Relative aux secours à accorder aux Officiers d'Etat-major des Places de guerre, supprimés par la Loi du 10 Juillet 1791. Donnée à Paris, le 7 Mars 1792
• Loi relative à la chapelle du bourg Beaudouin, située près Fécamp. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4.e de la liberté.
• Déclaration du roi, qui étend aux communautés d'arts & métiers du ressort du parlement de Paris, créées par l'édit d'avril 1777, les dispositions de la déclarartion rendue le 18 août suivant, concernant les veuves de maîtres dans les corps & communautés d'arts & métiers de la ville de Paris. Donnée à Versailles le 30 janvier 1778. Registrée en Parlement le 17 février 1778 / A Paris, chez P. G. Simon, 1778 , 1778
• Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres Patentes sur icelui . Qui ordonne que la chaire de Botanique vacante en l'Université de cette ville d'Aix, par la mort du sieur Darluc, sera, pour cette fois seulement, & sans tirer à conséquence, mise au concours en l'Université de Montpellier.
• Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'assemblée nationale, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissemens ecclésiastiques, seront tenus de faire, dans deux mois, la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissemens. Du 18 novembre 1789
• Declaration du Roi, portant abolition de la Question préparatoire. Donnée à Versailles le 24 août 1780. Enrégistrée en Parlement.
• Déclaration du Roi, qui ordonne le changement des Poinçons, pour la fabrication des Especes, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : Et qui, en conséquence, ordonne que les précédentes Especes continueront d'avoir cours concurremment avec les nouvelles. Donnée à la Muette le 23 mai 1774. Registrée en la Cour des Monnoies le 30 desdits mois & an.
• Lettres Patentes du Roi, qui restreignent le droit que plusieurs Chapitres de Chanoines nobles ont de porter une décoration extérieure. Données à Versailles le 5 février 1780. Enrégistrées en Parlement.
• Ordonnance du roi, portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie, que cavalerie, dragons & hussards; Sur l'habillement; sur les recrues, rengagemens & remontes; La discipline, la subordination, la police intérieure ; les récompenses, les punitions ; la nomination aux emplois vacans ; la formation des troupes en divisions ; les congés, les sémestres ; les revues des commissaires des guerres, & celles des officiers généraux, du 25 mars 1776 / A Paris : Imprimerie royale , 1776
• Reglement en forme de Lettres Patentes, sur la Police qui sera observée par les nouveaux Courtiers de Marseille dans l'exercice de leurs fonctions. Donné à Marly le 29 mai 1778. Enrégistré en Parlement.
• Poësies sacrées, dédiées a Monseigneur le Dauphin. Sur les airs les plus analogues aux sujets, tirés des anciens & des nouveaux opéra. Par M. l'abbé de Lapérouze / A Paris, : chez Saillant & Nyon, libraires, rue Saint Jean-de-Beauvais , 1770
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome quinzième.
• Histoire de la chirurgie, depuis son origine jusqu'à nos jours. Par M. Dujardin, du collége & de l'académie royale de chirurgie, & de l'académie impériale des curieux de la nature [-Par M. Peyrilhe, professeur royal de chimie au collége de chirurgie de Paris, conseiller de l'académie royale de chirurgie, docteur en médecine en l'université de Toulouse, de l'académie des sciences, inscriptions & belles-lettres de la même ville & de celle des sciences de Montpellier.] Tome premier [-second].
• Histoire de Paris, et description de ses plus beaux monuments, dessinés & gravés en taille douce, par F. N. Martinet, ingénieur, dessinateur & graveur du Cabinet du Roi. Ouvrage dédié au Roi. Par M. Poncelin, avocat au Parlement. Barbara pyramidum sileat miracula Memphis. Martial. Tome troisieme.
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : nuhil humani à me alienum puto. Ter. Tome septième.
• Oeuvres de théâtre de M. de Moissy
• Shakespéar traduit de l'anglois, par M. Le Tourneur. Dédié au Roi. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Tér. Tome huitieme.
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome treizième.
• Cours d'operations de chirurgie, demontrées au Jardin Royal, par M. Dionis, premier chirurgien de feuës Mesdames les Dauphines, & maître chirurgien juré à Paris. Seconde edition revuë, corrigée & augmentée par l'auteur.
• L'Art des expériences, ou Avis aux amateurs de la physique, sur le choix, la construction et l'usage des instruments, sur la préparation et l'emploi des drogues qui servent aux expériences / par M. l'abbé Nollet,... / A Paris : Chez P. E. G. Durand, Neveu, Libraire rue S. Jacques , 1770
• Constitution de l'Angleterre, ou État du gouvernement anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe. Par M. de Lolme, membre du conseil des Deux-Cent de la république de Genève. Nouvelle édition entiérement revue & corrigée sur la quatrieme édition anglaise, dédiée au roi d'Ang.re. Ponderibus librata suis....... Ovid. Métam. L. I. 13. Tome premier [-second].
• Dictionnaire de l'Académie françoise. Nouvelle édition.Tome premier. A-K. Nouvelle édition.
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome neuvième.
• L' art de faire les cristaux colorés imitans les pierres précieuses. Par M. Fontanieu, intendant & contrôleur général des meubles de la couronne, des Académies royales des sciences, d'architecture. / A Paris, de l'imprimerie de Monsieur M. DCC. LXXVIII. , [1778]
• Le secrétaire de banque, espagnol et françois, contenant la maniere d'écrire en ces deux langues des lettres de correspondance mercantille, pour tout genre d'affaire & de trafic, &c. dédié à monseigneur le Dauphin ; par monsieur Palomba = = El secretario de banco, español y francès, en que se contiene el modo de escrivir en estas dos lenguas las cartas de comercio, en todo genero de negocio y trafico, &c. dédicado al serenissimo Delfin ; por el señor Palomba : / A Paris, chez Briasson... Musier fils... Prault, le jeune... Hérissant fils... Molini.... A Lyon, chez les Freres Perisse. Pierre Cellier... M.DCC.LXVIII , 1768
• Histoire de Paris, et description de ses plus beaux monuments, dessinés & gravés en taille douce, par F. N. Martinet, ingénieur, dessinateur & graveur du Cabinet du Roi. Ouvrage dédié au Roi. Par M. Poncelin, avocat au Parlement. Barbara pyramidum sileat miracula Memphis. Martial. Tome troisieme. / Paris : Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne , 2019
• Satires et oeuvres diverses : avec les passages des Poëtes latins, imités par l'auteur, / de M. Boileau Despréaux;
• Cours d'operations de chirurgie, démontrées au Jardin-royal par M. Dionis, premier chirurgien de feuës Mesdames les Dauphines, & chirurgien-juré à Paris. Quatrième edition. Revûë, augmentée de remarques importantes, & enrichie de figures en taille-douces qui representent les instrumens nouveaux les plus en usage. Par G. de La Faye chirurgien-juré à Paris.
• Histoire de l'admirable Don Quichotte de la Manche, traduite de l'Espagnol de Michel de Cervantes. Nouvelle édition. Revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-sixième].
• ABC royal, ou L'art d'apprendre a lire par les sons sans èpeler les voyelles ni les consonnes. Dédié aux enfans de France ; Monseigneur le duc de Berry, Monseigneur le comte de Provence, et Monseigneur le comte d'Artois. Troisiéme edition plus abregée / Lyon : Bibliothèque Diderot de Lyon
• Histoire des Celtes, et particulierement des Gaulois et des Germains, depuis les tems fabuleux, jusqu'à la prise de Rome par les Gaulois. Par Simon Pelloutier, pasteur de l'eglise françoise de Berlin, membre & bibliothécaire de l'académie des sciences, & belles-lettres de Prusse. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée. Dédiée à Monseigneur le dauphin. Par M. de Chiniac, avocat au parlement. Tome premier [-huitième] / Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée
• Histoire de Paris, et description de ses plus beaux monuments, dessinés & gravés en taille douce, par F. N. Martinet, ingénieur & graveur du Cabinet du Roi. Ouvrage dédié au Roi. Par M. P*** avocat au Parlement, & principal auteur de la Bibliothèque de France. Barbara pyramidum sileat miracula Memphis. Martial. Tome second.
• L'Esprit des poëtes, et orateurs célébres du régne de Louis XIV. Par Mademoiselle de S. Wast. Dédié à Monseigneur le Dauphin.
• Mémoire sur un moyen facile et infaillible de faire renaître le patriotisme en France, dans toutes les classes des citoyens, comme "dans les deux sexes" ; et d'assurer le remboursement des dettes de l'Etat, sans nouveaux impôts, sans emprunt, et sans faire éprouver aucune réduction ; présenté au roi, par M.R.D.B. Citoyen français ; associé de l'Académie des belles-lettres de Marseille ; honoraire de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Amiens, censeur royal
• Entretiens sur la nature des dieux ; Traduits par l'abbé D'Olivet de l'Adémie Françoise. Tome premier.-[Tome second]
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome dix-neuvième.
• Les quatre poëtiques d'Aristote, d'Horace, de Vida, de Despréaux avec les traductions et des remarques par M. l'abbé Batteux,... Tome premier [-second]
• Cours d'operations de chirurgie, démontrées au Jardin royal, par M. Dionis, premier chirurgien de feuës Mesdames les Dauphines, & chirurgien-juré à Paris. Quatrième edition. Revûe, augmentée de remarques importantes, & enrichie de figures en tailles-douces qui representent les instrumens nouveaux les plus en usage. Par G. de La Faye, chirurgien-juré à Paris.
• Constitution de l'Angleterre, ou État du gouvernement anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe. Par M. de Lolme, membre du conseil des Deux-Cent de la république de Genève. Nouvelle édition entiérement revue & corrigée sur la quatrieme édition anglaise, dédiée au roi d'Ang.re Tome premier [-Tome second]
• De la décadence des lettres et des mœurs, depuis les Grecs et les Romains jusqu'à nos jours. Par M. Rigoley de Juvigny, conseiller honoraire au Parlement de Metz, de l'Académie des Sciences, Arts & Belles-Lettres de Dijon. Dédié au Roi.
• De la décadence des lettres et des moeurs, depuis les Grecs et les Romains jusqu'à nos jours. Par M. Rigoley de Juvigny, conseiller honoraire au Parlement de Metz, de l'Académie des Sciences, Arts & Belles-Lettres de Dijon. Dédié au Roi
• Optique de Newton, traduction nouvelle, faite par M*** [i.e. J. P. Marat] sur la dernière édition originale, ornée de vingt-une planches, & approuvée par l'Académie royale des Sciences ; dédiée au Roi, par M. Beauzée, éditeur de cet ouvrage, l'un des quarante de l'Académie françoise ; de l'Académie della Crusca ; des Académies royales de Rouen, de Metz, & d'Arras ; professeur émérite de l'Ecole royale militaire, & secrétaire-interprète de Monseigneur Comte d'Artois. Tome premier [-Tome second]
• Nouveaux mélanges de philosophie et de littérature; ou Analyse raisonnée des connoissances les plus utiles a l'homme et au citoyen; dédiées au Roi, par M. Gin, conseiller auGrand-conseil / A Paris. Chez Gueffier, imprimeur-libraire, rue de la Harpe, vis-à-vis la rue S. Severin. Moutard, imprimeur de la Reine, rue des Mathurins, hôtel de Cluny. Et Serviere, libraire, rue S. Jean de Beauvais. M. DCC. LXXXV. Avec approbation, & privilege du Roi
• Portrait de feu monseigneur le Dauphin / [Paris , 1766]
• La Vie de l'homme respectée & défendue dans ses derniers momens ; ou Instruction sur les soins qu'on doit aux morts, & à ceux qui paroissent l'être ; sur les funérailles & les sépultures : ouvrage dédié au Roi. / A Paris : chez Debure l'aîné, libraire, rue Serpente, Hôtel Ferrand. M. DCC. LXXXVII. Avec approbation & privilege du Roi. , 1787
• L'art des expériences, ou Avis aux amateurs de la physique, sur le choix, la construction et l'usage des instruments; sur la préparation et l'emploi des drogues qui servent aux expériences. Par M. l'abbé Nollet, de l'Académie royale des sciences, de la Société royale de Londres, de l'Institut de Bologne, &c. Maître de physique des enfans de France, & professeur royal de physique expérimentale au collége de Navarre. Seconde édition. Tome premier [-troisieme]
• Traité des affections vaporeuses des deux sexes, ou Maladies nerveuses, vulgairement appelées maux de nerfs. Par M. Pomme, docteur en Médecine de l'Université de Montpellier, Médecin-Consultant du Roi. Nouvelle édition augmentée & publiée par ordre du Gouvernement
• Oeuvres complettes de Messire Esprit Fléchier, éveque de Nismes, ci-devant prêtre de la doctrine chrétienne, & l'un des quarante de l'Académie françoise : revues sur les manuscrits de l'auteur, augmentées de plusieurs pièces qui n'ont jamais été imprimées, & accompagnées de préfaces, d'observations & de notes sur tous les endroits qui ont paru en avoir besoin. Tome I. partie I. [-V.]
• ABC royal, ou L'art d'apprendre a lire par les sons sans èpeler les voyelles ni les consonnes. Dédié aux enfans de France ; Monseigneur le duc de Berry, Monseigneur le comte de Provence, et Monseigneur le comte d'Artois. Troisiéme edition plus abregée
• Nouveau livre d'ecriture d'après les meilleurs exemples de Rossignol dedié a monseigneur le Dauphin
• La Batrachomyomachie, ou Le combat des rats et des grenouilles, hymnes, & autres pièces fugitives attribuées à Homère. Traduction nouvelle. Avec des notes hostoriques ; géographiques & littérales, dans la partie qui rapproche la géographie ancienne des noms modernes, a été dirigée par M. Mentelle, histotiographe de monseigneur le comte d'Artois. Dédié au Roi. Par M. Gin, conseiller au Grand-Conseil.
• Dictionnaire de l'Académie Françoise. Nouvelle édition. Tome premier. A=K.
• L'agriculture, ou les géorgiques françoises. Poëme. Seconde édition.
• Joannis Christiani Reil med. et chir. doct. prof. therap. p. o. directoris scholae clin. civitatis Halensis physici Memorabilium clinicorum medico-practicorum Vol. I. Fascic. I.
• De l'homme moral. Par M. l'abbé de Crillon / A Paris, chez G. Desprez, imprimeur du Roi & du clergé de France, rue Saint-Jacques; et veuve Duchesne, même rue, au Temple du goût. M. DCC. LXXI. Avec approbation & privilege du Roi
• Tablettes royales de renommée, ou Le correspondant. Pour servir de suite a l'Almanach general d'indication contenant une description des principales villes commerçantes du royaume & pays étrangers, leurs distances de cette capitale, leurs productions & commerce particulier. Les différentes monnoies, poids & mesures, & leur rapport à Paris. Les formalités que doivent observer les tireurs, accepteurs & porteurs de lettres de change, ou autres effets de commerce. Les noms & domiciles actuels des négocians, artistes célébres, & fabricans du royaume & des pays etrangers. Les remédes & secrets approuvés, & autres objets divers qui peuvent tendre à l'accroissement du commerce, à la perfection des arts, & à faire connoître & donner de la célébrité aux artistes, &c. &c. &c.
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome onzième.
• Cours d'operations de chirurgie, démontrées au Jardin royal, par M. Dionis, premier chirurgien de feuës Mesdames les Dauphines, & chirurgien juré à Paris. Quatriéme edition. Revûe, augmentée de remarques importantes, & enrichie de figures en tailles-douces qui représentent les instrumens nouveaux les plus en usage. Par G. de La Faye, chirurgien juré à Paris. / A Paris, ruë de la Bouclerie, près S. Severin : chez d'Houry, seul imprimeur & libraire de Monseigneur le duc d'Orleans. M. DCC. XL. Avec approbations & privilege du Roy. , 1740
• Essai sur l'Écriture Sainte, ou Tableau historique des avantages que l'on peut retirer des langues orientales, pour la parfaite intelligence des livres saints ; enrichi d'une planche en taille-douce, où sont gravés les caracteres de ces mêmes langues. Dédié au roi, par M. l'abbé Du Contant de La Molette, vicaire général de Vienne.
• Œuvres de Mirabeau. Dénonciation de l'agiotage et suite. — Observations sur Bicêtre. — Sur la réforme des Juifs. — Lettre sur Cagliostro et Lavater.
• Eloge du vrai sage, pour l'anniversaire de Mgr le Dauphin, ... / Paris : Simon , 1766
• Histoire de la Société royale de médecine. Année M. DCC. LXXVI. Avec les mémoires de médecine & de physique médicale, pour la même année, tirés des registres de cette Société.
• Œuvres complettes de messire Esprit Fléchier, éveque de Nismes, et l'un des quarante de l'Académie françoise : revue sur les manuscrits de l'auteur, augmentées de plusieurs pièces qui n'ont jamais été imprimées, & accompagnées de préfaces, d'observations & de notes sur tous les endroits qui ont paru en avoir besoin. Tome I. Partie II.
• Annales du théatre italien, depuis son origine jusqu'a ce jour : dédiées au roi ; Par M. d'Origny, conseiller en la cour des monnoies, ... / Paris : Veuve Duchesne , M. DCC. LXXXVIII [1788]
• Mémoires de l'académie royale de chirurgie. Nouvelle édition. Tome premier. / A Paris : chez P. Al. Le Prieur, imprimeur-libraire ordinaire du Roi, & de l'académie royale de chirurgie, rue S. Jacques, à l'Olivier. M. DCC. LXI. Avec privilege du Roi. , 1761
• Mémoire du Clergé au Roi. / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1789?]
• Lettres sur l'education religieuse de l'enfance. Précédées et suivies de détails historiques. Dédiées au Roi, par J. A. De Luc, lecteur de sa majesté la reine de la Grande-Bretagne ; des sociétés royales de Londres et de Dublin, de la société des scrutateurs de la nature de Berlin, de celle de minéralogie de Iena, et de plusieurs autres sociétés de naturalistes ; professeur de philosophie et géologie à Göttingue.
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome quatrième.
• Harangues choisies des historiens latins, traduites par M. l'Abbé Millot, de l'Académie de Lyon. Tome premier [-second] / A Lyon : Chez les Freres Perisse, libraires, grande rue Merciere. M. DCC. LXIV. , 1764
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome dix-huitième.
• Description historique de Paris, et de ses plus beaux monumens, gravés en taille-douce par F. N. Martinet,... pour servir d'introduction à l'histoire de Paris et de la France : dediée au roi, par M. Béguillet,... / Paris : chez les auteurs, Valade, la Veuve Duchesne , 1779-1781
• Descriptions des arts et métiers, faites ou approuvées par messieurs de l'Académie royale des sciences de Paris. Avec figures en taille-douce. Nouvelle edition publiée avec des observations, & augmentée de tout ce qui a été écrit de mieux sur ces matieres, en Allemagne, en Angleterre, en Suisse, en Italie. Par J.E. Bertrand... Tome VIII. Contenant l'art de l'indigotier, l'art de la porcelaine, l'art du potier de terre, l'art de faire les pipes, l'art de faire les colles, fabrique de l'amidon, l'art du savonnier, & l'art du relieur / A Neuchatel, de l'imprimerie de la Société typographique. M.DCC.LXXVII , 1777
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome douzième.
• Du service des hôpitaux militaires, rappelé aux vrais principes. Par M. Coste, premier médecin des camps et armées du Roi
• Dictionnaire de l'Académie françoise. Nouvelle édition. Tome premier. A= K [-second. L=Z] [2e tirage augmenté d'un Supplément.]
• Cours d'operations de chirurgie, démontrées au Jardin royal, par M. Dionis, premier chirurgien de feuës Mesdames les Dauphines, & chirurgien juré à Paris. Quatriéme edition. Revûe, augmentée de remarques importantes, & enrichie de figures en tailles-douces qui représentent les instrumens nouveaux les plus en usage. Par G. de La Faye, chirurgien juré à Paris
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome dixième.
• Nouveau livre d'ecriture d'après les meilleurs exemples de Rossignol dedié a monseigneur le Dauphin par son très humble obeissant et fidele serviteur Daumont gravé par Le Parmentier.
• Observations sur les maladies épidémiques, ouvrage rédigé d'après le tableau des Epidémiques d'Hippocrate et dans lequel on indique la meilleure méthode d'observer ce genre de maladies ... publ. par ordre du gouvernement et aux frais du Roi / Par M. Lépecq de la Cloture, docteur-régent en la faculté de médecine de Caen, agrégé au college des médecins de Rouen, médecin désigné de l'hôtel-Dieu de la même ville [...]
• Traité général des élémens du chant, dédié a monseigneur le Dauphin, par M. l'abbé Lacassagne.
• Tableau des variétés de la vie humaine, avec les avantages & les désavantages de chaque constitution ; & des avis très-importans aux peres et aux meres sur la santé de leurs enfans, de l'un & de l'autre sexe, sur-tout à l'âge de puberté ; ou l'on fait voir, qu'à cette époque, la plupart des maladies ne doivent pas être considérées comme telles, mais bien comme des efforts salutaires de la nature, pour le développement des organes ; & que les maladies graves doivent être traitées avec plus de ménagement & de circonspection, qu'à tout autre âge. Par M. G. Daignan, docteur en médecine de l'Université de Montpellier, médecin ordinaire du Roi, consultants des camps, des armées & des hôpitaux de Sa Majesté ; ci-devant Premier médecin des armées de Bretagne & de Geneve. Premiere [-seconde] partie
• Œuvres de M. le marquis de Pompignan : tome premier, contenant les poësies sacrées, et les discours philosophiques.
• Shakespeare traduit de l'anglois, par M. Le Tourneur : dédié au Roi. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Tér. Tome troisième.
• Principes de morale, de politique et de droit public, Puisés dans l'Histoire de notre Monarchie, ou Discours sur l'histoire de France. Dédiés au Roi. Par M. Moreau, Historiographe de France. Tome Premier-[Vingt-unième].
• Mémoires de M. Goldoni, pour servir à l'histoire de sa vie, et à celle de son théâtre. Dédiés au roi. Tome premier [-troisième].
• Leçons de morale, de politique et de droit public, puisées dans l'Histoire de notre monarchie. Ou nouveau plan d'étude de l'Histoire de France. Rédigé par les ordres & d'après les vues de feu monseigneur le Dauphin, pour l'instruction des princes ses enfans
• Les oeuvres d'Hésiode, traduction nouvelle, dédiée au roi. Enrichie de notes & du Combat d'Homère et d'Hésiode, opuscule grec qui n'avoit pas encore été traduit en notre langue. Par M. Gin, conseiller au Grand-Conseil
• Traité de vénerie / . Par M. d'Yauville, Premier Veneur, & ancien commandant de la Vénerie du Roi
• Description historique de Paris, et de ses plus beaux monumens, gravés en taille-douce par F. N. Martinet, ingénieur & graveur du Cabinet du Roi ; pour servir d'introduction à l'histoire de Paris & de la France : dédiée au Roi, par M. Béguillet, avocat au Parlement, & membre de plusieurs académies.
• Shakespeare traduit de l'anglois, par M. Le Tourneur. Dédié au Roi. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Tér. Tome cinquième.
• Abrégé de l'histoire du théatre françois, depuis son origine jusqu'au premier juin de l'année 1780 ; précédé du dictionnaire de toutes les pieces de théatre jouées & imprimées ; du dictionnaire des auteurs dramatiques, & du dictionnaire des acteurs & actrices ; dédié au Roi, par M. le chevalier de Mouhy, ancien officier de cavalerie, pensionnaire du Roi, de l'Académie des Sciences & Belles Lettres de Dijon. Nouvelle édition. Tome premier [-III]
• L'art des expériences, ou Avis aux amateurs de la physique, sur le choix, la construction et l'usage des instruments; sur la préparation et l'emploi des drogues qui servent aux expériences. Par M. l'abbé Nollet, de l'Académie royale des sciences, de la Société royale de Londres, de l'Institut de Bologne, &c. Maître de physique & d'histoire naturelle des enfants de France, & professeur royal de physique expérimentale au college de Navarre. Tome premier [-troisieme] / A Paris, chez P. E. G. Durand, neveu, libraire, aue S. Jacques, à la Sagesse. M. DCC. LXX. Avec approbation & privilege du Roi
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome vingtiéme.
• Shakespeare traduit de l'anglois, par M. Le Tourneur. Dédié au Roi. Homo sum : nihil humani à me alienum puto. tér. Tome sixième.
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome quatorzieme.
• Dictionnaire de l'Académie françoise. Nouvelle édition. Tome premier. A-K. [-second. L-Z]
• Conches, poëme au roi / [Sans lieu] , 1779
• Cours d'opérations de chirurgie, démontrées au Jardin du Roi par M. Dionis, premier chirurgien de Mesdames les Dauphines, & chirurgien juré à Paris. Huitieme edition, revue & soigneusement corrigée ; augmentée de remarques importantes, & enrichie de figures en taille douce qui représentent les instrumens nouveaux les plus en usage, par M. George de La Faye, professeur & démonstrateur roral en chirurgie, ancien chirurgien des camps & armées du Roi, ancien directeur de l'Académie royale de chirurgie, associé de l'Académie de Madrid & de celle de Rouen. Premiere [-seconde] partie.
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Tér. Tome premier.
• Cours d'operations de chirurgie, demontrées au Jardin Royal, par M. Dionis, premier chirurgien de feues Mesdames les Dauphines, & maitre chirurgien juré à Paris. Seconde edition, revûe, corrigée & augmentée par l'auteur
• Les devoirs du prince, réduits a un seul principe ; ou Discours sur la justice. Dédié au Roi. Par M. Moreau, historiographe de France. Nouvelle édition / A Paris, de l'Imprimerie de Monsieur. M. DCC. LXXXII.
• Collection des ports de France gravés d'après les dessins réunis pour le roi par le S[ieu]r Ozanne Ing[énieu]r de la Marine
• Mémoires de l'Académie royale de chirurgie. Nouvelle édition. Tome premier. / A Paris : chez Théophile Barrois le jeune, libraire, quai des Augustins, n° 18. M. DCC. LXXXVII. Avec privilège du Roi. , 1787
• Oeuvres de jurisprudence de M. Bouhier, président à Mortier au Parlement de Dijon, de l'Académie françoise, &c. Recueillies et mises en ordre avec des notes & additions, par M. Joly de Bevy, président à Mortier au même parlement, dédiées au Roi. Tome premier [-second].
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Tome dix-septième.
• Relation d'un voyage dans la mer du Nord, aux côtes d'Islande, du Groenland, de Ferro, de Schettland, des Orcades & de Norwége ; fait en 1767 & 1768. Par M. de Kerguelen Trémarec, lieutenant des vaisseaux du Roi, de l'Académie Royale de Marine, commandant les frégates la Folle & l'Hirondelle. Ouvrage enrichi de planches
• Apologie du mémoire présenté au Roi par monseigneur comte d'Artois, M. le prince de Condé, M. le duc de Bourbon, M. le duc d'Enghin & M. le prince de Conti ouvrage dédié à l'Assemblée des Etats-Généraux
• Collection d'observations sur les maladies et constitutions épidémiques ; ouvrage qui expose une suite de quinze années d'observations, & dans lequel les épidémies, les constitutions régnantes & intercurrentes, sont liées, selon le voeu d'Hippocrate, avec les causes météorologiques, locales & relatives aux différents climats, ainsi qu'avec l'histoire naturelle & médicale de la Normandie. On y a joint un appendix sur l'ordre des constitutions épidémiques. Publié par ordre du gouvernement , dédié au Roi, par M. Lépecq de La Cloture, docteur-régent & professeur royal de chirurgie, en la faculté de médecine de Caen ; agrégé au College des médecins de Rouen ; médecin désigné de l'Hôtel-Dieu de la même ville ; médecin de la généralité pour les maladies épidémiques ; associé à la Société royale de médecine de Paris ; membre de l'Académie des sciences, belles-lettres & arts de Rouen ; & de celle des belles-lettres de Caen.
• Shakespeare traduit de l'anglais, dédié au Roi. Par M. Le Tourneur. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Ter. Tome seiziéme.
• Traité des affections vaporeuses des deux sexes, ou maladies nerveuses vulgairement appelées maux de nerfs. Par M. Pomme, docteur en médecine de l'université de Montpellier, médecin-consultant du Roi. Nouvelle édition, augmentée & publiée par ordre du Gouvernement.
• Traité sur la construction des vaisseaux, dédié et présenté au roi, par M. le Comte du Maitz de Goimpy,...
• Shakespeare traduit de l'anglois, dédié au Roi. Homo sum : humani nihil à me alienum puto. Tér. Tome second.
• Dictionnaire de l'Académie françoise. Nouvelle édition. Tome premier. A-K [-Tome second. L-Z].
• Essai sur l'éducation des aveugles, ou exposé des différens moyens, vérifiés par l'expérience, pour les mettre en état de lire, à l'aide du tact, d'imprimer des livres dans lesquels ils puissent prendre des connoissances de langues, d'Histoire, de géographie, de musique, &c., d'exécuter différens travaux relatifs aux métiers, &c., dédié au roi, par M. Haüy, interprète de sa majesté, de l'amirauté de France, & de l'Hôtel-de-ville de Paris ; membre & professeur du bureau académique d'ecriture, pour la lecture & vérification des ecritures anciennes & etrangères
• Adresse de la Convention nationale aux Français : [après l'exécution de Louis XVI] / [Paris] : sn , [1793]
• Tagebuch Ludwigs des Sechzehnten und seiner Familie im Tempel-Thurm : aus dem Französischen / Jean Baptiste Cant Hanet Cléry / [London] : [Campe] , 1798
• Sermon d'action de grâces pour le rétablissement de la paix et de commémoration de la mort de Louis XVI : prononcé à Paris, dans l'église des chrétiens de la Confession d'Augsbourg, le 26 juin 1814 / par Jean-Jacques Goepp,... / Paris : impr. de d'Hautel , 1814
• Brief des Königs, [Louis XVI, roi de France] welcher den 13ten September 1791 der Nationalversammlung durch den Minister der Gerechtigkeitspflege überbracht worden : vorausgehend: Abschrift des Briefs von Herrn Delessart, Minister des Innern, an das Niederrheinische Departement : 14. Sept. 1791 / Strassburg : [s.n.] , [1791]
• Leben und Tod Ludwig XVI. Königs von Frankreich und seiner Gemahlin, Marie Antoinette : nebst einem Anhang über das tragische Schicksal des Herzogs von Enghien / nach den zuverlässigsten Quellen geschildert von Dr. Heinrich Elsner / Stuttgart : L. F. Rieger & Comp. , 1837
• Le Livre des Statuts de la Compagnie de S[ain]t Hierosme avec la Confirmation d'iceux donnés par les Saincts Peres, co[n]tenant ensemble les noms des Confraires d'icelle, Esrigée en l'année MDLXXV / Edition électronique : numérisation 2012 / Toulouse : SICD de Toulouse , 2012
• Discours prononcé par le Roi, à l'Assemblée nationale, le 4 Février 1790 / A Strasbourg : Levrault , 1790
• Schilderung des häuslichen Lebens, des Karakters und der Regierung Ludwigs des Sechszehnten, Königs von Frankreich und Navarra / von Christoph Girtanner / Berlin : J. F. Unger , 1793
• Geheime Geschichte von Coblenz während der französischen Revolution : aus den Urkunden der Cabinette des Churfürsten und der Prinzen Brüder Ludwigs des XVI / [Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard] / Frankfurt , 1795
• Tagebuch über die Vorfälle im Tempel-Thurme während der Gefangenschaft Ludwigs des XVI Königs von Frankreich / von H. Clery Kammerdiener des Königs ; aus dem Original-Manuscript übersetzt von M. ... / London : gedr. bey T. Bayles , [1798]
• Anekdoten und Karakterzüge aus dem Leben Ludwigs des XVI I. Bd. in 3 Heften, : Nach dem Französischen / Berlin : Schöne , 1793-1794
• Le Livre des Statuts de la Compagnie de S[ain]t Hierosme avec la Confirmation d'iceux donnés par les Saincts Peres, co[n]tenant ensemble les noms des Confraires d'icelle, Esrigée en l'année MDLXXV / [Toulouse] , [1604?-1769]
• Histoire de la ville de Paris, composée par D. Michel Felibien, reveue, augmentée et mise au jour par D. Guy-Alexis Lobineau, tous deux prêtres religieux benedictins, de la congregation de Saint Maur. Justifiée par des preuves autentiques, & enrichie de plans, de figures, & d'une carte topographique. Divisée en cinq volumes in folio.Tome premier [-cinquiéme, contenant le troisiéme volume des pieces justificatives]. / A Paris, chez Guillaume Desprez, imprimeur & libraire du Roi. Et chez Jean Desessartz, rue Saint Jacque, à Saint Prosper, & aux trois Vertus. M. DCC. XXV. Avec privilege & approbation.
• La Dance aux aveugles, et autres poësies du XV. siécle extraites de la bibliotheque des ducs de Bourgogne / Se vend a Lille, : chez André Joseph Panckoucke libraire , 1748
• Catalogue des livres imprimez de la Bibliotheque du Roy. Theologie. Premiere [-Troisiéme] partie / A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCXXXIX[-M.DCCXLII]
• L'atlas des temps, divisé en quatre livres, la période de Louis le Grand, la nouvelle méthode chronologique, la chronologie sacrée de l'Ancien Testament, & la chronologie nouvelle des années de grâce... Dédié au roy. Par R. P., seigneur de La Motte. / A Amiens : de l'imprimerie de Guislain le Bel, imprimeur du Roy. Et se vend à Paris, chez Nicolas Padeloup, libraire, rüe S. Jacques, proche les Mathurins, à l'Enseigne du Mont Carmel. M. DC. LXXXIII.
• Etat ou tableau de la ville de Paris, considérée relativement au necessaire, à l'utile, à l'agreable, & à l'administration. / A Paris, chez Prault pere, chez Valat-Lachapelle, quai de Gêvres, au Paradis. Chez Guillyn, quai des Augustins, près le Pont S. Michel. Chez Duchesne, rue S. Jacques, au-dessus des Mathurins. Chez Lambert, rue & près la Comédie Françoise. M.DCC.LX.
• La pratique du jardinage... / Ouvrage rédigé après sa mort sur ses mémoires, par M. D*** [Antoine-Nicolas Dézallier d'Argenville]... / A Paris : chez Debure père , 1770
• Institutions mathématiques, servant d'introduction à un cours de philosophe à l'usage de France ; ouvrage dans lequel on a renfermé l'arithmétique, l'algèbre, les fractions ordinaires & décimales, l'extractions des racines quarrées & cubiques, le calcul des radicaux & des exposants, les raisons, proportions & progressions arithmetiques & géométriques ; les logarithmes, les équations, les problêmes indéterminés, la théorie de l'infini, les combinaisons, la géométrie et la trigonométrie ; la méthode de lever les plans, la mesure des terrains, la division des champs & le nivellement ; les sections coniques, & les principes du calcul différentiel & du calcul intégral, & plusieurs connoissances utiles aux militaires. Les matieres sont traitées clairement, & mises à la portée des commençants. Par l'abbé Sauri / A Paris, chez Valade. M.DCC.LXX , 1770
• Almanach royal, année commune M. DCC. LXCI. : présenté à Sa Majesté pour la première fois en 1699 / par Laurent d'Houry, Editeur
• Journal du voyage de M. le marquis de Courtanvaux sur la frégate l'Aurore pour essayer par ordre de l'Académie plusieurs instrumens relatifs à la longitude / mis en ordre par M. Pingré ... de concert avec M. Messier... / A Paris : de l'Imprimerie royale , 1768
• Le grand dictionnaire géographique et critique par M. Bruzen La Martinière géographe de sa majesté catholique Philippe V. roi des Espagnes et des Indes. Tome premier. A [-Tome neuvième. V.U.W.X.Y. & Z]. / A La Haye, chez P. Gosse, R.-C. Alberts, P. de Hondt. A Amsterdam, chez Herm. Uytwerf & Franç. Changuion. A Rotterdam, chez Jean Daniel Beman. M. D. CC. XXVI [-MDCCXXXIX].
• Les Ruines des plus beaux monuments de la Grèce, considérées du côté de l'histoire et du côté de l'architecture par M. Le Roy,... T. 2 : Tome second, qui contient les ruines des monuments élevés par les Athéniens après la fin du siècle de Périclès et les antiquités de Corinthe et de Sparte ; avec un Essai sur la théorie de l'architecture et une Dissertation sur la longueur de la carrière d'Olympie. Seconde éd. corr. et augm. / A Paris : de l'impr. de Louis-François Delatour , 1770
• Histoire philosophique et politique : des établissemens & du commerce des Européens dans les deux Indes ... / Raynal / A Geneve : Chez les Libraires Associés , 1775
• Apologie du Capitaine Thurot, extraite de différens journaux de ses navigations sur les côtes d'Irlande & d'Écosse, pendant les années 1757 & 1759. Contre l'auteur anonyme d'un journal, au sujet de ce brave marin. / A Londres; et se trouve à Paris chez Michel Lambert, imprimeur-libraire, rue de la Harpe. M. DCC. LXXVIII.
• Observations sur les maladies épidémiques, ouvrage rédigé d'après le tableau des "Epidémiques" d'Hippocrate et dans lequel on indique la meilleure méthode d'observer ce genre de maladies... par M. Lépecq de La Clôture, docteur-régent en la Faculté de médecine de Caen, agrégé au collège des médecins de Rouen, médecin désigné de l'Hôtel-Dieu de la même ville
• Voyage aux îles de Lipari, fait en 1781, ou Notices sur les îles Æoliennes, pour servir à l'histoire des volcans ; suivi d'un mémoire sur une espèce de volcan d'air, & d'un autre sur la température du climat de Malthe, & sur la différence de la chaleur réelle & de la chaleur sensible ; par M. le commandeur Déodat de Dolomieu, correspondant de l'Académie des sciences, &c. &c.
• Voyage au pôle boréal, fait en 1773 par ordre du roi d'Angleterre par Constantin-Jean Phipps. Traduit de l'anglois [par J.N. Demeunier] / A Paris : chez Saillant & Nyon , 1775
• Recueil des fêtes et spectacles donnés devant Sa Majesté à Versailles, à Choisy & à Fontainebleau, pendant l'année 1771 / [Paris] : De l'imprimerie de P. Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la Chambre & Menus-Plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande Chapelle de Sa Majesté , 1771
• Elémens d'algèbre ou du calcul littéral, avec un précis de la méthode analytique appliquée à la résolution des équations du premier et du second degré, par M. Le Blond... / A Paris : chez Ch. Antoine Jombert , 1768
• Tusculanes de Cicéron, traduites par Messieurs Bouhier, & d'Olivet, de l'Académie Françoise. Avec des remarques. Tome premier [-second]. / A Paris, chez Gandouin, quai des Augustins, à la descente du Pont-neuf, à la belle Image. M. DCC. XXXVII.
• Glossarium ad scriptores mediae et infimae Latinitatis / auctore Carolo Dufresene ... / Ed. nova locupletior et auctior
• Relation de la feste de Versailles. Du 18. juillet mil six cens soixante-huit
• Cosmographie élémentaire, divisée en parties astronomiques et géographique. Ouvrage dans lequel on a tâché de mettre les vérités les plus intéressantes de la physique céleste, à la portée de ceux même qui n'ont aucune notion de mathématiques; avec des planches et des cartes. Dédiée à monseigneur le Duc d'Angoulême, par M. Mentelle,... / A Paris, chez l'auteur, hôtel de Mayence, près d'un notaire, rue de Seine, fauxbourg S. Germain. M. DCC. LXXXI.
• Les Ruines des plus beaux monuments de la Grèce, considérées du côté de l'histoire et du côté de l'architecture par M. Le Roy,... T.1 : Tome premier qui contient les ruines des monuments élevés par les Athéniens avant la fin du siècle de Périclès ; avec un Essai sur l'histoire de l'architecture et une Dissertation sur la longueur du pied grec. Seconde éd. corr. et augm. / A Paris : de l'impr. de Louis-François Delatour , 1770
• Liste de messieurs les chevaliers, commandeurs et officiers des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre Dame de Mont Carmel et de Saint Lazare de Jerusalem, suivant l'année de leur promotion. / Paris : Veuve Delatour , 1759
• Les statuts de l'Ordre du St Esprit estably par Henri III.me du nom, Roy de France et de Pologne, au mois de décembre l'an M.D.LXXVIII / [A Paris] : de l'Impr. royale , 1740
• Veterum mathematicorum Athenæi, Bitonis, Apollodori, Heronis, Philonis et aliorum opera, græce et latine pleraque nunc primum edita. Ex manuscriptis codicibus Bibliothecæ regiæ. / Parisiis, ex Typographia regia. M. DC XCIII.
• Mélanges d'histoire naturelle. Par Alleon Dulac, avocat en Parlement & aux Cours de Lyon. Tome premier [-sixieme]
• Examen maritime, théorique et pratique, ou Traité de méchanique, appliqué à la construction et à la manœuvre des vaisseaux et autres bâtiments. Par Don Georges Juan, commandeur d'Aliga, dans l'Ordre de Malthe, chef d'escadre des Armées navales de sa Majesté catholique, commandant des Gardes de sa Marine, de la Société royale de Londres, de l'Académie royale de Berlin, & correspondant de l'Académie royale des Sciences de Paris. Traduit de l'espagnol, avec des additions, par M. Levêque, ingénieur hydrographe de la Marine, correspondant de l'Académie royale de Marine, & du Musée de Paris; professeur royal en hydrographie & mathématiques, à Nantes. Tome premier [-second].
• Les statuts de l'ordre du St. Esprit estably par Henri III.ème du nom Roy de France et de Pologne au mois de déçembre l'an M.D.LXXVIII. / [Paris] : De l'Imprimerie Royale , 1788
• La Poëtique de la musique. Par M. le comte de La Cépède, des Académies et Sociétés royales de Dijon, Lyon, Toulouse, Rome, Stockholm, Hesse-Hombourg, Munich, etc. Tome premier [-second] / A Paris, : de l'imprimerie de Monsieur , 1785
• Oeuvres de Monsieur Houdar de La Motte, l'un des quarante de l'Académie françoise, dédiées à S.A.S M. le Duc d'Orléans, premier prince de Sang. / Paris : Prault d'aîné , 1754
• Suite des remarques nouvelles sur la langue françoise. [Par le P. D. Bouhours] / A Paris : chez J.-F. Josse & C. J.-B. Delespine , 1737
• Essai sur l'éducation des aveugles, ou exposé des différens moyens, vérifiés par l'expérience, pour les mettre en état de lire, à l'aide du tact, d'imprimer des livres dans lesquels ils puissent prendre des connoissances de langues, d'histoire, de géographie, de musique, &c., d'exécuter différens travaux relatifs aux métiers, &c., dédié au roi, par M. Hau͏̈y... / A Paris; imprimé par les Enfans-Aveugles, sous la direction de M. Clousier, imprimeur du roi, & se vend, à leur seul bénéfice, en leur maison d'education, rue Notre-Dame-des-Victoires. M.DCC.LXXXVI
• Les oeuvres d'Hésiode, traduction nouvelle, dédiée au roi. Enrichie de notes & du Combat d'Homère et d'Hésiode, opuscule grec qui n'avoit pas encore été traduit en notre langue. Par M. Gin, conseiller au Grand-Conseil
• Sacre et couronnement de Louis XVI, roi de France et de Navarre, a Rheims, le 11 juin 1775. Précédé de Recherches sur le sacre des rois de France, depuis Clovis jusqu'à Louis XV [par N. Gobet] et suivi d'un Journal historique de ce qui s'est passé... [par l'abbé Pichon] [et d'Explications des différens habillemens pour le sacre de Louis XVI] ; Enrichi... de figures... gravées par le sieur Patas avec leurs explications / A Paris : chez Vente , 1775
• Catalogue des livres imprimés de la Bibliotheque du Roy. Belles lettres. Tome premier [- second] / A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCL
• Les Nouvelles découvertes des russes entre l'Asie et l'Amérique avec l'histoire de la conquête de la Sibérie & du commerce des russes et des chinois. Ouvrage traduit de l'anglois de M. Coxe [par Jean-Nicolas Demeunier]. / A Paris : Hôtel de Thou [Panckoucke] , 1781
• Lettres de Monsieur de La Motte, suivies d'un recueil de vers du mesme auteur, pour servir de supplément à ses œuvres.
• De la décadence des lettres et des mœurs, depuis les Grecs et les Romains jusqu'à nos jours. Par M. Rigoley de Juvigny, conseiller honoraire au Parlement de Metz, de l'Académie des Sciences, Arts & Belles-Lettres de Dijon. Dédié au Roi.
• Histoire naturelle, générale et particulière, servant de suite à la Théorie de la terre, et d'introduction à l'Histoire des minéraux. Supplément[s]. T. I [-V] / A Paris : de l'Imprimerie royale , 1774-1778
• Histoire d'Écosse, durant les règnes de la reine Marie, et du roi Jacques VI, jusqu'à l'avénement de ce Prince au Trône d'Angleterre ; avec un précis de l'Histoire d'Ecosse, qui précède cette époque : par Guillaume Robertson, traduction nouvelle. Tome premier [-troisième]
• Recueil de plusieurs des ouvrages de Monsieur le président Rolland, imprimé en exécution des déliberations du bureau d'administration du College de Louis-le-Grand, des 17 janvier & 18 avril 1782
• Loi relative à l'organisation de la Gendarmerie nationale, donnée à Paris, le 29 avril 1792, l'an IVe de la liberté / A Paris : De l'Imprimerie royale , 1792
• Edit du roi, portant création d'un emprunt de cent vingt-cinq millions, en cent vingt-cinq mille billets de mille livres : produisant intérêt à cinq pour cent, & remboursables en vingt-cinq ans, avec accroissement de capital : donné à Versailles au mois de décembre 1784 / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Lois dont la première du I.er mai 1792, est relative à l'organisation de la Garde nationale ; & la seconde du 11 dudit mois, est relative aux officiers de gardes nationaux volontaires
• Loi concernant la formation, l'organisation & la solde des bataillons des gardes nationales volontaires. Donnée à Paris, le 3 février 1792
• Loi relative à l'habillement des bataillons de gardes nationales volontaires. Donnée à Paris, le 4 Avril 1792
• Loi relative au commandement en chef des bataillons de gardes volontaires nationaux. Donnée à Paris le 6 avril 1792
• Ode a ma patrie, présentée au Roy, par M. d'Hermand, âgé de 18 ans / [Paris , 1774]
• Testament de Louis XVI / Paris : le Cadratin , 1993
• Description historique et topographique de la montagne, de la ville, et des fortifications de Gibraltar, avec un détail de la baie & du détroit, & aussi des endroits qui peuvent contribuer à l'attaque & à la défense de cette place. Présentée au Roi / A Paris, chez Legras... Et Gobreau... 1782
• Louis XVI / Alfred de Falloux / Réédition du texte de 1840 / La Salle de Vihiers : Pic de la Mirandole Editions , 2003
• Louis XVI : un nouveau visage de la Révolution française / Morgan Lazartigues / Paris : Éditions Lanore , DL 2024
• Proposition inutilement faite par M. d'Eprémesnil, à l'Assemblée, dans la séance du matin, le 28 mars 1791 ; suivie d'un appercu de l'opinion qu'il auroit prononcée, s'il avoit eu la liberté de la parole. Déposé, suivant mon usage, chez M. Dufoulleur, notaire, rue Montmartre / [France : s.n.] , [1791?]
• "Repique est Capet" : Louis XVI dans la caricature : naissance d'un langage politique / Annie Duprat ; sous la direction de Claude Langlois / , 1991
• Cérémonie du Sacre de Louis XVI. dans l'Eglise de Reims le 11 Juin 1775 / [s.l.] : [s.n.] , [vers 1775]
• Matroco, drame burlesque, en quatre actes, et en vers mêlé d'ariettes et de vaudevilles; représenté devant Leurs Majestés, par les Comédiens italiens ordinaires du Roi, en 1777. Et à Paris, par les mêmes commédiens le 4 février 1778 / A Paris, : chez la veuve Duchesne, libraire, rue St. Jacques, au Temple du goût , 1778
• Ludwig XVI., 1754-1793 : König von Frankreich / Angela Taeger / Stuttgart : W. Kohlhammer , cop. 2006
• Louis XVI, le prisonnier de Varennes / Jacques Hussenet / Varenne-en-Argonne : ÉditionsTerre d'Argonne , DL 2018
• Ceremonie de la Bénédiction Nuptiale donnée dans la Chapelle de Versailles le 16 mai 1770, par M.r de la Roche-Aymon, Archevêque de Rheims, à Louis-Auguste, Dauphin de France, et a l'Archiduchesse Marie-Antoinette d'Autriche, sœur de l'Empereur / A Paris chez Basset rue S.t Jacques , [vers 1770]
• Les maris corrigés, comédie en trois actes et en vers, représentée, pour la premiere fois, par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le mardi 7 août 1781. Par M. de La Chabeaussiere.
• La Famille royale à Paris : de l'histoire à la légende : [exposition] Musée Carnavalet, 16 octobre 1993-9 janvier 1994 / [par Anne Forray-Carlier, Jacques Hamann, François Macé de Lépinay... et al.] ; [publié par le Musée Carnavalet] / Paris : Paris-Musées , DL 1993
• La famille royale au Temple : journal de la captivité / par Cléry ; Introduction et notes de MM. Maurice Vitrac et Arnould Galopin / Paris : A. Fayard , [1906?]
• Voyage de Louis XVI dans sa province de Normandie : manuscrit trouvé dans les papiers d'un auguste personnage / Saint-Wandrille : Éd. de Fontenelle , 1991
• Louis XVI : le procès de la royauté / Jean Jaurès ; présenté par Max Gallo / Paris : Tallandier , DL 2005
• La cour et l'opéra sous Louis XVI : Marie-Antoinette et Sacchini, Salieri, Favart et Gluck / Adolphe Jullien / [s. l.] : A. Forni , impr. 1979
• La France, au Roi. Sonnet / [S. l. , 1774]
• D'une mort à l'autre : précipices de la Révolution / Myriam Revault d'Allonnes / Paris : Éd. du Seuil , DL 1989
• Old Regime France : 1648-1788 / edited by Willam Doyle / Oxford : Oxford University Press , 2001
• L'Art du valet de limier, avec la maniere la plus simple de dresser un chien de plaine, & diverses recettes pour guérir les chiens des maladies les plus dangeureuses; auquel on a joint un état des différens rendez-vous de chasse du roi & des princes du sang, avec la distribution des quêtes & le placement des relais. Dédié à S.A.S. monseigneur le prince de Conty. Par messieurs Desgraviers,... / A Paris : chez Prault, imprimeur du roi, quai des Augustins, à l'Immortalité. , 1784.
• Anecdotes du règne de Louis XVI, contenant tout ce qui concerne ce monarque, sa famille et la Reine... l'Assemblée nationale... les détails intéressans et secrets de la Révolution,... les événemens de la dernière guerre... &c. Tome premier [-sixième]
• Ludovico XVI, regi christianissino, ob donatam sui effigien gratias egit Argentoratensis episcopalis Universitas die 6 julii anno 1784, in aula majore academica oratore Francisco Georgio Ditterich,... / Haguenoae : typis Sebastiani Koenig , 1784
• Louis XVI and the comte de Vergennes : correspondence 1774-1787 / edited and with an introduction by John Hardman and Munro Price / Oxford : Voltaire foundation , 1998
• Souvenirs d'un page de la cour de Louis XVI / par Félix, comte de France d'Hézecques-- ; publiés par M. le comte d'Hézecques-- / Paris : G. Monfort , c1998
• Le patriote. Vers présentés au Roi, le 15 juin 1774, par M. Bois, employé aux archives de l'hôtel-de-ville de Paris / A Paris, chez Guillaume pere, libraire, quai Pelletier, près la Grève. M. DCC. LXXIV. Avec permission
• La joye de la nation, par M. Dru, compagnon savetier. Mis au jour par mademoiselle Fontanges, son amante / A Paris, de l'imprimerie de Quillau, rue du Fouare. 1774
• Les Monuments expiatoires du supplice de Louis XVI et de Marie-Antoinette sous l'Empire et la Restauration, 1812-1830 / Jean-Marie Darnis, ... ; M. Michel Fleury, dir. de recherche / Paris : [s.n.] , 1972
• Trois erreurs politiques : Louis XVI, Robespierre, Napoléon ; suivies de Louis XVIII / Jean Héritier / Paris : Librairie de France , 1932
• Eloge historique de Louis XVI, suivi de quelques pièces de vers sur les Bourbons et la paix / par H. Vienne,... / Guéret : F. Bétoulle , 1814
• Vie du roi Louis XVI / Nîmes : C. Lacour , 1998
• Au couchant de la monarchie : Louis XVI et Necker, 1776-1781 / Marquis de Ségur,... / Paris : Calmann-Lévy, éditeurs
• Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan, professeur de l'Université au collège du Panthéon Français, ci-devant Montaigu : électeur du département de la Manche ; acceptée par la section du Panthéon François, imprimée à ses frais, & présentée au nom des 48 sections ; imprimée et envoyée aux 84 départemens par ordre de la Convention nationale
• La démocratie française illimitée/La monarche française limitée / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1792]
• Eloge de Louis XVI, roi de France et de Navarre; sujet d'un prix extraordinaire proposé par l'académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse, qui a obtenu une des deux médailles d'or, décernées par cette académie, dans sa séance publique du 28 août 1817; par P. C. Amilhau, avocat à la cour royale de Toulouse. / Toulouse : De l'imprimerie de Caunes , 1817
• Mon témoignage sur la détention de Louis XVI et de sa famille dans la tour du Temple / par Ch. Goret, ancien membre de la Commune du 10 août 1792 / Paris : F.-M. Maurice , 1825
• Les événemens imprévus, comédie en trois actes, mêlée d'ariettes ; représentée devant Leurs Majestés, à Versailles le 11 novembre 1779 ; et à Paris, par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le samedi 13 du même mois / A Paris, : chez la Veuve Duchesne, libraire, rue Saint-Jacques, au Temple du goût , 1779
• Louis XVI et ses défenseurs... / [François-Nicolas Dufriche de Foulaines] / Paris : Migneret , 1818
• L'entrée des Israélites dans la société française et les états chrétiens, d'après des documents nouveaux / par l'abbé Joseph Lémann / 3e éd. / Paris : V. Lecoffre , 1886
• Testament de Louis XVI, tel qu'il a été envoyé par la Commune de Paris au Conseil exécutif / [signé Louis] / [S. l. : sn] , [17XX]
• Compte rendu au Roi, par M. Necker, Directeur général des finances. Au mois de janvier 1781. Imprimé par ordre de Sa Majesté.
• [Détail des décorations du feu d'artifice] Moitié du grand if sur la terrasse de l'Orangerie. Un des cinquante petits navires. Moitié du temple du Soleil. Moitié d'une des quatre fontaines. Moitié d'une des 6 arcades. Moitié d'une des 14 arcades. Décoration qui enveloppoit le bassin d'Apollon, du côté du Nord. Décoration du Tapis Verd. / [Paris] : [Mlle. Le Rouge] , [1770]
• Le dernier règne : chronique de la France de Louis XVI : 1774-1789 / Pierre Rétat / [Paris] : Fayard , DL 1995
• Recueil de divers écrits sur les Édits du 8 mai 1788, & sur les États-Généraux.
• Mémoires sur la Révolution Tome II, 1791-1795 / Louise Félicité de Croy͏̈ d'Havré duchesse de Tourzel / Clermont-Ferrand : Paleo , cop. 2004
• Convention nationale. Opinion de Louis-Marie Réveillère-Lepaux ; député a la Convention nationale par Mayenne et Loire, sur la question de savoir si Louis XVI peut être mis en jugement. Imprimée par ordre de la Convention nationale
• La Révolution qui lève : de l'affaire du collier à l'appel aux notables : 1785-1787 / Claude Manceron / Paris : Robert Laffont , DL 1979
• Testament et manifeste de Louis XVI / édition présentée par Jean-Christian Petitfils ; introduction de Jacques de Saint Victor / [Paris] : Équateurs , DL 2014, cop. 2014
• L'image de Louis XV et Louis XVI entre tradition et création : statégies figuratives et inscription dans l'espace public, 1715-1793 / Aurore Chéry ; sous la direction de Bernard Hours / , 2015
• Les otages de Louis XVI et de sa famille / A Paris, chez Pillet, imprimeur-libraire, rue Christine, N° 5. 1814
• Louis XVI et la famille royale : catalogue enonçant les titres de 3 000 volumes / par Armand Granel / Paris : A. Picard et fils , 1905
• La Vie et le martyre de Louis seize, roi de France et de Navarre, immolé le 21 janvier 1793 : avec des notes, et un examen du décret régicide... par M. de Limon... / Quatrième édition, revue, corrigée, augmentée du Testament du Roi / A Ratisbonne : chez Lemarié , 1793
• Louis XVI et sa cour / par Amédée Renée / 2ème éd. rev. et enrichie de nouveaux documents / Paris : Firmin Didot frères, fils , 1858
• Louis XVI avant la Révolution / par Pierre Marcel,... ; Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts, Musée pédagogique, Service des projections lumineuses / Melun : Imprimerie Administrative , 1903
• Louis XVI I, 1754-1786 / Jean-Christian Petitfils / Paris : Perrin , impr. 2010
• Louis XVI / Henri-Robert / Paris : E. Flammarion , 1928
• Genetic comparison of the head of Henri IV and the presumptive blood from Lous XVI (both Kings of France) / Philippe Charlier, Iñigo Olalde, Jean-Pierre Babelon, Carles Lalueza-Fox [et al...] / Amsterdam : Elsevier , 2013
• Remontrances au roi, sur la lettre de M. le comte de Montmorin, aux ambassadeurs et ministres de France auprès des cours étrangères, du 13 avril 1791 / [Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu , ca 1791]
• La Cour et l'opéra sous Louis XVI : Marie-Antoinette et Sacchini, Salieri, Favart et Gluck : d'après des documents inédits conservés aux archives de l'Etat et à l'Opéra / Adolphe Jullien / Paris : Didier et cie , 1878
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple pendant la captivité de Louis XVI / par M. Cléry,... / Nouvelle édition donnée par les héritiers de l'auteur, augmentée de notices curieuses... / Paris : C.-F. Patris , 1814
• Oraison funèbre de Sa Majesté très-chrétienne Louis XVI, roi de France et de Navarre, prononcée en latin, dans la chapelle du Quirinal, en présence de notre Très-Saint Père le pape Pie VI, par monseigneur Léardi de Casal-Montferrat, camérier secret de Sa Sainteté ; et traduite par M. l'abbé d' Hesmivy d'Auribeau, archidiacre, official et vicaire-général de Digne.
• Histoire de Louis XVI : avec les anecdotes de son règne / par P. V. J. de Bourniseaux / Seconde édition. / Paris : Moureau-Rosier , 1830
• Louis XVI : le règne interrompu / Guy Chaussinand-Nogaret / Paris : Tallandier , DL 2006
• Louis XVI, le roi bienfaisant / Jean de Viguerie / [Monaco] : Éd. du Rocher , DL 2003, cop. 2003
• Le voyage de Louis XVI en Normandie, 21-29 juin 1786 : textes et documents / réunis par J.-M. Gaudillot ; préface de Charles H. Pouthas,... ; Société Nationale academique de Cherbourg / Caen : Société d'Impressions Caron et Cie , 1967
• Louis XVI : the silent king / John Hardman / London : Arnold , 2000
• Lettres autographes de Louis XVI, de Marie-Antoinette, de Philippe duc d'Orléans, etc... / publ. par M. Jules de Bourrousse de Laffore,... / [Agen] : [impr. P. Noubel] , 1856
• Iphigénie, en Aulide, tragédie-opéra, en trois actes, représenté devant Leurs Majestés, à Fontainebleau, en 1777 / [S.l.] : De l'imprimerie de Pierre-Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la chambre & menus-plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande chapelle de Sa Majesté , 1777
• Thesée, tragédie en cinq actes; représentée, pour la premiere fois, devant leurs Majestés a Fontainebleau, le 7 novembre 1765, et par l'Academie-royale de musique, le mardi 13 janvier 1767 / A Paris : chés De Lormel, imprimeur de ladite Académie, rue du foin, à l'Image Sainte Genevieve , 1767
• Death and the crown : ritual and politics in France before the Revolution / Anne Byrne / Manchester : Manchester university press , 2020
• Le grand triomphe de la France, sur l'auguste famille royale; par Louis-Jacques Bordier / [Paris , 1774]
• Convention nationale. Suite de l'opinion de Pierre-Florent Louvet, député du département de la Somme, sur l'affaire du ci-devant Roi ; imprimée par ordre de la Convention nationale. / [Paris , 1792 ou 1793]
• Relation de la fête célébrée dans la chapelle royale de messieurs les pénitens bleus de Toulouse, du 25 août 1775. A l'occasion du sacre & du couronnement de Sa Majesté Louis XVI. Avec le discours prononcé dans cette cérémonie par le P. Rouaix, professeur de philosophie au college des doctrinaires de Carcassonne.
• Le procès de Louis XVI, ou collection complette, des opinions, discours et mémoires des membres de la Convention nationale, sur les crimes de Louis XVI; ouvrage enrichi des diverses pìeces justificatives, mises sous les yeux de la Convention, et dont elle a ordonné l'impression, telles que celles qui ont été trouvées chez l'intendant de la liste civile, dans l'armoire de fer, etc; et dont les inventaires ont été dressés, tant par les commissaires de la Convention nationale, que par ceux de la commune de Paris. Tome premier [-Tome neuviéme]... / A Paris, chez Debarle, imprimeur-libraire, quai des Augustins, n° 17, au Bureau général des journaux. L'an III de la République. (1795.) , 1795
• Louis XVI détrôné avant d'être roi / l'abbé Proyart / [Reproduction en fac-similé] / Nîmes : Lacour-Ollé , 2008
• Histoire de France au dix-huitième siècle / J. Michelet / Deuxième édition. / Paris : Chamerot , 1864-1867
• Un petit mot à Louis XVI sur les crimes de ses vertus et l'insuffisance pour le bonheur de son peuple, de la pureté de ses voeux et de la rectitude de ses intentions. Par un ami des trois ordres / [S.l.] , 1789
• Education politique, morale, religieuse et philosophique de Louis XVI ou Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de la Vauguyon / par Louis Auguste, dauphin (Louis XVI) ; précédée d'une introduction par M. de Falloux,.. / Paris : chez tous les libraires de France et de l'étranger , 1865
• Louis XVI : l'incompris / Alexandre Maral / Rennes : Editions Ouest-France , DL 2013, cop. 2013
• Le « parti dévot » à la cour de France sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI / Agnès Ravel ; sous la direction de Guy Chaussinand-Nogaret / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2014
• Ode sur le mariage de Mgr le Dauphin / Paris : De Lormel , 1770
• Odes provinciales au Roi et à la Reine. Par M. C*** / A Paris, chez Valade, libraire rue Saint-Jacques, vis-à-vis les Mathurins. 1774
• Le Havre dans l'histoire : projet de fuite de Louis XVI par Le Havre / Baron Le Menuet de La Jugannière / [Lieu de publication inconnu] : [Editeur inconnu] , [192-]
• Les loix criminelles de France, dans leur ordre naturel. dédiées au Roi. par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil.
• Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution : la famille royale aux Tuileries, 1789-1792 : [exposition, Paris, musée des Archives nationales, du 29 mars au 6 novembre 2023] / [sous la direction de Isabelle Aristide Hastir, Jean-Christian Petitfils, Emmanuel de Waresquiel] ; [préface Bruno Ricard] / Pierrefitte-sur-Seine : Archives nationales , DL 2023
• L'allégresse publique, sur le nouveau regne et le glorieux avénement de Louis XVI au trône, conversation familière entre deux Parisiens & un habitant de Passy, pour servir de suite au Cri du cœur sur l'édit du Roi, du 30 mai 1774 / A Paris, chez Cailleau, imprimeur-libraire, rue Saint-Severin, dans la porte cochère à côté du papetier, vis-à-vis des murs de l'eglise. M. DCC. LXXIV. Avec approbation et permission
• Louis XVI et ses frères : histoire d'une tragédie familiale / Emmanuel de Valicourt / Paris : Tallandier , DL 2026
• Pétition de la commune de Paris a l'Assemblee nationale / [Paris , 1792?]
• Louison : le bel amour du dernier roi de France / Lucile Decaux / Paris : Gallimard , 1938
• Nouveauté des nouveautés, ou L'égalité des siécles / [Paris , 1774]
• Le Gourmand scène a Varennes 21 juin 1791 / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1838]
• Louis XVI / Évelyne Lever / Nouvelle édition / [Paris] : [Fayard] , DL 2014
• Zwote Nachricht an meine Mitbürger im Elsas, oder Betrachtungen zum Nachdenken gemacht, und guter Rath in gegenwärtigen Umständen zu befolgen.
• Eloge historique et funèbre de Louis XVIe du nom, roi de France et de Navarre.
• Louis XVI / par Cte de Falloux,... / 6e édition / Paris : Bray et Retaux, Libraires-Editeurs , 1881
• Charte constitutionnelle du Royaume de France : donnée à Paris par S. M. Louis XVIII, le 4 juin 1814 ; [suivi de ] Testament de Louis XVI / [Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu] , [1814]
• Louis XVI, le roi-martyr / Georges Bordonove / Paris : France loisirs , DL 1984
• Mémoires I, Règnes de Louis XV et de Louis XVI / Comte de Saint-Priest ; publiés par le Baron de Barante / Paris : Calmann-Lévy Éditeurs , 1929
• La Rosiere de Salenci, pastorale, en trois actes, mêlée d'ariettes. Représentée, pour la première fois, par les Comédiens Ordinaires du Roi, le lundi 28 février 1774
• Monsieur de Lordat, page du Roi en la Petite-Ecurie cornette aux Chevau-légers (1725-1765) / Pierre de Vaissière / Paris : A. Picard , 1910
• Le gonflement de la rate, ou les entretiens du jour; dialogue au Palais-Royal, entre Mlle. Trote-Menu, mde. à la toilette, & M. Dix-Huit, tailleur / A Paris, chez Gueffier, libraire-imprimeur, au bas de la rue de la Harpe. M. DCC. LXXIV
• Le zele des Français, conversation sur le règne de Louis Auguste, entre deux soldats des gardes & un nouveau débarqué / [S. l. , 1774]
• Gazette anecdotique du règne de Louis XVI : portefeuille d'un Talon-Rouge / publ. par Roger de Parnes ; avec préf. par Georges d'Heylli ; [compositions et dessins de M. Perret ; gravés par M. L. Rouveyre et Puyplat / Paris : E. Rouveyre , 1881
• Le roi décapité : essai sur les imaginaires politiques / Annie Duprat ; préf. par Claude Langlois / Paris : les Éditions du Cerf , 1992
• Die Bourbonen Band II, Von Ludwig XV. bis zu Ludwig XVI. : 1715-1789/92 / Klaus Malettke / Stuttgart : W. Kohlhammer , cop. 2008
• Mémoires du marquis de Bouillé, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de ses ordres, Gouverneur de Douai, membre des deux assemblées des notables, et général en chef de l'armée de Meuse, Sarre et Moselle ; avec une notice sur sa vie, des notes et des éclaircissemens historiques, par MM. Berville et Barrière.
• Opinion d'Adrien Du Port, prononcée à la séance du matin 14 juillet / Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale / A Rouen : De l'Imprimerie de Louis Oursel , 1791
• L'horoscope de Louis Seize. Tiré dans l'instant précis de sa nativité / [Paris , 1774]
• Louis XVI, Marie-Antoinette et Madame Elisabeth : lettres et documents inédits / 1864-1873 / Paris : Plon , 1864
• Louis XVI et les dernières années de l'Ancien Régime / [dossier réalisé avec la collaboration de Jacques Aldebert,...] / [Paris] : [La Documentation française] , 1969
• Plan des villes, chateau, parc de Versailles, Trianon et la Ménagerie relativement aux fêtes du 19 mai 1770
• Mémoires sur la Révolution Tome I, 1789-1791 / Louise Félicité de Croy͏̈ d'Havré duchesse de Tourzel / Clermont-Ferrand : Paleo , cop. 2004
• La mort de Louis XVI, tragédie en troix actes
• Polémiques sur le crâne supposé d'Henri IV / Sandrine Cabut / Paris : Le Monde , 2014
• Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions: 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'éxécution du décret qui condamne Louis Capet ? Imprimés par ordre de la Convention nationale
• Les étrennes des dieux et déesses de l'Olympe, à Louis XVI, pour l'année 1780. Par M. V...
• Convencion nacional. Defensa de Luis XVI pronunciada en la camara de la convencion nacional el miércoles 26 de diciembre de 1792 el año primero de la pretendida republica por el ciudadano Deseze, uno de sus defensores apasionados. es un compendio del origen y progresos de la revolucion de Francia, y un testimonio auténtico de sus operaciones. Traduxola para noticia del publico don Pedro Crisostomo Leyva, año de 1793. Ilustrada con notas aclaratorias por el mismo. / Cadiz : Don Josef Niel, Calle de San Francisco, numero 49 , 1793
• Louis XVI, un roi martyr / Girault De Coursac Paul / Paris : P. Téqui , 1976
• Une figure du pouvoir : Louis XVI et l'historiographie du XIX° siècle / Julie Ghez ; sous la direction de Michel Ganzin / , 2003
• Doléances adressées au roi, par l'abbé de Bonneval, député du clergé de Paris aux États-Genéraux de 1789,
• Vie privée et publique de Louis XVI, roi de France et de Navarre, suivie de son procès, de sa défense, prononcée par M. de Sèze, et de la liste nominative des membres de la Convention nationale, qui émirent leurs votes tant sur la prétendue culpabilité de cet infortuné monarque, que sur l'appel au peuple, et la peine à prononcer
• Vertus, esprit et grandeur du bon roi Louis XVI par Demonville, ouvrage dédié à son Altesse Royale Monseigneur Duc d'Angoulême, seconde édition ornée de cinq gravures
• Traumatic politics : the deputies and the king in the early French Revolution / Barry M. Shapiro / University Park (Pa.) : Pennsylvania State University Press , cop. 2009
• Convention nationale. Discours de Joseph Guiter sur la question suivante : Louis XVI peut-il être mis en jugement ?
• Temple de l'hymen dressé dans la place de Louis XV. pour le feu du 30 de May 1770.
• Prières au tombeau des Bourbons, moissonnés par la Révolution. suivies des Testaments du Roi et de la Reine ; d'une Prière composée, au Temple / par Madame Élisabeth ; de Notes historiques sur les destinées des députés et officiers municipaux signataires ; de l'Urne des Stuarts et des Bourbons, et de l'analyse de mes malheurs depuis 27 ans... ; par L.-A. Pitou / Paris : L.-A. Pitou , 1818
• L'Entrée des Israélites dans la société française / Abbé Joseph Lémann / Coulommiers : Déterna , cop. 2008
• Le 21 janvier 1793 / par Maxime de La Rocheterie / Paris : Librairie de la Société bibliographique , [ca 187.]
• Louis XVI / Evelyne Lever / [Nouv. tirage] / [Paris] : Fayard , 1997
• Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, par B. Barère, sur les armées du Midi. Du 17 floréal. Imprimé par ordre de la convention nationale
• Mandement de Monseigneur ..., qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans dans toutes les églises de son diocèse, en actions de graces du succès des armes du Roi en Afrique & en Amérique. / Paris : CL. Simon , 1779
• Agonie et mort héroïque de Louis XVI roi constitutionnel des Français, condamné au dernier supplice par jugement de la Convention républicaine de France / Paris : chez Cromwel , [1793]
• Marie-Antoinette et Louis XVI à Fontainebleau : splendeur et douceur de vivre : [exposition, Fontainebleau, Musée national du Château de Fontainebleau, 11 octobre 2026 - 25 janvier 2027] / [commaissaire scientifique et directeur d'ouvrage : Jean Vittet] / Paris : Grand Palais Rmn Éditions , DL 2026
• Odes, cantates, épîtres et poésies diverses de J. B. Rousseau. Imprimé par ordre du Roi pour l'éducation de Monseigneur le Dauphin,
• Mémoires particuliers pour servir à l'histoire de la fin du règne de Louis XVI / Antoine-François Bertrand de Molleville, Ministre et Secrétaire d'Etat sous le règne de Louis XVI. / Paris : G.-L. Michaud, Libraire-éditeur, , M. DCCC. XXIII.
• Au couchant de la monarchie : Louis XVI et Turgot, 1774-1776 / Marquis de Ségur,... / Paris : Calmann-Lévy, éditeurs
• Les Journées révolutionnaires d'octobre 1789 : Louis XVI et Marie-Antoinette / Jules Mazé / [Paris] : Librairie Hachette
• Réponse du Syndic, des Conseillers-Lecteurs & Professeurs du Roi, au Mémoire pour l'Université / Garnier / Paris : P. Alex Le Prieur, impr. du Roi , [1773]
• Mémoires de Mme la duchesse de Tourzel : gouvernante des enfants de France de 1789 à 1795 / éd. présentée par Jean Chalon ; notes établies par Carlos de Angulo / Éd. augm. d'un index onomastique / Paris : Mercure de France , 1986
• Pomponin, ou Le Tuteur mistifié, opera bouffon, en deux actes ; tiré de l'Intermede italien Lo sposo burlato. Representé devant Leurs Majestés, à Fontainebleau en 1777 / [Paris] : De l'imprimerie de P. Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la Chambre & Menus-Plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande Chapelle de Sa Majesté , 1777
• Le corps de l'histoire : métaphores et politique, 1770-1800 / Antoine de Baecque / [Paris] : Calmann-Lévy , DL 1993
• La convalescence du Roi, ode / A Paris, chez Cailleau, imprimeur-libraire, rue Saint-Severin, dans la porte cochere à côté du papetier, vis-à-vis des murs de l'eglise. 1774
• Formule de cérémonies et prieres pour le sacre de Sa Majesté Louis XVI, qui se fera dans l'église métropolitaine de Reims le dimanche de la Trinité, 11 juin 1775 / A Paris, chez Vente, libraire des menus plaisirs du Roi, rue de la Montagne Sainte Geneviève. M. DCC. LXXV. Avec approbation & privilége du Roi
• An Irishman's revolution : the Abbé Edgeworth and Louis XVI / Vivienne Abbott / Newbridge (Irlande) : the Kavanagh Press , 1989
• Louis XVI : le roi-martyr / Georges Bordonove / Paris : J'ai lu , 2004
• Mémoire sur la lettre de cachet dans le Languedoc sous Louis XV et sous Louis XVI : [d'après les archives nationales de Paris et les archives départementales de Paris] / par le baron Ph. Van der Haeghen / Florence : A. Cecchi , 1881
• L'hôtel du Garde-Meuble de la Couronne et les collections royales d'objets d'art, 1774-1798 / Stéphane Castelluccio ; sous la direction d'Antoine Schnapper / [S.l.] : [s.n.] , 1998
• Histoire de France au dix-huitième siècle / J. Michelet / Paris : Calmann Lévy , 1899
• La Bienfaisance de Louis XVI ; vo leis festos de la pax : drame lyrique en 2 actes et en vers, mêlé de français et de provençal, composé à l'occasion de la paix glorieuse de 1783... avec des notes à la fin pour l'intelligence des mots provençaux... / par un Marseillais (M. Blanc-Gilli) / Marseille : A. Favet , 1783
• Louis XVI : ou la fin d'un monde / Bernard Fay͏̈ ; préf. de Ghislain de Diesbach / Paris : La Table ronde , 1985
• Louis XVI détrôné avant d'être roi : ou tableau des causes nécessitantes de la Révolution Française, et de l'ébranlement de tous les trônes, faisant partie intégrante d'une VIE de Louis XVI qui suivra / par M. l'abbé Proyart / Londres : sn , 1800
• L'hôtel du Garde-Meuble de la Couronne et les collections royales d'objets d'art, 1774-1798 / par Stéphane Castelluccio / Lille : Atelier national de Reproduction des Thèses , 1999
• Louis XVI : le roi-martyr / Georges Bordonove / Paris : Pygmalion , 1983
• [Fac-similés :] Testament de Louis XVI, roi de France et de Navarre ; Lettre de Marie-Antoinette, reine de France et de Navarre à S.A.R. Mme Elisabeth de France ; Prière composée par Mme Elisabeth à la prison du Temple où elle fut détenue du 10 août 1792 au 20 Floréal An II (10 mai 1794) / [Paris] : Mémorial de la France à Saint-Denys , [20..]
• Les bienfaits de Louis XVI : notice faite avant 1787 et dont il avoit défendu l'impression : précédée d'un avertissement analogue aux circonstances actuelles & dans lequel on rend compte de l'origine de cet ouvrage; suivie d'une lettre par laquelle M. de Vergennes, peu de temps avant sa mort, exprimoit à l'auteur une partie de ses motifs pour s'opposer à la publicité de cette notice; accompagnée enfin d'une lettre écrite à la reine le 25 juin 1791 au moment de son arrivée à Paris, à son retour de Varennes; lettre dont les principes seront adoptés par tous les souverains quand ils voudront que l'humanité cesse de conspirer contre les trônes : envoyée à la Convention nationale pour être jointe à la première défense de Louis XVI / [Larocque]
• Louis XVI : le roi malgré lui / Alfred Leroy / [Paris] : Casterman , 1961, cop. 1961
• Louis XVI au miroir des biographies romantiques / Laurent Giraud ; sous la direction de Simone Bernard-Griffiths / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1998
• Louis XVI / [Patricia Crété] / Paris : Quelle histoire , DL 2021
• Prières et lecture faites dans le grand temple de l'Eglise réformée de Nismes, le 21 janvier 1815, jour anniversaire de la mort de S.M. Louis XVI / A Nismes : Chez C. Tixier , 1815
• Le roi-martyr / par le P. V. Delaporte,... / Paris : D. Dumoulin , 1893
• Louis XVI peint par lui-même, ou Correspondance et autres écrits de ce monarque, précédés d'une notice sur la vie de ce prince, avec des notes historiques sur sa correspondance et ses autres écrits
• [Portraits-vignettes pour "L'histoire des Girondins" de Lamartine] / Raffet / Paris : Furne , [1848]
• L'Amoureux de quinze ans, ou La double fête, comédie en trois actes et en prose, mêlée d'ariettes ; représentée devant Sa Majesté, à Fontainebleau, le 12 octobre 1771 / [Paris] : De l'imprimerie de Christophe Ballard, seul imprimeur du Roi pour la musique, & noteur de la Chapelle de Sa Majesté , 1771
• Livre d'or des rois et reines de France / René Borricand / du roi Louis XVI et de la reine Marie-Antoinette / [Aix-en-Provence] : R. Borricand , 2001
• L'ordre, la marche & toutes les cérémonies pour le sacre & le couronnement de sa majesté Louis XVI, roi de France & de Navarre.
• Le crépuscule de la monarchie : Louis XVI et Marie Antoinette : conférences prononcées à la "Société des conférences" en 1936 / Louis Madelin, ... / Paris : Librairie Plon
• Les princes du malheur : le destin tragique des enfants de Louis XVI et Marie-Antoinette / Philippe Delorme / Paris : Perrin , DL 2008
• Louis XVI / John Hardman / New Haven : Yale University press , 1994
• Œuvres de Louis XVI : précédées d'une histoire de ce monarque / par le chevalier du Saussois du Jonc / Paris : Chez Desloges, libraire-éditeur , 1865
• Proclamation au nom du peuple français... Bouret, représentant du peuple, envoyé par la Convention nationale à Cherbourg, dans le département de la Manche & dans celui du Calvados..."Républicains, La mort des tyrans est le salut des peuples... L'anniversaire du juste supplice de Louis Capet..." / A Caen, de l'impr. nationale, chez G. Le Roy , [1794]
• Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI / par François Hue,.. / 3e éd... précédée d'une notice sur M. Hué par rené du Ménil de Méricourt... et d'un av. propos par M. H. de l'Epinois / Paris : H. Plon , 1860
• Le crépuscule de la monarchie : De la mort de Louis XV à la convocation des Etats Généraux : 1774-4 mai 1789 / Louis Madelin / Paris : Edition Tallandier , impr. 1989
• Les éternels retours de l'histoire / Paris : M. Devriès , [1946 ?]
• Mémoire justificatif pour Louis XVI. Ci-devant roi des Français. En réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention Nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité. Par A.J.D.G.
• Testament de Louis seize, remis au conseil général de la Commune de Paris, le 21 janvier 1793 / [Paris] : de l'imprimerie de Vezard et Lenormant, rue des Prêtres-Saint-Germain-l'auxerois , [ca 1793]
• Philippe Égalité / Évelyne Lever / [Paris] : Fayard , DL 1996
• Guerre d'Amérique et liberté des mers / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : O.E.I.L. , 1991
• Arrest du parlement de Provence, concernant le serment de fidélité & prestation de foi & hommage dûs au Roi Louis XVI. par ses sujets, à l'occasion de son heureux avénement à la couronne. Du 18 mai 1774. Extrait des registres du Parlement.
• Les chasses de Louis XVI : splendeur et ruine des plaisirs de Sa Majesté(1774-1799) / Henri Pinoteau / Rennes : Presses universitaires de Rennes , DL 2020
• La mort de Louis XVI / Alexis Philonenko / Paris : Bartillat , cop. 2000
• Apperçu général des évenemens politiques et militaires, survenus depuis l'arrestation de S. M. Louïs XVI. à Varenne, jusqu'à l'epoque de la mort de S. M. Louïs XVII. : conduite politique des différens cabinets des puissances alliées : preuves irréfragables que la destinée de l'Europe tient à la conduite subséquente des souverains alliés envers Louïs XVIII. devenu Roi de France et de Navarre / Londres : J. de Boffe , [1795]
• Au couchant de la monarchie : Louis XVI et Turgot, 1774-1776 / Marquis de Ségur,... / Paris : Calmann-Levy , cop. 1909
• La France au temps de Louis XVI / Michel Péronnet / Paris : Julliard , 1967, cop. 1967
• Les chasses de Louis XVI : splendeur et ruine des plaisirs de Sa Majesté(1774-1799) / Henri Pinoteau / Rennes : Presses universitaires de Rennes
• Arrest du Conseil d'état du roi, qui fixe les droits de Marc d'or à payer par les différens Offices créés & établis en Corse, du 26 Mai 1774. Extrait des Registres du Conseil d'Etat / signé : Bertin
• Mémoires secrets pour servir à l'histoire de la dernière année du règne de Louis XVI, roi de France / par Ant.-Fr. Bertrand-de-Molleville / Londres : Strahan et Cadell , 1797
• Arrets du Parlement de Dauphiné, de Rennes et de la Cour des Monnaies, avec la réponse du Roi aux supplications de la cour des aides de Paris, la délibération et arrêté de la cour des Aides de Paris, et l'arrêt du Parlement de Paris séant à Troyes / Sans lieu , 1787
• Mémoire de la noblesse de Bretagne, au roi / [Sans lieu] , 1788
• Paroles du roi / [Paris ] : De l'Imprimerie de Girouard, rue de Grenelle Saint-Honoré, en face des Fermes , [1790?]
• Le drame de Varennes, juin 1791 : d'après des documents inédits et les relations des témoins oculaires / G. Lenotre,... ; portraits, plans, dessins, inédits de Gérardin ; gravures sur bois de Deloche / Paris : Librairie académique Perrin , 1951
• Oraison funèbre de S. M. Louis XVI, roi de France et de Navarre, prononcée dans l'église paroissiale de Sedan le 22 juin 1814 / par M. Laurent,... / Sedan : de l'impr. de Charles Morin , 1814
• Le Roi perdu (Louis XVII retrouvé) : mémoire inédit du Comte de Vaisons (1786-1873) / publ. par Octave Aubry / Paris : sn , 1924
• Convention nationale. Opinion de P.-C. Nioche, Député du département d'Indre-&-Loire à la Convention nationale, sur ces deux questions : Louis XVI peut-il être jugé ? Le sera-t-il par la Convention nationale ?
• A journal of the terror : being an account of the occurrences in the Temple during the confinement of Louis XVI / by M. Cléry, the King's valet-de-chambre / by the Abbe de Firmont ; together with, A description of the last hours of the King ; edited by Sidney Scott / 2nd impr. / London : Folio Society , 1955
• Mémoire au Roy en faveur de la noblesse française, rédigé et signé par un patricien ami du peuple. / [Sans lieu] , 1788
• Appel de Louis XVI à la nation, 1793 / Préface de Louis Madelin ; Introduction de Jacques Isorni / Paris : Flammarion , cop. 1949
• Oraison funèbre de Louis XVI, : prononcée dans l'Eglise royale de Saint-Denis, le 21 janvier 1815, jour de l'anniversaire de la mort du Roi, et du transport solennel de ses cendres, ainsi que de celles de la Reine.. / par M. Etienne-Antoine de Boulogne, évêque de Troyes / Paris : A. Le Clere , 1817
• Louis XVI dans les documents iconographiques et objets produits en Grande-Bretagne : une certaine image de la monarchie, de la France et des Français / Marina Bujoli ; sous la direction de Bernard Cousin / , 2004
• L'Opéra de province, parodie nouvelle d'Armide, en deux actes, en vers, melés de vaudevilles ; représentée devant Leurs Majestés, à Versailles, le vendredi 19 décembre 1777, par les Comédiens italiens ordinaires du Roi / A Paris, : chez Vente, libraire des menus-plaisirs du Roi & des spectacles de Sa Majesté, au bas de la montagne Sainte-Genevieve , 1777
• La Rosiere de Salenci, comédie, en trois actes, mêlée d'ariettes ; par M. Favart : représentée devant Sa Majesté à Fontainebleau, le 25 octobre 1769. Et à Paris, par les Comédiens ordinaires du Roi, le 14 décembre 1769 / A Paris, : chez la Veuve Duchesne, libraire, rue Saint-Jacques, au-dessous de la fontaine S. Benoît, au Temple du goût , 1770
• Aspects économiques et sociaux des jardins du château de Versailles sous Louis XV et Louis XVI / par Fanny Villeneuve ; sous la direction de Jean-Louis Loubet,... et de Serge Benoît,... / [S.l.] : [S.n.] , 2008
• Louis XVI dans les documents iconographiques et objets produits en Grande-Bretagne : une certaine image de la monarchie, de la France et des Français / Marina Bujoli ; sous la direction de Bernard Cousin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2004
• Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI / par François Hue,... / par M. René du Ménil de Maricourt ; et d'un avant-propos par M. H. de l'Épinois / [Reprod. en fac-sim.] / Cholet : Éd. Pays & Terroirs , impr. 2003
• Illumination en réjouissance du mariage de Louis Auguste Dauphin de France avec l'Archiduchesse Marie-Antoinette soeur de l'Empereur / A Paris chez Basset rue St Jacques , [ca 1770]
• Page à la cour de Louis XVI / souvenirs du comte d'Hézecques ; introduction, notes et glossaire par Emmanuel Bourassin / Paris : Tallandier , DL 1987
• Édit du Roi, concernant la vente des immeubles des Hôpitaux du Royaume : donné à Versailles au mois de janvier 1780, registré au Parlement le quatorze janvier mil sept cent quatre vingt / [Louis XVI] / Paris : chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement , 1780
• La France et l'Angleterre, dialogue à l'occasion du voyage de Louis XVI à Cherbourg. Suivi d'un Précis historique du voyage du Roi et des travaux de Cherbourg / [S.l.] : [s.n.] , 1786
• Louis le bienfaisant, poëme en quatorze chants; par M. l'Abbé Contensous, curé de Valence d'Agen. Troisième édition, revue, corrigée et augmentée. / A Toulouse : De l'imprimerie de M.-J. Dalles... , 1819
• Stances a la famille royale. Par un gascon / A Paris, chez Monory, libraire de Son Alt. sérénissime monseigneur le prince de Condé, rue de la Comédie françoise. M. DCC. LXXIV
• Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de La Vauguyon / Louis XVI ; préface de Jean Meyer / Paris : Sicre éd. , impr. 2001, cop. 2001
• Relation de la cérémonie du sacre et couronnement du roi, faite en l'église métropolitaine de Rheims, le dimanche 11e jour de juin 1775
• Louis XVI et la Révolution / par Alexandre Dumas / Nouv. éd / Paris : Calmann Lévy , 1885
• Louis XVI, le roi bienfaisant / Jean de Viguerie / [Nouvelle édition] / [Monaco] : Éd. du Rocher , DL 2025
• Mémoire présenté au Roi par Monseigneur Comte d'Artois ... / Paris , 1788
• Louis XVI Le roi martyr, / [Vincennes] : France-productions , P 2008
• Histoire de France Tome dix-neuvième, / par J. Michelet / Nouvelle édition, revue et augmentée / Paris : Librairie internationale A. Lacroix & Cie , 1878
• Les défenseurs de Louis XVI / par Edmond Biré / Lyon : Librairie générale catholique et classique et E. Vitte , 1896
• Convention nationale. Opinion du citoyen Grégoire, député du département de Loire-&-Cher, concernant le jugement de Louis XVI. Séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la république française ; imprimée par ordre de la Convention nationale
• Castor et Pollux, tragédie en cinq actes, représentée devant Leurs Majestés, à Versailles, le 5 Mai 1777 / [Sans Lieu] : De l'imprimerie de Pierre-Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la Chambre & Menus-Plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande Chapelle de Sa Majesté , 1777
• Recueil de quelques écrits, principalement extraits du Patriote françois, relatifs à la discussion du parti à prendre pour le roi, et de la question sur la républicanisme et la monarchie. Par J.P. Brissot, électeur / Paris : Au bureau du Patriote françois ... , 1791
• Épître a Henri-Quatre, sur l'avenement de Louis XVI. Par M. de V... / A Paris; chez Stoupe, libraire & imprimeur, au bas de la rue de la Harpe. M. DCC. LXXIV
• Louis XVI au miroir des biographies romantiques / Laurent Giraud ; sous la direction de Simone Bernard-Griffiths / [S.l.] : [s.n.] , 1998
• Voyage de Louis XVI dans sa province de Normandie, manuscrit trouvé dans les papiers d'un illustre personnage... / [Par Le Tellier.] / Paris : Lacourière , 1824
• Conférences de Catherine II avec Louis XVI, le grand Frédéric et Pierre-le-Grand aux Champs Elysées / A Moscow : au Bureau général des nouveautés , janvier 1797
• Louis XVI / Jean-François Chiappe ; illustration d'Anne Bessand-Massenet / Paris : Libr. académique Perrin , c1987-c1989
• La Cour et la ville sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, ou Révélations historiques tirées de manuscrits inédits et publiées par F. Barrière... / Paris : G.-A. Dentu , 1830
• The sacre of Louis XVI : the end of a myth / Chantal Grell / Oxford : Oxford University Press , 2007
• Le Sang de la Bastille : du renvoi de Calonne au sursaut de Paris, 1787-1789 / Claude Manceron / Paris : France loisirs , 1988
• Formules de médicamens , redigées par ordre du Roi, à l'usage des hôpitaux militaires, l'an 1781, avec leur version française, suivies d'un recueil des médicamens les plus usités, de ceux qui ont été nouvellement employés, tirés des meilleurs auteurs; avec la méthode de les préparer la plus correcte, leurs doses; leurs usages et leurs effets en médecine, la manière de les administrer, les cas où ils sont utiles, de même que ceux où leur administration pourroit entraîner des inconvéniens. Ouvrage utile aux hôpitaux, aux médecins, chirurgiens et apothicaires. Fait et rédigé par M. A. J. Delaye, maître ès-arts & en chirurgie, ancien chirurgien dans les armées du Roi. / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Visite de Louis XVI au Havre / Edgard Poulet / Le Havre : Impr. Micaux , 1933
• Louis XVI : gouvernement intérieur (1776-1789) / [film réalisé sous la direction pédagogique de M. R. Mangin,...] / Paris : Larousse , [194.?]
• Le pour et le contre : recueil complet des opinions prononcées à l'assemblée conventionnelle, Dans le Procès de Louis XVI ; on y a joint toutes les pièces authentiques de la Procédure. Tome premier [-Tome septième]
• Quel sort pour Louis XVI? : une apporche pragmatiste du débat / Cella Simon ; sous la direction de Christian Guinchard / [S.l.] : [s.n.] , 2012
• Louis XVI : le procès de la royauté / Jean Jaurès ; présenté par Max Gallo / Paris : le grand livre du mois , 2006
• [Portrait du roi Louis XVI, dans un médaillon ovale] 2, : en buste, de face, la tête légèrement tournée, perruque et habit de cour, avec décorations [St Esprit et Toison d'or] / Jean-Baptiste André Gautier D'Agoty / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [1740-1786]
• Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le Roi, précédé du Rapport fait au nom du Comité de la Marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce Comité. Du 11 février 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. / A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791. , 1791
• Adresse a l'Assemblée nationale, rédigée par les commissaires des quarante-huit sections de Paris, et adopté à la majorité des sections ; présentée le 3 août 1792, l'an 4e de la liberté. Imprimé par ordre de l'Assemblee nationale. Pétition n° 70 / [Paris] : (De l'Imprimerie nationale) , [1792 ?]
• La lanterne de Paris, et la lanterne de Versailles. Dialogue, ou le retour du Roi au Louvre / [Paris] , [1790]
• Directoire exécutif. Procès-verbal de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, célébré à Paris, dans le temple de la Victoire, le 2 pluviose an 7
• Les dernières noces de la monarchie : Louis XVI : Marie-Antoinette / Évelyne Lever / Paris : le Grand livre du mois , impr. 2005
• L'officieux, comédie en trois actes, et en prose ; représentée par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le 18 août 1780
• La Survivance du roi-martyr / par un ami de la vérité / Toulouse : L. Sistac et J. Boubée , 1880
• Oraison funèbre de Louis seize, roi de France et de Navarre, par un membre de l'Académie des sciences, arts & belles-lettres de...
• Les vingt ans du roi, 1774-1778 : de la mort de Louis XV à celle de Rousseau / Claude Manceron ; préface de Pierre Lepape / Paris : Omnibus , impr. 2009
• La Passion et la mort de Louis XVI, roi des Juifs et des chrétiens... N. B. Le lecteur est prié de ne pas confondre cet écrit patriotique, avec une rapsodie aussi platte que ridicule, qu'on a affublé du même titre que le nôtre / À Jérusalem , 1790
• Louis XVI et la question religieuse pendant la Révolution : un combat pour la tolérance / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : OEIL , impr. 1988
• Louis XVI / Jean-Christian Petitfils / [Nouvelle édition] / Paris : Perrin , DL 2015
• La mort de Louis XVI, tragédie, suivie de son testament et d'une lettre a son confesseur.
• Louis XVI 2, Le Roi / Jean-François Chiappe ; illustration d'Anne Bessand-Massenet / Paris : Perrin , impr. 1987
• L'art de gouverner selon les rois de France : tiré de leurs œuvres, lettres, mémoires, écrits divers ; et précédé d'une introduction à la sagesse de France / par Gabriel Boissy / [Paris] : Éditions Bernard Grasset
• Formules de médicamens , redigées par ordre du Roi, à l'usage des hôpitaux militaires, l'an 1781, avec leur version française, suivies d'un recueil des médicamens les plus usités, de ceux qui ont été nouvellement employés, tirés des meilleurs auteurs; avec la méthode de les préparer la plus correcte, leurs doses; leurs usages et leurs effets en médecine, la manière de les administrer, les cas où ils sont utiles, de même que ceux où leur administration pourroit entraîner des inconvéniens. Ouvrage utile aux hôpitaux, aux médecins, chirurgiens et apothicaires. Fait et rédigé par M. A. J. Delaye, maître ès-arts & en chirurgie, ancien chirurgien dans les armées du Roi.
• Convention nationale. Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français, et sur ses attentats contre la liberté des nations, fait au nom du Comité de salut public par Barère, dans la séance du 7 prairial l'an second de la République une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention Nationale
• Louis XVI ou la fin d'un monde / Bernard Faÿ / Paris : Amiot-Dumont , 1955
• L'amant jaloux, ou les fausses apparences, comédie en trois actes, melée d'ariettes ; représentée devant Leurs Majestés, à Versailles en novembre 1778. Les paroles sont de M. d'Hele. La musique est de M. Grétry
• Oraison funèbre de Louis XVI / Par Alexandre Soumet
• Louis XVI / Jean-Christian Petitfils / Paris : Perrin , DL 2021
• Convention nationale. Opinion du citoyen Vadier, député du Département de l'Arriège à la Convention Nationale, concernant Louis XVI ; Imprimée par ordre de la Convention nationale
• Marie-Antoinette intime / Nesta Webster ; trad. de l'anglais par Élisabeth de Benque... / Paris : la Table ronde , 1981
• Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence. Du premier décembre 1775. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence.
• Louis XVI : le règne interrompu / Guy Chaussinand-Nogaret,... / Paris : Tallandier-Historia , DL 2002
• Louis XVI : esquisse d'un portrait : [exposition] Musée d'Argonne, Varennes-en-Argonne, avril-novembre 1980 / Varennes-en-Argonne : Musée d'Argonne , 1981
• Déclaration du roi , pour l'admission des Demoiselles nobles de Corse, à la Maison Royale de Saint-Louis à Saint-Cyr : donnée à Versailles le 13 Avril 1777. Registrée en Parlement le 20 Juin 1777 / Louis, roi de France
• Louis XVI, Marie-Antoinette et Madame Élisabeth / lettres et documents inédits / publiés par F. Feuillet de Conches / Paris : H. Plon , 1864-1873
• Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement en Dauphiné, au sujet de l’Edit portant règlement pour la police & discipline du Grand-Conseil
• Derniers messages de Louis XVI aux Français : analyse de la lettre du 3 août et du testament du 25 décembre 1792 / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : OEIL , 1991
• Autour de l'enfant roi / Jean-Marc Zaimi / Saint-Denis : Édilivre , DL 2015, cop. 2015
• Entretiens sur Louis 16 : deux ou trois choses que vous devriez savoir et qu'on n'a pas osé vous dire / Paul et Pierrette Girault de Coursac ; [propos recueillis par François-Xavier de Guibert] / Paris : OEIL , 1990
• Au Couchant de la monarchie / Marquis de Ségur,.. / Paris : Calmann-Levy , [1910-1913]
• La joie des halles, conversation entre madame Giroflée, marchande bouquetière, madame Saumon, marchande de marée, & monsieur Jacquot-La-Grosse-Patte, marinier, sur le joyeux avénement du Roi à la Couronne / [Paris , 1774]
• Lettres et bulletins à Louis XVI : avril-juillet 1789 / Barentin,... ; publiés par A. Aulard / Clermont-Ferrand : Paleo , cop. 2012
• Description des fêtes et spectacles donnés a Versailles a l'occasion du Mariage de Monseigneur le Dauphin / A Paris : Chez Vente Libraire des Menus-Plaisirs du Roi , [1770?]
• Les sept morts du roi / Claude Langlois / Paris : Anthropos , DL 1993
• Histoire socialiste de la Révolution française 5, La Mort du roi et la chute de La Gironde (1793) / Jean Jaurès / Edition revue et annotée par Albert Soboul / Paris : Editions Sociales , c1972, 1973
• La bienfaisance de Henri IV, poeme, par M. l'abbé Br.... censeur royal / A Paris, de l'imprimerie de P. M. Delaguette, rue de la Vieille-Draperie. M. DCC. LXXIV
• L'avénement de Louis XVI au trône, en vers libres / [Paris , 1774]
• Louis XVI / texte d'André Benjebbar [i.e. Bendjebbar] ; ill. de Louis Murtin / [Nouv. éd.] / [Paris] : Hachette , 1990
• Lettres patentes et autres piéces concernant l'Académie Royale des Belles Lettres d'Arras / [Louis XVI] / Arras : Michel Nicolas , 1778
• Le sang de la Bastille : du renvoi de Calonne au sursaut de Paris : 1787-1789 / Claude Manceron / Paris : Robert Laffont , DL 1987
• Les chasses royales sous Louis XVI et leur sort durant la Révolution : splendeur et ruine du monde des plaisirs de sa Majesté, 1774-1799 / Henri Pinoteau... / [S.l.] : [s. n.] , 2015
• Sacre et couronnement de Louis XVI, roi de France et de Navarre, a Rheims, le 11 juin 1775. Précédé de Recherches sur le sacre des rois de France, depuis Clovis jusqu'à Louis XV [par N. Gobet] et suivi d'un Journal historique de ce qui s'est passé... [par l'abbé Pichon] [et d'Explications des différens habillemens pour le sacre de Louis XVI] ; Enrichi... de figures... gravées par le sieur Patas avec leurs explications / A Paris : chez Vente , 1775
• La piété filiale, épitre a Mesdames de France; suivie d'une piece de vers sur l'inoculation du Roi. Par M. D*****r / [Paris , 1774]
• Ode sur l'inoculation du Roi, de Monsieur, de monseigneur le comte d'Artois, de madame la comtesse d'Artois. Par M. E. L. A. L'Etang / A Paris, chez Claude Herissant imprimeur, rue Neuve-Notre-Dame. M. DCC. LXXIV
• Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de La Vauguyon / par Louis-Auguste, Dauphin (Louis XVI) ; précédées d'une introduction par M. de Falloux,... accompagnées d'un fac-similé du manuscrit / Paris : J.-P. Aillaud , 1851
• Madame de Tourzel : gouvernante des enfants de Louis XVI / Jacques Bernot / Le Vaumain : Nouvelles éditions latines-François Xavier Sorlot, éditeur , DL 2022
• Ode sur la mort de Louis XV, et sur l'avénement de Louis XVI / A Paris, chez Monory. M.DCC.LXXIV
• La Chercheuse d'esprit, ballet-pantomime, de la composition de M. Gardel, maître des ballets du Roi, en survivance. Représenté devant leurs Majestés, à Choisy pour la premiere fois & à Fontainebleau, en 1777 / [S.l.] : De l'imprimerie de Pierre-Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la chambre & menus-plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande chapelle de Sa Majesté , 1777
• Lettres de Louis XVI et de Marie-Antoinette : 1789-1793 / choisies et présentées par Jean-Pierre Dormois / Paris : Éd. France-Empire , 1988
• Les Rois qui ont fait la France : les Bourbons : de Louis XVI à Louis Philippe, 1774-1848 / Georges Bordonove / Paris : Pygmalion , impr. 2004
• L'effusion du cœur, et la France renaissante, hommages sinceres rendus a Louis XVI par son peuple, sur ses sentimens héroïques de tendresse & d'humanité portés dans l'edit du 30 mai dernier. Suivis des Vertus de la Reine / A Paris, chez Cailleau, imprimeur-libraire, rue Saint-Severin, dans la porte cochere à côté du papetier, vis-à-vis des murs de l'eglise. M. DCC. LXXIV. Avec approbation & permission
• In augustas serenissimi Delphini nuptias, carmen elegiacum / [La Flèche , 1770]
• Louis XVI : le roi-martyr / Georges Bordonove / Paris : Pygmalion , 1983
• Discussion surronding the identification of Henri IV's alleged skull / Xavier Riaud, Philippe Delorme, Geoffroy Lorin de la Grandmaison / Los Angeles : OMICS pub. , 2014
• Deliberation de l'Assemblee de la noblesse de Dauphine, tenue a Grenoble les 25, 26 & 27 aout 1788, avec une lettre ecrite au roi, le 28 du meme mois. / [Sans lieu] , 1788
• Histoire de Louis XVI, roi de France et de Navarre, terminée par le fac-similé du testament de ce monarque ; et suivie d'un appendice contenant la liste alphabétique des régicides, avec de courtes notices sur la plupart d'entre eux ; dédiée aux jeunes Français ; par R. J. Durdent / A Paris : chez Pillet, imprimeur-libraire, éditeur de la collection des Mœurs françaises, rue Christine, N° 5. 1817
• Etat des officiers de la maison du roi présents lors de la revue de S. M. le 23 avril 1778. / Paris , 1778
• Regards sur la musique... au temps de Louis XVI / textes réunis par Jean Duron ; [édité par le] Centre de musique baroque de Versailles / Wavre : Mardaga , cop. 2007
• Louis et Maximilien : Deux visages de la France / Marcel Jullian / Paris : Perrin , 1998
• La dernière famille royale de France : 1770-1851 / Annie Duprat / Clermont-Ferrand : Lemme edit , impr. 2012, cop. 2012
• Mémoires de la baronne d'Oberkirch sur la cour de Louis XVI et la société française avant 1789 / édition présentée et annotée par Suzanne Burkard / Paris : Mercure de France
• Histoire de Louis XVI, roi de France et de Navarre : terminée par le testament du ce monarque ; et suivie d'un appendice contenant la liste alphabétique des régicides, avec de courtes notices sur la plupart d'entre eux ; dédiée aux jeunes Français / par R. J. Durdent / Paris : Pillet , 1833
• Allocution de Pie VI, dans un consistoire secret, à l'occasion du meurtre de Louis XVI, roi de France.
• Louis XVI, un visage retrouvé : portrait physique et moral du dernier roi très chrétien / P. et P. Girault de Coursac / Paris : OEIL , DL 1990
• Le règne de Louis XVI ou La tragédie de la vertu / Gérard Bedel ; préface du prince Sixte-Henry de Bourbon-Parme / Versailles : Via romana , impr. 2010
• Versailles : Louis XIV, Louis XV, Louis XVI / Thierry Binisti, réal. ; Michel Quinejure, réal. / [Paris] : Citel Vidéo , 2013
• L'enlèvement de Louis XVI / J. Adher / Toulouse : impr. de Douladoure-Privat , 1903
• Le sacre et couronnement de Louis XVI, roi de France et de Navarre, dans l'Eglise de Reims, le 11 juin 1775 : précédé de ; Recherches sur le Sacre des Rois de France, depuis Clovis jusqu'à Louis XVI : suivi d'un ; Journal historique de ce qui s'est passé à cette auguste cérémonie : Enrichi d'un très grand nombre de figures en taille-douce gravées par le sieur Patas, avec leurs explications / Paris : Pierre Téqui , DL 1989
• Louis XVI ou Le navigateur immobile / Etienne Taillemite / Paris : Payot , DL 2002
• Lettre sur les États-Généraux, convoqués par Louis XVI, et composés par M. Target. Par le Comte de Lauraguais. / [Paris? : s.n.] , 1788
• Dépit contre les colporteurs et les rapsodies du jour / A Paris : chez Ribou, libraire, cloître de S. Germain l'Auxerrois , 1774
• Histoire de l'Hôtel royal des invalides : où l'on verra les secours que nos rois ont procurés dans tous les tems aux officiers & soldats hors d'état de servir : Enrichie d'estampes représentant les plans, coupes, et élévations géométrales de ce grand édifice, avec les excellentes peintures & sculptures de l'église. Dessinées & gravées avec tous les soins & l'exactitude possible / Par Me Jean-Joseph Granet, Avocat en Parlement ; par le sieur Cochin, Graveur du Roy de l'Académie Royale de Peinture & Sculpture.
• Les monuments expiatoires du supplice de Louis XVI et de Marie-Antoinette sous l'Empire et la Restauration, 1812-1830 / Jean-Marie Darnis, ... / Paris : [J.-M. Darnis] , 1981
• Le retour de l'age d'or, ou Le regne de Louis XVI, poeme presenté a la Reine; par M. Gallois / [Paris , 1774]
• Le dernier confident de Louis XVI : l'abbé Edgeworth de Firmont, 1745-1807 / M.V. Woodgate ; trad. par Geneviève Cuignet Lafon / Paris : Téqui , 1992
• Collection des Mémoires relatifs à la Révolution française (par MM. Saint-Albin Berville et F. Barrière). XX. Histoire de la Convention nationale / par Durand de Maillane, suivi d'un fragment historique sur le 31 mai ; par le Cte de Lanjuinais / Paris et Bruxelles : Imprimerie de Fain rue Racine n° 4 et Baudouin frères, libraires rue de Vaugirard, n° 36 , 1825
• Le vrai 89 / Léon de Poncins / [Reproduction en fac-similé] / Nîmes : Lacour-Ollé , 2010
• Testament / de Louis XVI, Louis-Auguste, 28 août 1754-21 janvier 1793, duc de Berry, roi de France... / [publ. par François Chabaud] / Figeac : CRRCH [Centre de recherche et de réalisation en communication humaine] , 1989
• Recueil des pièces historiques concernant le sacre des rois de France, et nommément celui de Sa Majesté Louis XVI, à Rheims, le 11 juin 1775.
• Histoire de France illustrée depuis les origines jusqu'à la Révolution Tome IX, Louis XVI (1774-1789) / par H. Carré, P. Sagnac et E. Lavisse ; [sous la direction] d'Ernest Lavisse / [Paris] : Librairie Hachette , 1926
• Vie de Louis XVI / A. J. C. Saint-Prosper ; présenté par Alain Sanders / Anet : Atelier Fol'fer , impr. 2011
• Pièces intéressantes pour servir à l'histoire du XIXe siècle
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple pendant la captivité de Louis XVI, roi de France, par M. Cléry, valet-de-chambre du Roi. Nouvelle édition donnée par les héritiers de l'auteur, augmentée des Dernières heures de Louis XVI, écrites par l'abbé Edgeworth, son confesseur ; suivie de notices curieuses et intéressantes sur la reine Marie-Antoinette, Madame Elisabeth, Louis XVII et Madame Royale (aujourd'hui Duchesse d'Angoulème), prisonniers qui ont survécu à l'infortuné Louis XVI ; ornée de quatre planches en taille-douce, dont l'une est la copie figurée de billets autographes écrits de la tour par ces illustres victimes ; et enrichie du fac simile des testaments de Louis XVI et de Marie-Antoinette / Nouvelle édition donnée par les héritiers de l'auteur, augmentée des Dernières heures de Louis XVI, écrites par l'abbé Edgeworth, son confesseur ; suivie de notices curieuses et intéressantes sur la reine Marie-Antoinette, Madame Elisabeth, Louis XVII et Madame Royale (aujourd'hui Duchesse d'Angoulème), prisonniers qui ont survécu à l'infortuné Louis XVI ; ornée de quatre planches en taille-douce, dont l'une est la copie figurée de billets autographes écrits de la tour par ces illustres victimes ; et enrichie du fac simile des testaments de Louis XVI et de Marie-Antoinette
• Louis XVI dans les documents iconographiques et objets produits en Grande-Bretagne : une certaine image de la monarchie, de la France et des Français / Marina Bujoli ; [sous la direction de] Bernard Cousin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
• Wspomnienia / Henriette-Louise D'Oberkirch ; przeł. Elżbieta Teresa Sadowska ; wstępem i przypisami opatrzył Stefan Meller / Warszawa : Czytelnik , 1981
• Mémoires de Madame la duchesse de Tourzel : gouvernante des enfants de France de 1789 à 1795 / édition présentée par Jean Chalon ; notes établies en collaboration avec Carlos de Angulo / Paris : Mercure de France , 1969
• Fac-simile du Testament de Louis XVI, seule édition autorisée par S. Ex. le ministre de la police générale, comme conforme à celle faite sur l'original ; gravé par Pierre Picquet, chargé par S. Ex. de la gravure des exemplaires distribués au nom du Roi. On y a joint le fac-simile d'un fragment d'écrit de Madame Élisabeth, et des signatures de la reine Marie-Antoinette et du jeune Louis XVII ; accompagnés d'une Notice historique, contenant des détails très-intéressans et inconnus jusqu'à ce jour, sur le testament du roi Louis XVI, et sur l'origine du testament de la reine, par L.- E. Audot.
• Une affaire maçonnique sous Louis XVI / Pierre Chevallier / [Lieu de publication inconnu] : Presses universitaires de France , [19..]
• Malesherbes à Louis XVI ou Les avertissements de Cassandre : mémoires inédits, 1787-1788 / édition établie, présentée et annotée par Valérie André / Paris : Tallandier , DL 2010
• L'époque Louis XVI / Guillaume Janneau,... / Paris : Presses universitaires de France , 1964
• La Bienfaisance de Louis XVI ; vo leis festos de la pax : drame lyrique en 2 actes et en vers, mêlé de français et de provençal, composé à l'occasion de la paix glorieuse de 1783, dédiée à Messieurs les maires, échevins et assesseurs de la ville de Marseille / par un Marseillais / Marseille : Guion , 1814
• Edit du Roi, portant Réduction d'Offices dans sa Cour de Parlement de Dijon / Paris : N. H. Nyon , 1788
• Louis XVI : ses relations diplomatiques avec l'Europe, l'Inde, l'Amérique et l'Empire ottoman / Capefigue / Paris : Amyot , 1856
• Louis XVI / Jean-Christian Petitfils / Paris : Cairn , 2019
• Le pour et le contre : recueil complet des opinions prononcées à l'assemblée conventionnelle, Dans le Procès de Louis XVI Tome premier, : on y a joint toutes les pièces authentiques de la Procédure
• Louis XVI / par le Vte de Falloux / Paris : Delloye , 1840
• Louis XVI et Marie-Antoinette : vie conjugale, vie politique / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : OEIL , impr. 1990
• Les régicides / par E. Belhomme,... / Paris : Société de l'histoire de la Révolution française , 1893
• Convention nationale. Opinion du citoyen Grégoire, député du département de Loir-&-Cher, concernant le jugement de Louis XVI; séance du 15 novembre 1792, l'an premier de la république française; imprimée par ordre de la Convention nationale / [Paris , 1792]
• Louis XVI / Pierre Lafue / Paris : Hachette , 1942
• Quelle souveraineté pour la nation ? : 1789-1791 : actes du colloque international organisé au château de Versailles (20-21 juin 2022) / sous la direction de Hervé Leuwers et Virginie Martin / Rennes : Presses universitaires de Rennes , DL 2026
• Recueil de plusieurs des ouvrages de monsieur le président Rolland, imprimé en exécution des déliberations du bureau d'administration du College de Louis-le-Grand, des 17 janvier & 18 avril 1782
• Le compte-rendu / [Lieu de publication inconnu] : [inconnu] , [1781]
• Catalogue d'une collection très-importante d'ouvrages historiques et satiriques sur Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution française / [par] Ernest Gouin, libraire / Paris : Ernest Gouin, libraire , 1869
• Louis XVI, roi de France / Antoine-François Callet / Paris : Muzéo
• Discours prononcé dans l'Église paroissiale de Sainte-Élisabeth, à l'occasion du service solennel que MM. les Baillis, commandeurs et Chevaliers de l'Ordre de Malte, composant les trois langues de France, ont fait célébrer pour très-haut, très-puissant, très-excellent Prince Louis XVI, roi de France et de Navarre, et les autres membres de la famille royale, le 9 février 1815, par M. l'abbé de Quelen,...
• Les après-midi de Louis XVI / Jean Dominique Bourzat / Paris : l'Harmattan
• Lettres de Louis XVI : correspondance inédite : Discours, maximes, pensées, observations diverses, etc / avec une introduction et des notes, par B. Chauvelot / Paris : C. Dillet , 1862
• Testaments de leurs majestés le roi Louis XVI et la reine Marie-Antoinette / [publ. par] René Borricand / Aix-en-Provence : Borricand
• Louis XVI / John Hardman / New Haven : Yale University press , 1993
• Zuschrift an die Buerger Strasburgs, von ihrem Mitbuerger Johann Hoffmann.
• Convention nationale. Opinion de Vergniaud, député de la Gironde sur le jugement de Louis XVI. Imprimée par ordre de la Convention. / [Paris] : Impr. nationale , [ca 1792]
• Siècle de Louis XIV / par Voltaire / Nouvelle édition classique avec commentaire historique, géographique et littéraire, accompagnée de gravures et de cartes / Paris : Garnier frères , 1884
• L' abbé Raynal aux états généraux...
• Louis XVI / Jean-Christian Petitfils / Paris : Le Grand livre du mois , 2005
• L'Erreur d'un moment, ou La Suite de Julie ; comédie mêlée d'arietes et en un acte, représentée devant Sa Majesté, à Fontainebleau, le 16 Octobre 1773 / [Paris] : De l'imprimerie de Pierre-Robert-Christophe Ballard, seul imprimeur pour la musique de la Chambre & Menus-Plaisirs du Roi, & seul imprimeur de la grande Chapelle de Sa Majesté , 1773
• La mort du roi : 21 janvier 1793 / Pierre de Vaissière / Paris : Perrin , 1910
• Le 21 janvier 1793 / [Maxime de La Rocheterie] / Saint-Quentin : Jules Moureau , [187X]
• Louis XVI : le roi martyr / Jacques Bainville / Paris : France Productions , 2008 (P)
• The life of Louis XVI / John Hardman / New Haven : Yale University Press
• Le roi martyr, ou esquisse du portrait de Louis XVI : dédiée à son excellence Monsieur le duc d'Aumont.. / par A.J.R.D.B. de Moulières... ; on y a joint textuellement, comme monumens historiques une déclaration de l'impératrice de Russie, après le meurtre du 21 janvier 1793, le testament de Louis XVI, une lettre de Louis XVIII à M. l'abbé de Firmont, les procès-verbaux d'exhumation et de translation à Saint-Denis des précieux restes de Louis XVI et de la reine Marie-Antoinette / Seconde édition, augmentée de la loi sur le deuil général du 21 janvier / A Paris : chez Alexis Eymery , 1816
• Ad serenissimam Delphinam invitatio, ode. / Paris : Thiboust , 1770
• Le citoyen français; ode sur l'inoculation du Roi. Par M. de La Garde / A Paris, chez Monory, libraire de Son Alt. sérénissime monseigneur le prince de Condé, rue de la Comédie française. M DCC. LXXIV
• Le déclin de la monarchie : 1715-1789 / Jean Albert-Sorel / Paris : A. Fayard , DL 1948
• The deaths of Louis XVI : regicide and the French political imagination / Susan Dunn / Princeton (N. J.) : Princeton university press , 1994
• Adresse au roi et à la Nation française. [Signé: Duchesne, 3 septembre 1791] / [Sans lieu, 1791]
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple / par Cléry / par l'abbé Edgeworth de Firmont / écrit par Marie-Thérèse-Charlotte de France ; édition présentée et annotée par Jacques Brosse / [Nouv. éd.] / Paris : Mercure de France , DL 2006
• Dialogue entre Henri IV, le maréchal de Biron et le brave Crillon, sur le regne fortuné de Louis XVI. Recueilli par M. l'abbé Regley / A Amsterdam, et se vend, a Paris, chez la veuve Duchesne, rue S. Jacques, au Temple du goût. M. DCC. LXXV
• Ode sur l'heureux avènement du Roi a la couronne. Jam redit & virgo, redeunt Saturnia regna. Vitg. Egl. 5. Par A. Le Tonnellier / A Paris, chez Knapen, libraire-imprimeur, au bas du pont Saint Michel. M. DCC. LXXIV
• Lettre du parlement de Dijon au Roi, au sujet du rétablissement du parlement de Paris. / [Sans lieu, sans nom] , [1774?]
• Testaments & manifestes de Louis XVI / édition présentée par Jean-Christian Petitfils ; introduction de Jacques de Saint-Victor / Paris : Éditions des Équateurs , 2009
• Journal de Cléry, suivi des Dernières heures de Louis seize, par M. Edgeworth de Firmont ; Récit des événemens arrivés au Temple, par Madame Royale, fille du roi ; et d'Éclaircissemens historiques tirés de divers mémoires du temps
• Le voyage de Louis XVI autour du monde : l'expédition La Pérouse / Paul et Pierrette Girault de Coursac / 2e éd. / Paris : F-X de Guibert , 2000
• Louis XVI / Maurice de La Fuye / Paris : Les Éditions Denoël , DL1943
• Louis XVI et son image : exposition, Cholet, Musée d'histoire et des guerres de Vendée, 10 avril-31 mai 1987 / organisée par l'Association Louis XVI / Paris : Association Louis XVI , 1987
• Quelques bibliothèques de la famille royale sous la tempête révolutionnaire à Versailles / Transcription par Jean-Luc Augustin / Nîmes : Lacour , DL 2018
• Collection des ouvrages les plus interessants, présentés à la Cour à l'occasion du mariage de Monseigneur le Dauphin & de Madame la Dauphine. Enrichie 1°. De leurs portraits en médaillon. 2°. D'un nouveau tableau ou chiffre généalogique, contenant les dégrés de consanguinité entre Monseigneur le Dauphin & Madame la Dauphine, par Louis XII roi de France, René II, duc de Lorraine & de Bar, & Henri IV, auteur des deux branches de la maison actuellement existante. 3°. Des vœux de la France et de l'Empire. 4°. De l'allégorie sur l'alliance célébrée le seize mai. 5°. Les bouquets de noce, dialogues sur le mariage, & autres gravures, &c. &c.
• La jubilation, ou La ribotte des mariniers, maîtres pêcheurs, bout-à-ports, maîtres de berges & tous les ouvriers de riviere sur la Seine, depuis le Port-à-L'Anglois jusqu'à S. Cloud / A Paris, de l'imprimerie de Quillau, rue du Fouarre, à l'Annonciation. 1774
• L'intrigant : nouvelles révélations sur Louis XVI / Aurore Chéry / Paris : Flammarion , DL 2020
• Histoire de France Tome cinquième, / par Anquetil / Nouvelle édition continuée / Paris : Eugène et Victor Penaud frères, Editeurs , 1847
• Histoire de la France et de la civilisation française Film n° 11, : cours moyen / par M. Looten,... / [Paris] : Fixus-Films , [195.?]
• Louis XVI : le Congrès américain et le Canada, 1774-1789 / Marcel Trudel / Québec : Éditions du Quartier latin
• Les Maris corrigés, comédie en trois actes et en vers, par M. de la Chabeaussiere. Représentée, pour la premiere fois, par les Comédiens italiens ordinaires du Roi, le mardi 7 août 1781.
• Le retour de Henri IV, ou Correspondance du tems présent, a M. F*** / [Paris , 1774]
• Mémoires de M. l'abbé Edgeworth de Firmont, dernier confesseur de Louis XVI / recueillis par C. Sneyd Edgeworth et traduits de l'anglais par le traducteur d'Edmund Burke... / Paris : Gide fils , 1815
• Notice sur Benoît Gingenne / J.S. Passeron / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• La Chute de la Royauté : 10 août 1792 / Marcel Reinhard,... / Paris : Gallimard , DL 1977
• Les dernières années de Louis XVI, roi de France / par un officier de sa chambre / Limoges : Barbou frères , [1854]
• Louis XVI, le Roi-Martyr / Georges Bordonove / Paris : Marabout , 1989
• Proclamation du Conseil exécutif provisoire. Extrait des registres du Conseil, du 20 janvier 1793, l'an second de la République.
• Quelques reliques émouvantes de l'histoire de France / [édité par Maurice Devriès] / Paris : Maurice Devriès éditeur (éditions M.D.) , années 1930 ?
• Louis Seize, son testament et sa mort / par une femme / Paris : J. G. Dentu , 1814
• Le Règne de Louis XVI et la guerre d'indépendance américaine / actes du Colloque international de Sorèze, 1976 / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , DL 1977
• Chronologie historique de France, depuis 1787 à 1799 / par Auguste Savagner,... / Paris : [éditeur inconnu] , 1834
• Le regne des vertus, ou l'avénement de Louis XVI au trone, ode, par M. Bourguignon, de Saintes... / A Paris, chez Cailleau, imprimeur-libraire, rue Saint-Severin, dans la porte cochere à côté du papetier, vis-à-vis des murs de l'eglise. M. DCC. LXXIV
• Lettres inédites relatives aux testaments de leurs Majestés le Roi Louis XVI et la Reine Marie-Antoinette / Maxime Weygand / [Aix-en-Provence] : Chauvet, impr. , 1965
• Le drame de Varennes juin 1791 : d'après des documents inédits et les relations des témoins oculaires / G. Lenotre ; portraits, plans, dessins, inédits de Gérardin ; gravures sur bois de Deloche / Paris : Perrin et Cie , 1905
• La France en belle humeur. Divertissement fait pour le Roi / [Paris] De l'imprimerie de Grangé, rue de la Parcheminerie [1774]. Avec approbation & permission
• La belle Arsene, comédie-féerie, en quatre actes, mêlée d'ariettes. Les paroles de M. Favart ; la musique de M. *** Représentée devant Sa Majesté, à Fontainebleau, le 6 novembre 1773 ; & à Paris, le 14 août 1775.
• Discours au roi : sur l'inévitable et prochain changement de l'ordre de choses actuelles, et sur la conduite après l'évènement / Paris : [éditeur inconnu] , 179.
• Mémoires particuliers, pour servir à l'histoire de la fin du règne de Louis XVI / [par] A. F. de Bertrand-Moleville / Genève : Slatkine-Megariotis Reprints , 1976
• Louis XVI (du séjour des heureux) à son auguste et respectable frère Louis XVIII, faisant sa première entrée au château des Tuileries. Orné du portrait de Louis XVI
• Oraison funèbre de Louis XVI, roi de France et de Navarre, prêchée à la cathédrale de Bayeux, le 21 janvier 1815 / par M. L'Abbé Ratinaud, Curé de Louvières / Caen : [P. Chalopin , 1815]
• Louis XVI ou la fin d'un monde / Bernard Fay͏̈ ; préface de Ghislain de Diesbach / Paris : la Table ronde , 1981
• Louis XVI a la parole : autoportrait du Roi Très Chrétien : lettres, discours, écrits politiques / Paul et Pierrette Girault de Coursac / 2. éd. / Paris : François-Xavier de Guibert , 1997
• Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Charleroi ; par Barère. Séance du 9 messidor, l'an second de la République fraçaise, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux armées
• Juin 1789, l'erreur fatale de Louis XVI, son refus des propositions de Necker / François Leblond / [Paris] : Librinova , DL 2023
• Les dernières noces de la monarchie : Louis XVI, Marie-Antoinette / Evelyne Lever / Paris : Fayard , DL 2005
• La cour et l'opéra sous Louis XVI : Marie-Antoinette et Sacchini, Salieri, Favart et Gluck / Adolphe Jullien / Genève : Minkoff Reprint , 1976
• Symbolisme de la décapitation du roi / Christophe lLavalois / Paris : G. Trédaniel , 1992
• Convention nationale. Discours de F. Mellinet, député de la Loire-inférieure ; sur la question suivante : Louis XVI peut-il être jugé? Imprimée par ordre de la Convention nationale. Le 15 novembre 1792, l'an premier de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale.
• Louis XVI II, 1786-1793 / Jean-Christian Petitfils / Paris : Perrin , impr. 2010
• Екатерина II и Людовик XVI : русско-французские отношения, 1774-1792 = = Catherine II et Louis XVI : les relations russo-françaises sous le règne de Louis XVI, 1774-1792 / P. P. Čerkasov / Москва : Наука , 2001
• Discours de M. l'archevêque de Narbonne, président de l'Assemblée générale du clergé de France, au roi / [France] : [s.n.] , [1788?]
• Arrest du parlement de Provence, qui ordonne que les directeurs, receveurs, contrôleurs, commis & employés à la régie des droits réunis de cette province, prêteront le serment de fidélité au Roi Louis XVI. pardevant les juges royaux ordinaires, les plus prochains des villes & lieux de leurs résidences. Du 6 juin 1774. Extrait des registres du Parlement.
• Quand la Révolution criait "Vive le Roi !" / Charles Rickard / [Rennes] : Éd. "Ouest-France , DL 1988
• Le fonctionnement du Conseil du Roi Louis XVI, expliqué par l'un de ses secrétaires : Bernard-François Balzac / Marcel Bouteron / Paris : Félix Alcan , 1937
• Le voyage de Lapérouse : 1785-1788 : récit et documents originaux / présentés par John Dunmore,... Maurice de Brossard,... / Paris : Impr. nationale , 1985
• Cahiers d'orfèvrerie des époques Louis XIV, Louis XV, Louis XVI et premier empire ... / Paris : A. Guérinet , [1911]
• Plédoyé pour Louis Sèze, fait par le citoyen Jean-Jacque Liberté, laboureur, du département de Lille et Vilenne; adressé à la Convantion nationale le 20 décembre 1792, l'an premier de la République francèse / Paris : chez M. Petit, libraire, quai des Augustins, n°32 , [ca 1792]
• Éloge historique et funèbre de Louis XVIe du nom, roi de France et de Navarre [par F.-L.-C. Montjoie] / Neuchatel : Impr. royale , 1796
• Les rois de papier : la caricature de Henri III à Louis XVI / Annie Duprat / Paris : Belin , 2002
• In nuptias serenissimi Delphini pastorale carmen. [Offerebat Jacobus Carolus Caesar Formage.] / (Parisiis,) : ex typ. viduae Thiboust , (1770)
• Louis XVI (du séjour des heureux) à son auguste et respectable frère Louis XVIII, faisant sa première entrée au château des Tuileries / [signé] M. R. / Paris : L. Saintmichel , 1814
• Loix du 6 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté. I.° Suppression du payement de la rente viagère d'un million sur la tête de Louis XVI, & sur celle de Louis-Stanislas-Xavier, son frère. 2.° Canal de jonction du Rhône au Rhin
• Société des amis de la liberté et de l'égalité. Second discours de Maximilien Robespierre, sur le jugement de Louis Capet ; prononcé à la Convention nationale, le 28 décembre, l'an premier de la république. / [Paris , 1793]
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple / par Cléry / par l'abbé Edgeworth de Firmont / écrit par Marie-Thérèse-Charlotte de France ; édition présentée et annotée par Jacques Brosse / Paris : Mercure de France
• Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI, par François Hue, l'un des officiers de la chambre du Roi, appelé par ce prince, après la journée du 10 août, à l'honneur de rester auprès de lui et de la famille royale
• Le procès des trois rois, Louis XVI. de France-Bourbon, Charles III. d'Espagne-Bourbon et George III. d'Hanovre, fabricant de boutons. Plaidé au tribunal des puissances-européennes. Par Appendix, l'appel au pape. Traduit de l'anglois.
• Louis XVI a la parole : autoportrait du roi très chrétien : lettres, discours, écrits politiques / [ choisis et présentés par Paul et Pierrette Girault de Coursac ] / Paris : OEIL , 1989
• Saint-Denis ou Le jugement dernier des rois : actes du colloque / organisé par l'Université Paris VIII, l'Institut d'histoire de la Révolution française (Université Paris I), et le Comité du bicentenaire de la Révolution à Sint-Denis du 2 au 4 février 1989 à l'Université Paris VIII à Saint-Denis ; préf. de Patrick Braouezec,... ; [sous la direction de Roger Bourderon] / Saint-Denis : Ed. PSD Saint-Denis , 1993
• Pétition au Roi des Français, trouvée dans les papiers du Roi ; lue à la séance du 6 décembre 1792 ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée au 84 départemens
• Louis XVI / par le vicomte de Falloux / Deuxième édition / Paris : Sagnier et Bray , 1846
• Le « parti dévot » à la cour de France sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI / Agnès Ravel ; sous la direction de Guy Chaussinand-Nogaret / [S.l.] : [s.n.] , 2010
• Marie-Antoinette, Louis XVI et la famille royale. Journal anecdotique tiré des Mémoires secrets pour servir à l'Histoire de la république des Lettres. Mars 1763-février 1782 / [par Bachaumont] ; Publié par Ludovic Lalanne / [Paris] : F. Henry , [1866]
• Journal de Louis XVI / publié par Louis Nicolardot / [Reprod. en fac-sim.] / Paris : E. Dentu , 1873
• Relation de la cérémonie du sacre et couronnement du Roi, faite en l'église métropolitaine de Rheims, le dimanche 11e jour de juin 1775.
• Convention nationale. Opinion de Carra, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant Roi ; Imprimé par ordre de la Convention nationale
• Les après-midi de Louis XVI / Jean Dominique Bourzat / Paris : La compagie littéraires , DL 2008
• Discours moraux, Prononcés à l'occasion de l'avénement de Louis XVI, au Trône, & à celle de son Sacre.
• L'éducation d'un roi : Louis XVI / Pierrette Girault de Coursac / [Paris] : Gallimard
• Catalogue d'une collection très importante d'ouvrages historiques et satiriques sur Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution française / Paris : Ernest Gouin , 1869
• Oraisons funèbres de Louis XVI, roi de France et de Navarre, de Marie-Antoinette, archiduchesse d'Autriche, reine de France et de Navarre, de Mme Élizabeth-Philippine-Marie-Hélène de France, soeur de Louis XVI, et de Louis-Charles, dauphin de France, ou Louis XVII , prononcéez en 1793, 1794 et 1795 dans plusieurs églises du royaume d'Espagne... : suivies de "Robespierre aux enfers", poëme héroï-comique du même auteur / par feu M. l'abbé Vitrac / Limoges : Bargeas , 1814
• Epître à la nation, au sujet de l'avènement du roi Louis XVI au trône, présentée à LL. mm. / [Sans lieu, 1774]
• Il Cinto di Venere, nelle faustissime nozze di Luigi Borbone, real delfino di Francia, colla reale arciduchessa Antonietta d'Austria, canto epitalamico di Don Antonio di Gennaro,... La Ceinture de Vénus, poème... / par Dom Antoine de Gennaro,... ; [Publié par Carlo Vespasiano.] / Napoli e Parigi : Molini , 1770
• Le Meurtre du 21 janvier 1793 / Baron de Vinck d'Orp / Paris : Calmann-Levy , 1877
• Louis XVI et la Révolution / Alexandre Dumas / Paris : M. Lévy , 1866
• Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI : précédée d'une notice sur M. Hue, par M. René du Menil de Maricourt, son petit-gendre, et d'un avant-propos par M. H. de l'Epinois / par François Hue,... / Troisième édition, revue sur les papiers laissés par l'auteur / Paris : H. Plon , 1860
• La famille royale et la Révolution / Jules Mazé / Paris : Hachette , 1943
• La chute de la Royauté : 10 août 1792 / Marcel Reinhard,... / [Paris] : Gallimard , DL 1969
• Bibliothèque du Roi. Rapport du Comité des finances / A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-St.-Jacques, n. 31. 1789. , 1789
• Cérémonie du sacre de Louis XVI / A Paris : chez Bligny Cour du Manege , [ca 1775]
• Épitre au Roi, suivie d'une chanson sur la convalescence de Sa Majesté, par M. le chevalier D***. Auteur du poëme sur le luxe / A Paris, chez P. M. Delaguette, libraire-imprimeur, rue de la Vieille-Draperie. M. DCC. LXXIV
• Les hommages et les voeux de la nation françoise, présentés au Roi, à la Reine et à l'auguste famille royale, le jour de saint Louis, avec un discours... / [Sans lieu] , 1744
• L'Espion François à Londres, ou observations critiques sur l'Angleterre et sur les Anglois / Par Mr. LeChevalier de Goudar / Londres [i.e. Paris?] : aux dépens de l'auteur , 1780
• Mandatum prpter serenissimi Delphini nuptias. / [Sans lieu] , 1770
• Testament de Louis XVI
• Le drame de Varennes, juin 1791 : da̓près des documents inédits et les relations des témoins oculaires / G. Lenotre ; portraits, plans, dessins, inédits de Gérardin ; gravures sur bois de Deloche / Paris : Perrin et Cie , 1911
• Le Drame de Varennes / G. Lenôtre / Tours : Maison Alfred Mame et fils , 1932
• Comptes de Louis XVI / publiés par le comte de Beauchamp, d'après le manuscrit autographe du roi conservé aux Archives nationales ; préf. de Gaston Schéfer / Paris : H. Leclerc , 1909
• Les panégyristes de Louis XVI et de Marie-Antoinette depuis 1793 jusqu'à 1912 : essai de bibliographie raisonnée / par Pierre Ladoué / Paris : Alphonse Picard et fils , 1912
• Rheni vaticinium in faustissimas serenissimi delphini ac serenissimae archiducissae nuptias / [Parisiis] : Vve Thiboust , 1770
• [Portrait du roi Louis XVI, dans un médaillon ovale] / [S.l.] : [s.n.] , [vers 1774]
• Grand détail de ce qui s'est passé aux Tuileries, à l'occasion du départ du roi pour Saint-Cloud.
• La mort de Louis XVI, tragédie en trois actes, suivie de son testament.
• Éloge de Mgr le Dauphin, père de Louis XVI par M. Fillassier,... / Paris : Méquignon aîné , 1779
• L'institution du prince au XVIIIe siècle : actes du huitième colloque franco-italien des sociétés française et italienne d'étude du XVIIIe siècle tenu à Grenoble en octobre 1999 / éd. par Gérard Luciani & Catherine Volpilhac-Auger / Ferney-Voltaire (Ain) : Centre international d'étude du XVIIIe siècle , 2003
• Louis XVI : extraits des mémoires du temps recueillis / par J.B. Ebeling ; préface de Jacques Bainville / Paris : Plon , 1939
• Louis XVI et le Saint-Siège / André Lesort,... / Paris : [S.n] , 1904
• Louis XVI : le roi-martyr / Georges Bordonove / [Nouvelle éd.] / Paris : Pygmalion , DL 2012
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple / par Cléry,... / par l'abbé Edgeworth de Firmont / écrit par Marie-Thérèse Charlotte de France ; édition présentée et annotée par Jacques Brosse / [Nouvelle édition] / Paris : Mercure de France , 1987
• Réponse faite par le Roi le 31 août 1788 à MM. les députés et commaissaires des Etats de Bretagne. / Rennes : Vatar
• Louis XVI et ses frères : histoire d'une tragédie familiale / Emmanuel de Valicourt / Paris : Tallandier , DL 2024
• L'éducation d'un roi : Louis XVI / Pierrette Girault de Coursac / 2e éd. rev. et augm. / Paris : F.-X. de Guibert , 1995
• Feu d'artifice tiré a Versailles le 19 mai 1770
• Louis XVI et son image : exposition / organisée par l'Association Louis XVI ... / Paris : Association Louis XVI , 1988
• Discours a la louange de Louis XV et de Louis XVI, fondé a perpétuité par l'université de Perpignan; et prononcé tous les ans par le recteur / [Paris , 1778]
• Louis XVI and Marie Antoinette before the Revolution / by Nesta H. Webster,... / London : Constable , 1936
• Louis XVI / Jean-Christian Petitfils / Paris : Perrin , DL 2005
• Sire, ils ont voté la mort : la condamnation de Louis XVI / Arthur Conte / Paris : R. Laffont , 1impr. 1966
• Adresse des fédérés de Marseille a l'Assemblée nationale, présentée le 2 août 1792, l'an 4e. de la liberté
• Convention nationale. Opinion du citoyen Lakanal, député du Département de l'Arriège à la Convention Nationale, sur la question de savoir: Si Louis XVI peut être jugé? Imprimée par ordre de la Convention nationale.
• Convention nationale. Opinion de Brunel, député du département de l'Hérault, sur l'affaire de Louis Capet, du 30 novembre 1792, l'an premier de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale
• Adresse des bons François au Roi / [Paris : éditeur inconnu , 1791]
• Le « parti dévot » à la cour de France sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI / Agnès Ravel ; sous la direction de Guy Chaussinand-Nogaret / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2010
• Songe d'un François a son ami, présenté au Roi, par M. Thomazon, le jeune / A Paris, chez Cailleau, imprimeur-libraire, rue Saint-Severin, dans la porte cochère à côté du papetier, vis-à-vis des murs de l'eglise. M. DCC. LXXIV
• The fall of the French monarchy : Louis XVI, Marie Antoinette and the Baron de Breteuil / Munro Price / London : Pan Books , 2003
• Le mariage forcé ou Marie-Antoinette humiliée / Jean-Pierre Fiquet ; préface de Gonzague Saint Bris / Paris : Tallandier , DL 2015
• Louis XVI / par Bernard Vincent / Paris : Gallimard , DL 2006, cop. 2006
• Édit du roi, portant suppression d'offices en la Chancellerie établie près le Conseil Supérieur, à Bastia donné à Versailles au mois de juillet 1785. Régistré en l'Audience de France le 10 Février 1786. Louis XVI,... signé : Bioche & Darnault [Conseillers du Roi]
• Louis XVI ou le pouvoir et la fatalité / Eric Le Nabour / [Paris] : J.C. Lattès , 1988
• Luigi XVI : l'ultimo sole di Versailles / Antonio Spinosa ; con la collaborazione di Carmine Mastroianni / Milano : Mondadori , 2007
• Louis XVI / Maurice de La Fuye / Paris : Denoël , [1943]
• Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le progrès des armées de la République, séance du 21 messidor, l'an 2 de la République française, une et indivisible, par Barère. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux armées
• Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution : bibliothèque de Monsieur D... / Librairie Le Tour du monde, Librairie Jean Clavreuil / Paris : Librairie historique J. Clavreuil , 1992
• The fall of the French monarchy : Louis XVI, Marie Antoinette and the Baron de Breteuil / Munro Price / London : Macmillan , 2002
• Ludwik XVI - Stanisław August : propagandowe wizerunki równoległe / Piotr Ugniewski ; Instytut Historyczny Uniwersytetu Warszawskiego / Warszawa : Wydawnictwo DiG , 2014
• Livre d'or des rois et reines de France / René Borricand / du roi Louis XVI et de la reine Marie-Antoinette / [Aix-en-Provence] : R. Borricand , 1990
• Louis XVI et la Révolution / par Maurice Souriau,.. / Paris : Ancienne maison Quantin, Librairies-Imprimeries réunies May & Motteroz , DL 1893
• Lettres de Louis XVI et preuves de leur authenticité / par B. Chauvelot [pseud.] / 2. éd. / Paris : C. Dillet , 1864
• Louis XVI ou La Fin d'un monde / Bernard Fay͏̈ / Paris : Perrin (Condé-sur-Escaut, impr. C. Descamps) , impr. 1965
• Les Juifs de France : de l'émancipation à l'intégration, 1787-1812 : documents, bibliographie et annotations / [édité par] Richard Ayoun / Paris : l'Harmattan , DL 1997
• Le procès de Louis XVI / présenté par Albert Soboul / Paris : Julliard , 1970
• Louis XVI et Marie-Antoinette : un couple en politique / Joël Félix / Paris : Payot & Rivages , impr. 2006
• Troisième lettre de M. l'abbé de Bonneval, député du clergé de Paris aux États-Généraux, a ses commettans. Suivie de sa Protestation contre l'acte constitutionnel. Ce 20 septembre 1791.
• La France de Louis XV et Louis XVI / adapt. de Karine Delobbe / [Mouans-Sartoux] : PEMF , DL 2000
• Sciences & curiosités à la cour de Versailles : [exposition, Château de Versailles, 26 octobre 2010 - 27 février 2011] / [catalogue] sous la direction de Béatrix Saule et Catherine Arminjon ; [exposition organisée par l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles] / Paris : Réunion des musées nationaux , DL 2011
• L'hommage de l'enfance, adressé au Roi et a la Reine, par Charlotte-Eléonore Nougaret, âgée de six ans / [S. l. , 1774]
• Le secret de la Reine : la politique personnelle de Marie-Antoinette pendant la Révolution / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : F.X. de Guibert , 1996
• Louis XVI and the French Revolution / Alison Johnson / Jefferson (N.C.) : McFarland & Co. , cop. 2013
• Louis XVI and the French Revolution, 1789-1792 / Ambrogio A. Caiani / Cambridge : Cambridge University Press , 2012
• Louis XVI et la Révolution / [par Maurice Souriau] / [Reproduction en fac-similé] / Nîmes : C. Lacour , impr. 2005
• Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI, par François Hue, l'un des officiers de la chambre du roi, appelé par ce prince, après la journée du 10 août, à l'honneur de rester auprès de lui et de la famille royale... Seconde édition. / 2nde éd. revue, corrigée et augmentée
• Gustave III et la cour de France ; suivi d'une étude critique sur Marie-Antoinette et Louis XVI apocryphes... / par A. Geffroy,... / Paris : Didier et Cie, libraires-éditeurs , 1867
• Discours... sur l'offre d'un crédit de six millions, prêté au Roi par la compagnie des notaires. / Paris : Clousier , 1788
• Louis XVI / Évelyne Lever / [Paris] : Fayard
• Bulletin de l'Association Louis XVI / Paris : Association Louis XVI , 1985-198?
• Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante aux Jacobins, a Paris. Discours de Maximilien Robespierre, sur le parti à l'égard de Louis XVI, prononcé à la Société, dans la séance du 5 décembre 1792, l'an premier de la république. / [Paris , 1792]
• Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'impression des livres rouges trouvés dans un cabinet secret du ci-devant roi, à Versailles.
• Souvenirs d'un roi de France / Paris : Au Chateau des Tuileries , 1790
• Journal de Louis XVI / publié par Louis Nicolardot / Paris : E. Dentu , 1873
• Flucht, Verhör und Hinrichtung Ludwigs XVI. : Bruchstücke aus dem "Lucifer" / nach der Schilderung eines deutschen Beobachters (Konrad Engelbert Oelsner) ; für Seminarübungen herausgegeben von Alexander Cartellieri,.. / Leipzig : Verlag der Dykschen Buchhandlung , 1911
• Ode aux poëtes du tems, sur les louanges ridicules dont ils fatiguent Louis XVI. Par M. l'abbé Aubert, lecteur & professeur royal / [Paris] Chez Moutard, libraire de la reine, quai des Augustins [1774]
• Louis XVI et Marie-Antoinette : la fin d'un monde / par Alexandre Maral,... / Paris : "Le Figaro" , cop. 2011
• Testament de notre bon roi Louis XVI / (Toulouse) : (chez A. Manavit, rue S.-Rome ) , [1792?]
• Objets de très-humbles et très-respectueuses remontrances, ordonnées être adressées au seigneur roi, par arrêt du Parlement de Bretagne, du 4 décembre 1787. Du 6 décembre 1787, chambres assemblées. [Suivi de] Lettre au Roi. / En Bretagne , [1787]
• Ekaterina II i Lûdovik XVI : russko-francuzskie otnošeniâ 1774-1792 = = Catherine II et Louis XVI : les relations russo-françaises sous le règne de Louis XVI 1774-1792 / P. P. Čerkasov ; Rossijskaâ akademiâ nauk, Institut vseobŝej istorii, Centr francuzskih istoričeskih issledovanij / 2 izd. / Moskva : Nauka , 2004
• Ode sur le glorieux avénement de Louis-Auguste au trone, présentée a la Reine, par l'abbé de Barruel / A Paris, chez Valade, libraire, rue S. Jacques, vis-à-vis les Mathurins. M. DCC. LXXIV
• Convention nationale. Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, Député du Département des Pyrénées-orientales, sur le jugement de Louis le Dernier ; Imprimé par ordre de la Convention nationale
• Voeux pour mgr le Dauphin. / Paris : Didot , 1766
• L'itinéraire de Louis XVI : mai 1774-juin 1791 / Karima Mazingarbe ; sous la direction de Mireille Touzery / , 2021
• Comparaison des finances de la France en 1715 après la mort de Louis XIV et vingt ans de guerre avec celle [sic] du règne de louis XVI en 1791 après vingt ans de paix / [Sans lieu, 1791]
• Association de charité, déjà connue sous le nom d'aumonerie, établie dans l'église Saint-Etienne, avec l'autorisation de monseigneur l'archevêque. / A Toulouse : Bellegarrigue , 1821
• In faustas serenissimi Delphini nuptias, carmen / [La Flèche , 1770]
• Louis XVI et l'alliance russe / Jean Savant / Paris : A. Pedone , 1947
• Couronne et tombeau / [par M. [Auguste] Du Saussois Du Jonc] / Paris : impr. de F. Malteste , 1856
• La Mort de Louis XVI : tragédie / Paris : chez les marchands de nouveautés , 1793
• Discurso pronunciado por n. s. p. el papa Pio Sexto, en el consistorio secreto del lunes 17 de junio de 1793 sobre el asesinato de s. m. Christianisima Luis XVI, rey de Francia. / Cadiz : En la imprenta de don Antonio Murguia, plazuela del Correo, esquina à la Calle de San Francisco , 1793
• L'écho de la France, ou Bonne renommée vaut mieux que ceinture dorée: proverbe dramatique, a l'occasion de l'heureux avènement de Louis XVI au trône. Et de l'édit de mai 1774, portant remise du droit de joyeux-avènement / A Paris, chez Ruault, libraire, rue de la Harpe. 1774
• La belle Arsene, comédie-féerie, en quatre actes, mêlée d'ariettes. Les paroles de M. Favart ; la musique de M. *** Représentée devant Sa Majesté, à Fontainebleau, le 6 novembre 1773 ; & à Paris, le 14 août 1775.
• Genetic genealogy reveals true Y haplogroup of House of Bourbon contradicting recent identification of the presumed remains of two French Kings / M. H. D. Larmuseau, Philippe Delorme, Patrick Germain, [et al...] / London : Macmillan publishers , 2013
• Précisions sur le Fontainebleau de Louis XVI / Yves Bottineau / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1967
• French politics, 1774-1789 : from the accession of Louis XVI to the fall of the Bastille / John Hardman / London : Longman , 1995
• Die Verfassungspolitik der französischen Regierung bei Beginn der grossen Revolution : vom Ausbruch des Ständekampfes im September 1788 bis zum Eintritt der ersten Stände in die Assemblée Nationale am 27. Juni 1789 / von Otto Becker / Berlin : Emil Ebering , 1910
• Le voyage de Louis XVI autour du monde : l'expédition La Pérouse / Paul et Pierrette Girault de Coursac / Paris : la Table ronde , 1985
• Controversial identification in a historical case is illustrative of the complexity of DNA typing in forensic research : response to Charlier et al. / M. H. D. Larmuseau , [et al.] / Amsterdam : Elsevier , 2013
• C'était déjà la Révolution ! : 1786-1789 / Jean-Philippe Rey / Paris : Perrin , DL 2026
• Louis XVI 1, Le Prince / Jean-François Chiappe ; illustration d'Anne Bessand-Massenet / Paris : Perrin
• Louis XVI et l'opinion publique à Lyon : 1789-1793 / David Lasfargue ; sous la direction de M. Halperin / [S.l.] : [s.n.] , 1995
• Les événemens imprévus, comédie en trois actes, mêlée d'ariettes ; représentée, pour la première fois, par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le 13 novembre 1779. Paroles de feu M. d'Hell. Musique de M. Grétry. Nouvelle édition, corrigée, conforme à la représentation & à la partititon gravée.
• Journal de ce qui s'est passé à la tour du Temple / par Cléry / par l'abbé Edgeworth de Firmont / écrit par Marie-Thérèse-Charlotte de France ; édition présentée et annotée par Jacques Brosse / Paris : Mercure de France
• Convention nationale. Rapport sur les nouvelles armées, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barère. Imprimé par ordre de la convention nationale
• Convention nationale. Complément de l'opinion du citoyen Asselin, député à la Convention nationale sur le procès de Louis XVI . Imprimé par ordre de la Convention nationale
• Louis Seize. Par Antoine Fantin-Desodoards, citoyen français. Tome premier-[second].
• Vie privée et publique de Louis XVI, roi de France [par Fr. Babié de Bercenay]
• Examen impartial de la vie privée et publique de Louis XVI / Hambourg ; et se trouve à Paris : chez tous les marchands de nouveautés , 1797
• Louis XVI 3, L'otage / Jean-François Chiappe ; illustration d'Anne Bessand-Massenet / Paris : Perrin , impr. 1989
• Louis XVI, du serment du sacre à l'édit de tolérance de 1787 : exposition organisée par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris et l'Association Louis XVI, Hôtel de Lamoignon, Paris, 16 mars 1988 - 15 mai 1988 / [textes de France Vernillat, Françoise Job, Anne-Sylvie Goldberg... et al. ; préface de Jacques Bompaire] / Paris : Bibliothèque historique de la Ville de Paris , [1988]
• Doléances adressées au roi, par l'abbé de Bonneval, député du clergé de Paris aux États-Genéraux de 1789,
• Remontrances au roi, sur la lettre de M. le comte de Montmorin, aux ambassadeurs et ministres de France auprès des cours étrangères, du 13 avril 1791 / [Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu , ca 1791]
• Objets de remontrances du parlement de Paris
• Adresse des bons François au Roi / [Paris : éditeur inconnu , 1791]
• Remontrances du parlement de Bordeaux
• Harangue au Roi, prononcée à la porte de l'eglise de Passy, par le Pere Nogueres, barnabite, curé de la paroisse, le jour de la grande Fête-Dieu / [Paris , 1774]
• Harangue prononcée au Roi, à Versailles, par le sieur Barriere, conseiller du Roi & maire honoraire de la ville de Nogaro, en Armagnac en Gascogne, le 26 avril 1775 / [Paris , 1775]
• Franches et loyales représentations de la noblesse au Roi
• Arrest, arrêté et remontrances du parlement de Toulouse au Roy, Au sujet des Entreprises du Grand-Conseil, Du 19. Decembre 1755
• Remontrances de la cour des aides de Montauban, au Roi, Sur l'édit de subvention du mois de septembre 1759
• Lettre adressée au roi, par les officiers de son armée de terre & de mer, & autres Français de tous les ordres actuellement hors du royaume, en réponse aux proclamations des 13, 14 octobre, & 12 novembre, publiées sous le nom de Sa Majesté et Lettres de Monsieur & Monseigneur comte d'Artois / [s.l.] : [s.n.] , 1791?]
• Supplications du parlement au roi, : au sujet de l'exil de M. le Duc d'Orléans, & de l'enlèvement de MM. Fréteau de Saint-Just, & Sabatier de Cabre, arrêtées aux Chambres assemblées le Vendredi 23 novembre 1787 : Réponse du roi. Du 26 à sept heures du soir. / Orléans / [S.l.] : [s.n.] , (1787)
• Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre trés-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de Parlement a Toulouse, (A l'occasion de l'Edit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 Décembre dernier)
• Épitre au Roi, suivie d'une chanson sur la convalescence de Sa Majesté, par M. le chevalier D***. Auteur du poëme sur le luxe / A Paris, chez P. M. Delaguette, libraire-imprimeur, rue de la Vieille-Draperie. M. DCC. LXXIV
• Adresses de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens du royaume, à l'Assemblée nationale, suivies d'une lettre de la même assemblée, au roi des Français : Extrait du Journal de Saint-Domingue, du samedi 16 juillet 1791 / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2020
• Requête du prince de Guémené au roi / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
• Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, commissaires nommés par le roi, pour l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale, relatifs aux troubles de Nancy, remis à M. la Tour-du-Pin, ministre de la guerre : le jeudi 14 octobre 1790 / Réimprimé à Nancy : Chez la veuve Bachot, Impr. du Roi, De l'Université & de la Société des amis de la constitution , 1790
• Education politique, morale, religieuse et philosophique de Louis XVI ou Réflexions sur mes entretiens avec M. le duc de la Vauguyon / par Louis Auguste, dauphin (Louis XVI) ; précédée d'une introduction par M. de Falloux,.. / Paris : chez tous les libraires de France et de l'étranger , 1865
• Correspondance politique et confidentielle, inédite de Louis XVI, avec ses frères et plusieurs personnes célèbres, pendant les dernières années de son règne, et jusqu'à sa mort ; [par François Babié de Bercenay et Sulpice Imbert de La Platière]. Avec des observations par Hélène-Maria Williams. Tome premier [-second]
• Correspondance politique et confidentielle, inédite de Louis XVI, avec ses frères, et plusieurs personnes célèbres, pendant les dernières années de son règne et jusqu'à sa mort. [François Babié de Bercenay et Sulpice Imbert de La Platière]. Avec des observations par Hélène-Maria Williams
• Ludovicum XVI a Deo coronatum redeunte, anno 1775 regiorum natalium annua celebritate divino numini ... Argentina fidelis commendat / [S.l.] , [1775]
• Ludovicum XVI Galliae a Deo donatum, redeunte 1777... monarchae natali die, divina numini ... Argentina pia fidelis commendat / [S.l.] , [1777]
• Règne de Richard III ou Doutes historiques sur les crimes qui lui sont imputés / par Mr. Horace Walpole ; traduit de l'anglois par Louis XVI / Paris : chez Lerouge et Debray , 1800
• Règne de Richard III, ou Doutes historiques sur les crimes qui lui sont imputés. Par Mr. Horace Walpole. Traduit de l'anglais par Louis XVI. Imprimé sur le manuscrit, écrit en entier de sa main ; avec des notes.
• Ordonnance du Roi concernant les Pensions sur les fonds destinés pour le service du Levant et de Barbarie. Du 21 Mars 1780. / Paris , 1780
• Déclaration du roi, portant suspension des droits d'entrée dans la ville de Paris sur le poisson salé, & réduction à moitié de ceux qui se levent sur le poisson de mer frais depuis le premier jour de carême jus qu'à pâques donnée à Versailles le 8 Janvier 1775 / Paris : P.G. Simon , 1775
• Opinion de Thomas Paine, député a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
• Contes hiéroglyphiques et autres bizarreries / Horace Walpole ; trad. par René de Ceccatty et Louis XVI / Langres : Café Clima , 1985
• Arrest du conseil d'État du Roi. Extrait des registres du Conseil d'État. Du douze septembre mil sept cent soixante-dix-huit.
• Adresses de divers colons & propriétaires de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale et au Roi.
• Loi relative à l'établissement d'un monument sur la place de la Bastille : donnée à Paris, le 27 juin 1792, l'an 4e de la liberté / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]